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  • FR-57071 Metz
  • 16.11.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-280864)

Prestations topographiques, foncières et photogrammétriques.

 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 16.11.2017, 16:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Landschaft und Freiraum
    Art der Leistung Vermessung
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    L'Accord-Cadre a pour objet la réalisation de prestations topographiques, foncières et photogrammétriques pour les besoins de Metz Métropole.
    Leistungsumfang
    Restitution photogrammétrique.
    Adresse des Bauherren FR-57071 Metz
    TED Dokumenten-Nr. 407312-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • France-Metz: Services topographiques

      2017/S 198-407312

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      Communauté d'agglomération de Metz
      Harmony Park, 11 boulevard Solidarité, BP 55025
      Metz
      57071
      France
      Téléphone: +33 387201027
      Courriel:       MTFsYHFiZ2Ryb3Rha2hicj9sZHN5bGRzcW5vbmtkLWVx
      Code NUTS: FRF33

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.metzmetropole.fr

      Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.achatpublic.com
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_4tbXETkxtU
      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Autorité régionale ou locale
      I.5)Activité principale
      Services généraux des administrations publiques

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Prestations topographiques, foncières et photogrammétriques.

       

      Numéro de référence: 1512
      II.1.2)Code CPV principal
      71351810
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      L'Accord-Cadre a pour objet la réalisation de prestations topographiques, foncières et photogrammétriques pour les besoins de Metz Métropole.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: oui
      Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
      Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

       

      Néant.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Levés topographiques

       

      Lot nº: 1
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71351810
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRF33
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Levés topographiques.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 40
      Prix - Pondération: 60
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      L'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la réception de la lettre de notification. Il pourra être reconduit trois fois une année, par lettre recommandée avec accusé de réception deux mois avant sa date anniversaire de notification.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir en cas de besoin à des marchés de prestations similaires.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Ce lot fait l'objet d'un accord-cadre multi-attributaires.

      Le montant minimum annuel de la partie à bons de commande est de 40 000 euro(s) (H.T.).

      Le montant maximum annuel de la partie à bons de commande est de 150 000 euro(s) (H.T.).

      Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 200 000 euro(s) HT (bons de commande + marchés subséquents).

      Le montant annuel estimatif est de 60 000 euro(s) (H.T.).

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Prestations foncières

       

      Lot nº: 2
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71351810
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRF33
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Prestations foncières.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 40
      Prix - Pondération: 60
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      L'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la réception de la lettre de notification. Il pourra être reconduit trois fois une année, par lettre recommandée avec accusé de réception deux mois avant sa date anniversaire de notification.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir en cas de besoin à des marchés de prestations similaires.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Ce lot fait l'objet d'un accord-cadre multi-attributaires.

      Le montant minimum annuel de la partie à bons de commande est de 4 000 euro(s) (H.T.).

      Le montant maximum annuel de la partie à bons de commande est de 50 000 euro(s) (H.T.).

      Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 100 000 euro(s) HT (bons de commande + marchés subséquents).

      Le montant annuel estimatif est de 10 000 euro(s) (H.T.).

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Restitution photogrammétrique

       

      Lot nº: 3
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71351810
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRF33
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Restitution photogrammétrique.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 40
      Prix - Pondération: 60
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      L'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la réception de la lettre de notification. Il pourra être reconduit trois fois une année, par lettre recommandée avec accusé de réception deux mois avant sa date anniversaire de notification.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir en cas de besoin à des marchés de prestations similaires.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Ce lot fait l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire.

      Le montant maximum annuel du lot no3 est de 100 000 euro(s) HT (bons de commande + marchés subséquents).

      Le montant annuel estimatif est de 10 000 euro(s) (H.T.).

       

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

      — une lettre de candidature avec les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas de groupement, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cocontractants,

      — si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

      — les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur dans les conditions fixées aux articles 44 et 48 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics,

      — une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée du candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucune des interdictions de soumissionner aux marchés publics visés à l'article 51 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      — Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objets de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,

      — la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

       

      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      — Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

      — les titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,

      — une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années représentant des références adéquates à l'objet du marché, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations et précisent s'ils ont été menés régulièrement à bonne fin,

      — une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

      — une copie de l'ordre des géomètres-experts pour le lot no2.

       

      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      La prestation est réservée à une profession déterminée
      Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables:

       

      Pour le lot no 2 «Prestations foncières», les prestations sont réservées à une profession particulière: géomètre-expert agréé pour l'exécution de travaux cadastraux en Alsace-Moselle.

       

      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
      Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 16/11/2017
      Heure locale: 16:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 16/11/2017
      Heure locale: 16:15
      Lieu:

       

      Metz Métropole.

       

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

       

      Si l'accord-cadre est reconduit dans sa globalité, le prochain avis de publicité paraitra en octobre 2021.

       

      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      Dépôt:

      Les offres peuvent être déposées au pôle Marchés Publics de Metz Métropole, Maison de l'archéologie et du Patrimoine, rue de la Moué 57070 METZ 1er étage.

      Ou envoyées par courrier à l'adresse suivante: Metz Métropole — pôle Marchés Publics, harmony park 11 boulevard Solidarité — b.P. 55025 57071 Metz Cedex 3.

      Les sociétés ont également la possibilité de déposer leur offre via le site www.achatpublic.com, dans la salle des marches entreprises. Ce site est libre d'accès.

      Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels:

      Les soumissionnaires peuvent retirer gratuitement le dossier de consultation après demande écrite ou télécopie auprès du Pôle Marchés Publics de Metz Métropole, Maison de l'archéologie et du Patrimoine, rue de la Moué 57070 Metz, MTVoXG1eY2Bua3BdZ2RebjtoYG91aGBvbWpramdgKWFt et ce sans contrainte sur le choix de procédé de réponse.

      Les candidats ont également la possibilité de retirer le dossier de consultation (Dce)Par voie électronique via le site www.achatpublic.com

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Strasbourg
      31 avenue de la Paix
      Strasbourg
      67070
      France
      Téléphone: +33 388212323
      Fax: +33 388364466

      Adresse internet:http://www.strasbourg.tribunal-administratif.fr/ta-caa/

      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      Tribunal administratif de Strasbourg
      31 avenue de la Paix
      Strasbourg
      67070
      France
      Téléphone: +33 388212323
      Fax: +33 388364466

      Adresse internet:http://www.strasbourg.tribunal-administratif.fr/ta-caa/

      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      11/10/2017
    © European Union, http://ted.europa.eu
    • Protected by Copyscape

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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 16.10.2017
Zuletzt aktualisiert 16.10.2017
Wettbewerbs-ID 2-280864 Status Kostenpflichtig
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