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  • FR-57044 Metz Cedex 01
  • 11.12.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-283582)

17-usid05-043.


 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 11.12.2017, 16:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Art der Leistung Immissionsschutz
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaire pour l'exécution de prestations intellectuelles de contrôles et vérifications obligatoires périodiques relatifs aux mesures atmosphériques au profit des Bases de Défense de:
    — Besançon: garnisons d'Auxonne (21), Besançon (25), Valdahon (25), Autun (71) et Chalon-sur-Saône (71),
    — Belfort: garnisons de Belfort (90) et Bourogne (90).
    Leistungsumfang
    Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaire pour l'exécution de prestations intellectuelles de contrôles et vérifications obligatoires périodiques relatifs aux mesures atmosphériques au profit des Bases de Défense de:
    — Besançon: garnisons d'Auxonne (21), Besançon (25), Valdahon (25), Autun (71) et Chalon/Saône (71),
    — Belfort: garnisons de Belfort (90) et Bourogne (90).
    Lot 2: Bdd de Belfort: garnisons de Belfort (90) et Bourogne (90).
    Adresse des Bauherren FR-57044 Metz Cedex 01
    TED Dokumenten-Nr. 451340-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    •  

      France-Metz: Services de surveillance ou de mesure de la pollution atmosphérique

      2017/S 217-451340

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      ESID de Metz
      rue du Maréchal Lyautey — BP 30001
      Metz Cedex 01
      57044
      France
      Téléphone: +33 355748041
      Courriel: MjEzWGZcVyBgWGdtIWBUZVZbWGYzV1hZWGFmWCFaYmhpIVll
      Fax: +33 355748029
      Code NUTS: FRF33

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=355469&orgAcronyme=g7h
      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
      I.5)Activité principale
      Défense

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      17-usid05-043.

       

      Numéro de référence: 17-USID05-043
      II.1.2)Code CPV principal
      90731400
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaire pour l'exécution de prestations intellectuelles de contrôles et vérifications obligatoires périodiques relatifs aux mesures atmosphériques au profit des Bases de Défense de:

      — Besançon: garnisons d'Auxonne (21), Besançon (25), Valdahon (25), Autun (71) et Chalon-sur-Saône (71),

      — Belfort: garnisons de Belfort (90) et Bourogne (90).

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: oui
      Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Accord-cadre pour l'exécution de prestations intellectuelles de contrôles et vérifications obligatoires périodiques relatifs aux mesures atmosphériques au profit de la BDD de Besançon

       

      Lot nº: 1
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      90731400
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRC1
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaire pour l'exécution de prestations intellectuelles de contrôles et vérifications obligatoires périodiques relatifs aux mesures atmosphériques au profit de la Base de Défense de Besançon: Garnisons d'Auxonne (21), Besançon (25), Valdahon (25).

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 48
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le marché est conclu pour une première période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Montants annuels en EUR TTC:

      1ère période; 2ème période; 3ème période; 4ème période.

      Montant minimum 50 000; 50 000; 50 000; 50 000.

      Montant maximum 180 000; 180 000; 180 000; 300 000.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Accord-cadre pour l'exécution de prestations intellectuelles de contrôles et vérifications obligatoires périodiques relatifs aux mesures atmosphériques au profit de la BDD de Belfort

       

      Lot nº: 2
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      90731400
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRC24
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaire pour l'exécution de prestations intellectuelles de contrôles et vérifications obligatoires périodiques relatifs aux mesures atmosphériques au profit des Bases de Défense de:

      — Besançon: garnisons d'Auxonne (21), Besançon (25), Valdahon (25), Autun (71) et Chalon/Saône (71),

      — Belfort: garnisons de Belfort (90) et Bourogne (90).

      Lot 2: Bdd de Belfort: garnisons de Belfort (90) et Bourogne (90).

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 48
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le marché est conclu pour une première période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Montants annuels en EUR TTC:

      1ère période; 2ème période; 3èm e période; 4ème période.

      Montant minimum 10 000; 10 000; 10 000; 10 000.

      Montant maximum 50 000; 50 000; 50 000; 100 000.

       

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      III.1.2)Capacité économique et financière
      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
      Accord-cadre avec un seul opérateur
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 11/12/2017
      Heure locale: 16:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 12/12/2017
      Heure locale: 10:00

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

       

      2022.

       

      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      Le dossier de consultation est disponible et peut être téléchargé sur le site: www.marches-publics.gouv.fr sous la référence de la consultation, projet n17-usid05-043

      Pour obtenir des renseignements d'importance secondaire, les candidats pourront prendre contact aux coordonnées ci-dessous:

      Renseignements administratifs:

      ESID de Metz — service achats infrastructure

      Nom de la personne en charge du dossier: Cne Parmentier

      Tél: 03.55.74.80.83

      e-mail: MThda2FcJWVdbHImZVlqW2BdazhcXV5dZmtdJl9nbW4mXmo=

      Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi, sauf jours fériés, de 8:30 à 11:30 et de 13:30 à 16:00; le vendredi de 8:30 à 11:30.

      Renseignements techniques:

      USID de Besançon

      Nom du chargé d'affaires: Mme Marie-Astrid Gauthier — agent traitant à la cellule Marchés/Achats

      Tél: 03 81 87 22 95 — pNIA: 821 251 22 95

      Pour obtenir tout renseignement complémentaire nécessaire à l'établissement des offres, les candidats devront faire parvenir au plus tard 7 jours au moins avant la date de remise de l'offre une demande écrite:

      — par télécopie au 03.55.74.80.29,

      — ou par mail à: MjE1VmRaVR5eVmVrH15SY1RZVmQxVVZXVl9kVh9YYGZnH1dj,

      — ou via la PLACE: www.marches-publics.gouv.fr sous la référence de la consultation:

      Projet n17-usid05-043

      Une réponse sera alors adressée en temps utile à tous les candidats ayant retiré un dossier.

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Strasbourg
      31 avenue de la Paix, BP 51038
      Strasbourg Cedex
      67070
      France
      Téléphone: +33 388212323
      Courriel: MjE2V2JVVlZVHmRRHWNkYlFjUl9lYlcwWmViUVRdHlZi
      Fax: +33 388364466
      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      Tribunal administratif de Strasbourg
      31 avenue de la Paix, BP 51038
      Strasbourg Cedex
      67070
      France
      Téléphone: +33 388212323
      Courriel: MjIwU15RUlJRGmBNGV9gXk1fTlthXlMsVmFeTVBZGlJe
      Fax: +33 388364466
      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      09/11/2017
    © European Union, http://ted.europa.eu
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 13.11.2017
Zuletzt aktualisiert 13.11.2017
Wettbewerbs-ID 2-283582 Status Kostenpflichtig
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