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  • FR-57045 Metz Cedex
  • 18.12.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-284383)

Contrat d'études préalables et de maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'une zone d'activités à Chavelot par la mise en œuvre d'une procédure d'urbanisme de lotissement.


 
  • Projektdaten

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    Bewerbungsschluss 18.12.2017, 12:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Städtebauliche Projekte / Gewerbe-, Industriebauten / Groß- und Einzelhandel
    Art der Leistung sonstige / Stadt-/ Gebietsplanung
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Contrat d'études préalables et de maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'une zone d'activités à Chavelot par la mise en œuvre d'une procédure d'urbanisme de lotissement.
    Leistungsumfang
    Contrat d'études préalables et de maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'une zone d'activités à Chavelot par la mise en œuvre d'une procédure d'urbanisme de lotissement.
    Adresse des Bauherren FR-57045 Metz Cedex
    TED Dokumenten-Nr. 463775-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

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    •  

      France-Metz: Services d'ingénierie

      2017/S 223-463775

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      SEBL
      48 place Mazelle
      Metz Cedex
      57045
      France
      Téléphone: +33 0387397800
      Courriel: 
      MTdnJ2BuXmdobTlsXltlJ19r
      Code NUTS: FRF33

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: https://www.sebl.fr

      Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_NwnsJvQrug
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_NwnsJvQrug
      La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_NwnsJvQrug
      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Autre type: Aménagement et construction
      I.5)Activité principale
      Autre activité: Aménagement et construction

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Contrat d'études préalables et de maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'une zone d'activités à Chavelot par la mise en œuvre d'une procédure d'urbanisme de lotissement.

       

      Numéro de référence: 487-Etudes préalable et MOE Zac Chavelot
      II.1.2)Code CPV principal
      71300000
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      Contrat d'études préalables et de maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'une zone d'activités à Chavelot par la mise en œuvre d'une procédure d'urbanisme de lotissement.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: non
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71300000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRF33
      Lieu principal d'exécution:

       

      88.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Contrat d'études préalables et de maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'une zone d'activités à Chavelot par la mise en œuvre d'une procédure d'urbanisme de lotissement.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
      Prix - Pondération: 40
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Début: 20/12/2017
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Une tranche optionnelle.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      Voir règlement de consultation.

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 18/12/2017
      Heure locale: 12:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 18/12/2017
      Heure locale: 14:00

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:
      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal de grande instance de Nancy
      Citée judiciaire — rue du Général Fabvier
      Nancy
      54035
      France
      Téléphone: +33 0383908500
      Courriel: 
      MTRwY2Upal1qX3U8ZnFvcGVfYSpibg==
      Fax: +33 0383274984

      Adresse internet:http://www.justice.gouv.fr

      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      Tribunal de grande instance de Nancy
      Citée judiciaire — rue du Général Fabvier
      Nancy
      54035
      France
      Téléphone: +33 0383908500
      Courriel: 
      MTdtYGImZ1pnXHI5Y25sbWJcXidfaw==
      Fax: +33 0383274984

      Adresse internet:http://www.justice.gouv.fr

      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      16/11/2017
    © European Union, http://ted.europa.eu
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 21.11.2017
Zuletzt aktualisiert 21.11.2017
Wettbewerbs-ID 2-284383 Status Kostenpflichtig
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