FR-31406 Toulouse Cedex
09.03.2018
Ausschreibung
(ID 2-291658)

Accord-cadre multi-attributaires pour des missions de prestations intellectuelles relatives aux travaux et à la maintenance des Établissements d'enseignements publics de la région Occitanie

Projektdaten

Bewerbungsschluss	09.03.2018, 16:00
Verfahren	Offenes Verfahren
Art der Leistung	sonstige / Technische Ausrüstung / Tragwerksplanung / Bodenmechanik, Erd-/ Grundbau
Sprache	Französisch
Aufgabe	La consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre multi-attributaires pour des missions de prestations intellectuelles relatives aux travaux et à la maintenance des Établissements d'enseignements publics de la région Occitanie. Elle comporte 24 lots. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum en application de l'article 78-I alinéa 2 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. Les attributaires seront au maximum au nombre de 5 par lots, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Au stade des accords-cadres, il n'est pas prévu de décomposition en tranches. Les marchés subséquents pourront prévoir un découpage en tranches. Monnaie: Euro. La date prévisionnelle de démarrage des prestations (notification) est fixée au 3^ème trimestre 2018.
Leistungsumfang	Prestations de géomètre — GEO — département de l'Hérault
Adresse des Bauherren	FR-31406 Toulouse Cedex
TED Dokumenten-Nr.	54110-2018

Anzeigentext Ausschreibung
- France-Toulouse: Services divers d'ingénierie
  
  2018/S 025-054110
  
  Avis de marché
  
  Services
  
  Directive 2014/24/UE
  
  Section I: Pouvoir adjudicateur
  
  I.1)Nom et adresses
  Conseil régional Occitanie
  22 bd du Maréchal Juin
  Toulouse Cedex
  31406
  France
  Point(s) de contact: Direction de la commande publique et de l'achat
  Téléphone: +33 467228000
  Courriel: MjE4UV1bW09cUlNeY1BaV19jUy5aT2BTVVddXBxUYA==
  Fax: +33 467229052
  Code NUTS: FRJ
  Adresse(s) internet:
  
  Adresse principale: http://www.laregion.fr/
  
  Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.laregion.fr
  
  I.2)Procédure conjointe
  
  I.3)Communication
  Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marchespublics.laregion.fr
  
  Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
  
  Conseil régional Occitanie
  201 avenue de la Pompignane
  Montpellier Cedex 2
  34064
  France
  Point(s) de contact: Direction de la commande publique et de l'achat
  Téléphone: +33 467228000
  Courriel: MjE4UV1bW09cUlNeY1BaV19jUy5aT2BTVVddXBxUYA==
  Fax: +33 467229052
  Code NUTS: FRJ13
  Adresse(s) internet:
  
  Adresse principale: http://www.laregion.fr
  
  Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.laregion.fr/
  
  Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marchespublics.laregion.fr
  
  Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
  
  Conseil régional Occitanie
  201 avenue de la Pompignane
  Montpellier Cedex 2
  34064
  France
  Point(s) de contact: Direction de la commande publique et de l'achat
  Téléphone: +33 467228000
  Courriel: MjEyV2NhYVViWFlkaVZgXWVpWTRgVWZZW11jYiJaZg==
  Fax: +33 467229052
  Code NUTS: FRJ13
  Adresse(s) internet:
  
  Adresse principale: http://www.laregion.fr
  
  I.4)Type de pouvoir adjudicateur
  Autorité régionale ou locale
  
  I.5)Activité principale
  Services généraux des administrations publiques
  
  Section II: Objet
  
  II.1)Étendue du marché
  
  II.1.1)Intitulé:
  
  Accord-cadre multi-attributaires pour des missions de prestations intellectuelles relatives aux travaux et à la maintenance des Établissements d'enseignements publics de la région Occitanie
  
  Numéro de référence: AC_PI_EEP
  
  II.1.2)Code CPV principal
  71330000
  
  II.1.3)Type de marché
  Services
  
  II.1.4)Description succincte:
  
  La consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre multi-attributaires pour des missions de prestations intellectuelles relatives aux travaux et à la maintenance des Établissements d'enseignements publics de la région Occitanie. Elle comporte 24 lots. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum en application de l'article 78-I alinéa 2 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. Les attributaires seront au maximum au nombre de 5 par lots, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Au stade des accords-cadres, il n'est pas prévu de décomposition en tranches. Les marchés subséquents pourront prévoir un découpage en tranches. Monnaie: Euro. La date prévisionnelle de démarrage des prestations (notification) est fixée au 3ème trimestre 2018.
  
  II.1.5)Valeur totale estimée
  
  II.1.6)Information sur les lots
  Ce marché est divisé en lots: oui
  
  Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
  
  II.2)Description
  
  II.2.1)Intitulé:
  
  Prestations de maîtrise d'œuvre — MOE — départements du Gard et de la Lozère
  
  Lot nº: 1
  
  II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
  71000000
  
  II.2.3)Lieu d'exécution
  Code NUTS: FRJ12
  
  Code NUTS: FRJ14
  
  II.2.4)Description des prestations:
  
  Prestations de maîtrise d'œuvre — MOE — départements du Gard et de la Lozère
  
  II.2.5)Critères d’attribution
  Critères énoncés ci-dessous
  
  Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
  
  Critère de qualité - Nom: Qualité de l'organisation / Pondération: 20
  
  Prix - Pondération: 10
  
  II.2.6)Valeur estimée
  
  II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
  Fin: 01/11/2020
  
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
  
  II.2.10)Variantes
  Des variantes seront prises en considération: non
  
  II.2.11)Information sur les options
  Options: oui
  
  Description des options:
  
  Possibilité de recourir à des modifications de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
  
  II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
  
  II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
  
  II.2.14)Informations complémentaires
  
  II.2)Description
  
  II.2.1)Intitulé:
  
  Prestations d'étude courant fort / courant faible — CFO/CFA — départements du Gard et de la Lozère
  
  Lot nº: 2
  
  II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
  71314100
  
  II.2.3)Lieu d'exécution
  Code NUTS: FRJ12
  
  Code NUTS: FRJ14
  
  II.2.4)Description des prestations:
  
  Prestations d'étude courant fort / courant faible — CFO/CFA — départements du Gard et de la Lozère
  
  II.2.5)Critères d’attribution
  Critères énoncés ci-dessous
  
  Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
  
  Critère de qualité - Nom: Qualité de l'organisation / Pondération: 20
  
  Prix - Pondération: 10
  
  II.2.6)Valeur estimée
  
  II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
  Fin: 01/11/2020
  
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
  
  II.2.10)Variantes
  Des variantes seront prises en considération: non
  
  II.2.11)Information sur les options
  Options: oui
  
  Description des options:
  
  Possibilité de recourir à des modifications de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
  
  II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
  
  II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
  
  II.2.14)Informations complémentaires
  
  II.2)Description
  
  II.2.1)Intitulé:
  
  Prestations d'étude chauffage ventilation climatisation — CVC — départements du Gard et de la Lozère
  
  Lot nº: 3
  
  II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
  71321400
  
  II.2.3)Lieu d'exécution
  Code NUTS: FRJ12
  
  Code NUTS: FRJ14
  
  II.2.4)Description des prestations:
  
  Prestations d'étude chauffage ventilation climatisation — CVC — départements du Gard et de la Lozère
  
  II.2.5)Critères d’attribution
  Critères énoncés ci-dessous
  
  Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
  
  Critère de qualité - Nom: Qualité de l'organisation / Pondération: 20
  
  Prix - Pondération: 10
  
  II.2.6)Valeur estimée
  
  II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
  Fin: 01/11/2020
  
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
  
  II.2.10)Variantes
  Des variantes seront prises en considération: non
  
  II.2.11)Information sur les options
  Options: oui
  
  Description des options:
  
  Possibilité de recourir à des modifications de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
  
  II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
  
  II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
  
  II.2.14)Informations complémentaires
  
  II.2)Description
  
  II.2.1)Intitulé:
  
  Prestations d'étude cuisine — CUI — départements du Gard et de la Lozère
  
  Lot nº: 4
  
  II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
  71330000
  
  II.2.3)Lieu d'exécution
  Code NUTS: FRJ12
  
  Code NUTS: FRJ14
  
  II.2.4)Description des prestations:
  
  Prestations d'étude cuisine — CUI — départements du Gard et de la Lozère
  
  II.2.5)Critères d’attribution
  Critères énoncés ci-dessous
  
  Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
  
  Critère de qualité - Nom: Qualité de l'organisation / Pondération: 20
  
  Prix - Pondération: 10
  
  II.2.6)Valeur estimée
  
  II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
  Fin: 01/11/2020
  
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
  
  II.2.10)Variantes
  Des variantes seront prises en considération: non
  
  II.2.11)Information sur les options
  Options: oui
  
  Description des options:
  
  Possibilité de recourir à des modifications de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret n—2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
  
  II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
  
  II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
  
  II.2.14)Informations complémentaires
  
  II.2)Description
  
  II.2.1)Intitulé:
  
  Prestations d'étude structure — STR — départements du Gard et de la Lozère
  
  Lot nº: 5
  
  II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
  71328000
  
  II.2.3)Lieu d'exécution
  Code NUTS: FRJ12
  
  Code NUTS: FRJ14
  
  II.2.4)Description des prestations:
  
  Prestations d'étude structure — STR — départements du Gard et de la Lozère
  
  II.2.5)Critères d’attribution
  Critères énoncés ci-dessous
  
  Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
  
  Critère de qualité - Nom: Qualité de l'organisation / Pondération: 20
  
  Prix - Pondération: 10
  
  II.2.6)Valeur estimée
  
  II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
  Fin: 01/11/2020
  
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
  
  II.2.10)Variantes
  Des variantes seront prises en considération: non
  
  II.2.11)Information sur les options
  Options: oui
  
  Description des options:
  
  Possibilité de recourir à des modifications de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
  
  II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
  
  II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
  
  II.2.14)Informations complémentaires
  
  II.2)Description
  
  II.2.1)Intitulé:
  
  Prestations d'études géotechniques — GOT — départements du Gard et de la Lozère
  
  Lot nº: 6
  
  II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
  71332000
  
  II.2.3)Lieu d'exécution
  Code NUTS: FRJ12
  
  Code NUTS: FRJ14
  
  II.2.4)Description des prestations:
  
  Prestations d'études géotechniques — GOT — départements du Gard et de la Lozère
  
  II.2.5)Critères d’attribution
  Critères énoncés ci-dessous
  
  Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
  
  Critère de qualité - Nom: Qualité de l'organisation / Pondération: 20
  
  Prix - Pondération: 10
  
  II.2.6)Valeur estimée
  
  II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
  Fin: 01/11/2020
  
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
  
  II.2.10)Variantes
  Des variantes seront prises en considération: non
  
  II.2.11)Information sur les options
  Options: oui
  
  Description des options:
  
  Possibilité de recourir à des modifications de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
  
  II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
  
  II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
  
  II.2.14)Informations complémentaires
  
  II.2)Description
  
  II.2.1)Intitulé:
  
  Prestations d'études ascenseur — ASC — départements du Gard et de la Lozère
  
  Lot nº: 7
  
  II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
  71330000
  
  II.2.3)Lieu d'exécution
  Code NUTS: FRJ12
  
  Code NUTS: FRJ14
  
  II.2.4)Description des prestations:
  
  Prestations d'études ascenseur — ASC — départements du Gard et de la Lozère
  
  II.2.5)Critères d’attribution
  Critères énoncés ci-dessous
  
  Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
  
  Critère de qualité - Nom: Qualité de l'organisation / Pondération: 20
  
  Prix - Pondération: 10
  
  II.2.6)Valeur estimée
  
  II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
  Fin: 01/11/2020
  
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
  
  II.2.10)Variantes
  Des variantes seront prises en considération: non
  
  II.2.11)Information sur les options
  Options: oui
  
  Description des options:
  
  Possibilité de recourir à des modifications de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
  
  II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
  
  II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
  
  II.2.14)Informations complémentaires
  
  II.2)Description
  
  II.2.1)Intitulé:
  
  Prestations de géomètre — GEO — départements du Gard et de la Lozère
  
  Lot nº: 8
  
  II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
  71330000
  
  II.2.3)Lieu d'exécution
  Code NUTS: FRJ12
  
  Code NUTS: FRJ14
  
  II.2.4)Description des prestations:
  
  Prestations de géomètre — GEO — départements du Gard et de la Lozère
  
  II.2.5)Critères d’attribution
  Critères énoncés ci-dessous
  
  Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
  
  Critère de qualité - Nom: Qualité de l'organisation / Pondération: 20
  
  Prix - Pondération: 10
  
  II.2.6)Valeur estimée
  
  II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
  Fin: 01/11/2020
  
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
  
  II.2.10)Variantes
  Des variantes seront prises en considération: non
  
  II.2.11)Information sur les options
  Options: oui
  
  Description des options:
  
  Possibilité de recourir à des modifications de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
  
  II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
  
  II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
  
  II.2.14)Informations complémentaires
  
  II.2)Description
  
  II.2.1)Intitulé:
  
  Prestations de maîtrise d'œuvre — MOE — départements des Pyrénées-Orientales et de l'Aude
  
  Lot nº: 9
  
  II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
  71000000
  
  II.2.3)Lieu d'exécution
  Code NUTS: FRJ15
  
  Code NUTS: FRJ11
  
  II.2.4)Description des prestations:
  
  Prestations de maîtrise d'œuvre — MOE — départements des Pyrénées-Orientales et de l'Aude
  
  II.2.5)Critères d’attribution
  Critères énoncés ci-dessous
  
  Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
  
  Critère de qualité - Nom: Qualité de l'organisation / Pondération: 20
  
  Prix - Pondération: 10
  
  II.2.6)Valeur estimée
  
  II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
  Fin: 01/11/2020
  
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
  
  II.2.10)Variantes
  Des variantes seront prises en considération: non
  
  II.2.11)Information sur les options
  Options: oui
  
  Description des options:
  
  Possibilité de recourir à des modifications de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
  
  II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
  
  II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
  
  II.2.14)Informations complémentaires
  
  II.2)Description
  
  II.2.1)Intitulé:
  
  Prestations d'étude courant fort / courant faible — CFO/CFA — départements des Pyrénées-Orientales et de l'Aude
  
  Lot nº: 10
  
  II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
  71314100
  
  II.2.3)Lieu d'exécution
  Code NUTS: FRJ15
  
  Code NUTS: FRJ11
  
  II.2.4)Description des prestations:
  
  Prestations d'étude courant fort / courant faible — CFO/CFA — départements des Pyrénées-Orientales et de l'Aude
  
  II.2.5)Critères d’attribution
  Critères énoncés ci-dessous
  
  Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
  
  Critère de qualité - Nom: Qualité de l'organisation / Pondération: 20
  
  Prix - Pondération: 10
  
  II.2.6)Valeur estimée
  
  II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
  Fin: 01/11/2020
  
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
  
  II.2.10)Variantes
  Des variantes seront prises en considération: non
  
  II.2.11)Information sur les options
  Options: oui
  
  Description des options:
  
  Possibilité de recourir à des modifications de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
  
  II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
  
  II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
  
  II.2.14)Informations complémentaires
  
  II.2)Description
  
  II.2.1)Intitulé:
  
  Prestations d'étude chauffage ventilation climatisation — CVC — départements des Pyrénées-Orientales et de l'Aude
  
  Lot nº: 11
  
  II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
  71321400
  
  II.2.3)Lieu d'exécution
  Code NUTS: FRJ15
  
  Code NUTS: FRJ11
  
  II.2.4)Description des prestations:
  
  Prestations d'étude chauffage ventilation climatisation — CVC — départements des Pyrénées-Orientales et de l'Aude
  
  II.2.5)Critères d’attribution
  Critères énoncés ci-dessous
  
  Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
  
  Critère de qualité - Nom: Qualité de l'organisation / Pondération: 20
  
  Prix - Pondération: 10
  
  II.2.6)Valeur estimée
  
  II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
  Fin: 01/11/2020
  
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
  
  II.2.10)Variantes
  Des variantes seront prises en considération: non
  
  II.2.11)Information sur les options
  Options: oui
  
  Description des options:
  
  Possibilité de recourir à des modifications de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
  
  II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
  
  II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
  
  II.2.14)Informations complémentaires
  
  II.2)Description
  
  II.2.1)Intitulé:
  
  Prestations d'étude cuisine — CUI — départements des Pyrénées-Orientales et de l'Aude
  
  Lot nº: 12
  
  II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
  71330000
  
  II.2.3)Lieu d'exécution
  Code NUTS: FRJ15
  
  Code NUTS: FRJ11
  
  II.2.4)Description des prestations:
  
  Prestations d'étude cuisine — CUI — départements des Pyrénées-Orientales et de l'Aude
  
  II.2.5)Critères d’attribution
  Critères énoncés ci-dessous
  
  Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
  
  Critère de qualité - Nom: Qualité de l'organisation / Pondération: 20
  
  Prix - Pondération: 10
  
  II.2.6)Valeur estimée
  
  II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
  Fin: 01/11/2020
  
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
  
  II.2.10)Variantes
  Des variantes seront prises en considération: non
  
  II.2.11)Information sur les options
  Options: oui
  
  Description des options:
  
  Possibilité de recourir à des modifications de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
  
  II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
  
  II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
  
  II.2.14)Informations complémentaires
  
  II.2)Description
  
  II.2.1)Intitulé:
  
  Prestations d'étude structure — STR — départements des Pyrénées-Orientales et de l'Aude
  
  Lot nº: 13
  
  II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
  71328000
  
  II.2.3)Lieu d'exécution
  Code NUTS: FRJ15
  
  Code NUTS: FRJ11
  
  II.2.4)Description des prestations:
  
  Prestations d'étude structure — STR — départements des Pyrénées-Orientales et de l'Aude
  
  II.2.5)Critères d’attribution
  Critères énoncés ci-dessous
  
  Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
  
  Critère de qualité - Nom: Qualité de l'organisation / Pondération: 20
  
  Prix - Pondération: 10
  
  II.2.6)Valeur estimée
  
  II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
  Fin: 01/11/2020
  
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
  
  II.2.10)Variantes
  Des variantes seront prises en considération: non
  
  II.2.11)Information sur les options
  Options: oui
  
  Description des options:
  
  Possibilité de recourir à des modifications de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
  
  II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
  
  II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
  
  II.2.14)Informations complémentaires
  
  II.2)Description
  
  II.2.1)Intitulé:
  
  Prestations d'études géotechniques — GOT — départements des Pyrénées-Orientales et de l'Aude
  
  Lot nº: 14
  
  II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
  71332000
  
  II.2.3)Lieu d'exécution
  Code NUTS: FRJ15
  
  Code NUTS: FRJ11
  
  II.2.4)Description des prestations:
  
  Prestations d'études géotechniques — GOT — départements des Pyrénées-Orientales et de l'Aude
  
  II.2.5)Critères d’attribution
  Critères énoncés ci-dessous
  
  Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
  
  Critère de qualité - Nom: Qualité de l'organisation / Pondération: 20
  
  Prix - Pondération: 10
  
  II.2.6)Valeur estimée
  
  II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
  Fin: 01/11/2020
  
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
  
  II.2.10)Variantes
  Des variantes seront prises en considération: non
  
  II.2.11)Information sur les options
  Options: oui
  
  Description des options:
  
  Possibilité de recourir à des modifications de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
  
  II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
  
  II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
  
  II.2.14)Informations complémentaires
  
  II.2)Description
  
  II.2.1)Intitulé:
  
  Prestations d'études ascenseur — ASC — départements des Pyrénées-Orientales et de l'Aude
  
  Lot nº: 15
  
  II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
  71330000
  
  II.2.3)Lieu d'exécution
  Code NUTS: FRJ15
  
  Code NUTS: FRJ11
  
  II.2.4)Description des prestations:
  
  Prestations d'études ascenseur — ASC — départements des Pyrénées-Orientales et de l'Aude
  
  II.2.5)Critères d’attribution
  Critères énoncés ci-dessous
  
  Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
  
  Critère de qualité - Nom: Qualité de l'organisation / Pondération: 20
  
  Prix - Pondération: 10
  
  II.2.6)Valeur estimée
  
  II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
  Fin: 01/11/2020
  
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
  
  II.2.10)Variantes
  Des variantes seront prises en considération: non
  
  II.2.11)Information sur les options
  Options: oui
  
  Description des options:
  
  Possibilité de recourir à des modifications de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
  
  II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
  
  II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
  
  II.2.14)Informations complémentaires
  
  II.2)Description
  
  II.2.1)Intitulé:
  
  Prestations de géomètre — GEO — départements des Pyrénées-Orientales et de l'Aude
  
  Lot nº: 16
  
  II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
  71330000
  
  II.2.3)Lieu d'exécution
  Code NUTS: FRJ15
  
  Code NUTS: FRJ11
  
  II.2.4)Description des prestations:
  
  Prestations de géomètre — GEO — départements des Pyrénées-Orientales et de l'Aude
  
  II.2.5)Critères d’attribution
  Critères énoncés ci-dessous
  
  Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
  
  Critère de qualité - Nom: Qualité de l'organisation / Pondération: 20
  
  Prix - Pondération: 10
  
  II.2.6)Valeur estimée
  
  II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
  Fin: 01/11/2020
  
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
  
  II.2.10)Variantes
  Des variantes seront prises en considération: non
  
  II.2.11)Information sur les options
  Options: oui
  
  Description des options:
  
  Possibilité de recourir à des modifications de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
  
  II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
  
  II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
  
  II.2.14)Informations complémentaires
  
  II.2)Description
  
  II.2.1)Intitulé:
  
  Prestations de maîtrise d'œuvre — MOE — département de l'Hérault
  
  Lot nº: 17
  
  II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
  71000000
  
  II.2.3)Lieu d'exécution
  Code NUTS: FRJ13
  
  II.2.4)Description des prestations:
  
  Prestations de maîtrise d'œuvre — MOE — département de l'Hérault
  
  II.2.5)Critères d’attribution
  Critères énoncés ci-dessous
  
  Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
  
  Critère de qualité - Nom: Qualité de l'organisation / Pondération: 20
  
  Prix - Pondération: 10
  
  II.2.6)Valeur estimée
  
  II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
  Fin: 01/11/2020
  
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
  
  II.2.10)Variantes
  Des variantes seront prises en considération: non
  
  II.2.11)Information sur les options
  Options: oui
  
  Description des options:
  
  Possibilité de recourir à des modifications de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
  
  II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
  
  II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
  
  II.2.14)Informations complémentaires
  
  II.2)Description
  
  II.2.1)Intitulé:
  
  Prestations d'étude courant fort / courant faible — CFO/CFA — département de l'Hérault
  
  Lot nº: 18
  
  II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
  71314100
  
  II.2.3)Lieu d'exécution
  Code NUTS: FRJ13
  
  II.2.4)Description des prestations:
  
  Prestations d'étude courant fort / courant faible — CFO/CFA — département de l'Hérault
  
  II.2.5)Critères d’attribution
  Critères énoncés ci-dessous
  
  Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
  
  Critère de qualité - Nom: Qualité de l'organisation / Pondération: 20
  
  Prix - Pondération: 10
  
  II.2.6)Valeur estimée
  
  II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
  Fin: 01/11/2020
  
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
  
  II.2.10)Variantes
  Des variantes seront prises en considération: non
  
  II.2.11)Information sur les options
  Options: oui
  
  Description des options:
  
  Possibilité de recourir à des modifications de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
  
  II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
  
  II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
  
  II.2.14)Informations complémentaires
  
  II.2)Description
  
  II.2.1)Intitulé:
  
  Prestations d'étude chauffage ventilation climatisation — CVC — département de l'Hérault
  
  Lot nº: 19
  
  II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
  71321400
  
  II.2.3)Lieu d'exécution
  Code NUTS: FRJ13
  
  II.2.4)Description des prestations:
  
  Prestations d'étude chauffage ventilation climatisation — CVC — département de l'Hérault
  
  II.2.5)Critères d’attribution
  Critères énoncés ci-dessous
  
  Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
  
  Critère de qualité - Nom: Qualité de l'organisation / Pondération: 20
  
  Prix - Pondération: 10
  
  II.2.6)Valeur estimée
  
  II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
  Fin: 01/11/2020
  
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
  
  II.2.10)Variantes
  Des variantes seront prises en considération: non
  
  II.2.11)Information sur les options
  Options: oui
  
  Description des options:
  
  Possibilité de recourir à des modifications de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
  
  II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
  
  II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
  
  II.2.14)Informations complémentaires
  
  II.2)Description
  
  II.2.1)Intitulé:
  
  Prestations d'étude cuisine — CUI — département de l'Hérault
  
  Lot nº: 20
  
  II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
  71330000
  
  II.2.3)Lieu d'exécution
  Code NUTS: FRJ13
  
  II.2.4)Description des prestations:
  
  Prestations d'étude cuisine — CUI — département de l'Hérault
  
  II.2.5)Critères d’attribution
  Critères énoncés ci-dessous
  
  Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
  
  Critère de qualité - Nom: Qualité de l'organisation / Pondération: 20
  
  Prix - Pondération: 10
  
  II.2.6)Valeur estimée
  
  II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
  Fin: 01/11/2020
  
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
  
  II.2.10)Variantes
  Des variantes seront prises en considération: non
  
  II.2.11)Information sur les options
  Options: oui
  
  Description des options:
  
  Possibilité de recourir à des modifications de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
  
  II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
  
  II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
  
  II.2.14)Informations complémentaires
  
  II.2)Description
  
  II.2.1)Intitulé:
  
  Prestations d'étude structure — STR — départements de l'Hérault
  
  Lot nº: 21
  
  II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
  71328000
  
  II.2.3)Lieu d'exécution
  Code NUTS: FRJ13
  
  II.2.4)Description des prestations:
  
  Prestations d'étude structure — STR — départements de l'Hérault
  
  II.2.5)Critères d’attribution
  Critères énoncés ci-dessous
  
  Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
  
  Critère de qualité - Nom: Qualité de l'organisation / Pondération: 20
  
  Prix - Pondération: 10
  
  II.2.6)Valeur estimée
  
  II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
  Fin: 01/11/2020
  
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
  
  II.2.10)Variantes
  Des variantes seront prises en considération: non
  
  II.2.11)Information sur les options
  Options: oui
  
  Description des options:
  
  Possibilité de recourir à des modifications de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
  
  II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
  
  II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
  
  II.2.14)Informations complémentaires
  
  II.2)Description
  
  II.2.1)Intitulé:
  
  Prestations d'études géotechniques — GOT — département de l'Hérault
  
  Lot nº: 22
  
  II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
  71332000
  
  II.2.3)Lieu d'exécution
  Code NUTS: FRJ13
  
  II.2.4)Description des prestations:
  
  Prestations d'étude structure — STR — départements de l'Hérault
  
  II.2.5)Critères d’attribution
  Critères énoncés ci-dessous
  
  Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
  
  Critère de qualité - Nom: Qualité de l'organisation / Pondération: 20
  
  Prix - Pondération: 10
  
  II.2.6)Valeur estimée
  
  II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
  Fin: 01/11/2020
  
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
  
  II.2.10)Variantes
  Des variantes seront prises en considération: non
  
  II.2.11)Information sur les options
  Options: oui
  
  Description des options:
  
  Possibilité de recourir à des modifications de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
  
  II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
  
  II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
  
  II.2.14)Informations complémentaires
  
  II.2)Description
  
  II.2.1)Intitulé:
  
  Prestations d'études ascenseur — ASC — département de l'Hérault
  
  Lot nº: 23
  
  II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
  71330000
  
  II.2.3)Lieu d'exécution
  Code NUTS: FRJ13
  
  II.2.4)Description des prestations:
  
  Prestations d'études ascenseur — ASC — département de l'Hérault
  
  II.2.5)Critères d’attribution
  Critères énoncés ci-dessous
  
  Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
  
  Critère de qualité - Nom: Qualité de l'organisation / Pondération: 20
  
  Prix - Pondération: 10
  
  II.2.6)Valeur estimée
  
  II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
  Fin: 01/11/2020
  
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
  
  II.2.10)Variantes
  Des variantes seront prises en considération: non
  
  II.2.11)Information sur les options
  Options: oui
  
  Description des options:
  
  Possibilité de recourir à des modifications de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
  
  II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
  
  II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
  
  II.2.14)Informations complémentaires
  
  II.2)Description
  
  II.2.1)Intitulé:
  
  Prestations de géomètre — GEO — département de l'Hérault
  
  Lot nº: 24
  
  II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
  71330000
  
  II.2.3)Lieu d'exécution
  Code NUTS: FRJ13
  
  II.2.4)Description des prestations:
  
  Prestations de géomètre — GEO — département de l'Hérault
  
  II.2.5)Critères d’attribution
  Critères énoncés ci-dessous
  
  Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
  
  Critère de qualité - Nom: Qualité de l'organisation / Pondération: 20
  
  Prix - Pondération: 10
  
  II.2.6)Valeur estimée
  
  II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
  Fin: 01/11/2020
  
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
  
  II.2.10)Variantes
  Des variantes seront prises en considération: non
  
  II.2.11)Information sur les options
  Options: oui
  
  Description des options:
  
  Possibilité de recourir à des modifications de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
  
  II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
  
  II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
  
  II.2.14)Informations complémentaires
  
  Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
  
  III.1)Conditions de participation
  
  III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
  
  III.1.2)Capacité économique et financière
  
  III.1.3)Capacité technique et professionnelle
  
  III.1.5)Informations sur les marchés réservés
  
  III.2)Conditions liées au marché
  
  III.2.1)Information relative à la profession
  
  III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
  
  Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-V-1 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 45-V-2 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
  
  III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
  
  Section IV: Procédure
  
  IV.1)Description
  
  IV.1.1)Type de procédure
  Procédure ouverte
  
  IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
  Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
  
  Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
  
  Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
  
  IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
  
  IV.1.6)Enchère électronique
  
  IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
  Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
  
  IV.2)Renseignements d'ordre administratif
  
  IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
  
  IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
  Date: 09/03/2018
  
  Heure locale: 16:00
  
  IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
  
  IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
  Français
  
  IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
  Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
  
  IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
  Date: 19/03/2018
  
  Heure locale: 16:00
  
  Section VI: Renseignements complémentaires
  
  VI.1)Renouvellement
  Il s'agit d'un marché renouvelable: non
  
  VI.2)Informations sur les échanges électroniques
  La facturation en ligne sera acceptée
  
  Le paiement en ligne sera utilisé
  
  VI.3)Informations complémentaires:
  
  La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 25-I.1, 66, 67 et 68 et 78, 79 du décret nº 2016/360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Critères de sélection des candidatures: — capacités financières — capacités professionnelles — moyens techniques et humains chaque candidat individuel, ou membre du groupement, et sous-traitant aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes telles que prévues aux articles 48 et 49 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:
  
  — les candidats qui disposent d'un numéro SIRET ne répondant pas en groupement et qui répondent pas voie dématérialisée peuvent utiliser le service marché public simplifié (MPS) pour présenter leur candidature à laquelle ils joindront: justificatifs des compétences requises: pour les lots 01, 09, 17, le candidat fournira la preuve de son inscription à l'ordre des architectes dans les conditions réglementaires et législatives pertinentes à la date de réception des offres. Pour les lots 08, 16 et 24, le candidat fournira la preuve de son inscription à l'ordre des géomètres dans les conditions réglementaires et législatives pertinentes à la date de réception des offres.
  
  — la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
  
  — l'annexe «Renseignements sur la capacité professionnelle et technique du candidat» dûment remplie ou l'ensemble des informations exigées par l'acheteur dans le respect de l'arrêté du 29.3.2016, par des pièces dont la présentation est laissée à leur libre appréciation,
  
  — les candidats répondant sous une autre forme devront fournir: justificatifs des compétences requises: pour les lots 01, 09, 17, le candidat fournira la preuve de son inscription à l'ordre des architectes dans les conditions réglementaires et législatives pertinentes à la date de réception des offres. Pour les lots 08, 16 et 24, le candidat fournira la preuve de son inscription à l'ordre des géomètres dans les conditions réglementaires et législatives pertinentes à la date de réception des offres,
  
  — déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires,
  
  — la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
  
  — déclaration sur l'honneur que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
  
  — pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat et/ou groupement et sous-traitant,
  
  — l'annexe «Renseignements sur la capacité professionnelle et technique du candidat» dûment remplie ou l'ensemble des informations exigées par l'acheteur dans le respect de l'arrêté du 29.3.2016, par des pièces dont la présentation est laissée à leur libre appréciation — le chiffre d'affaire des 3 dernières exercices disponibles du candidat, les entreprises nouvellement crées et qui ne sont pas en mesure de fournir ces informations pourront prouver leurs capacités financières en produisant une déclaration appropriée banques (dont la forme est laissée à la discrétion de l'établissement bancaire) pour présenter leurs candidature, les candidats peuvent faire une déclaration sur l'honneur, ou utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr ou le DUME. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
  
  VI.4)Procédures de recours
  
  VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
  Tribunal administratif de Montpellier
  6 rue Pitot
  Montpellier Cedex
  34063
  France
  Téléphone: +33 467548100
  Courriel: MjEwXWhbXFxbJGpXI2NlZGpmW2JiX1toNmBraFdaYyRcaA==
  Fax: +33 467547410
  Adresse internet:http://montpellier.tribunal-administratif.fr
  
  VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
  Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, préfecture de la région PACA, secrétariat général pour les affaires régionales
  place Félix-Baret, CS 80001
  Marseille
  13282
  France
  Téléphone: +33 484354554
  Fax: +33 484354460
  Adresse internet:http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges
  
  VI.4.3)Introduction de recours
  Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
  
  Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
  
  — référé précontractuel (L. 555-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché,
  
  — référé contractuel (art L. 551-13 à L. 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution,
  
  — recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,
  
  — recours direct contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter la publication de l'avis d'attribution.
  
  VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
  Greffe du tribunal administratif de Montpellier
  6 rue Pitot
  Montpellier Cedex
  34063
  France
  Téléphone: +33 467548100
  Courriel: MjE3VmFUVVVUHWNQHFxeXWNfVFtbWFRhL1lkYVBTXB1VYQ==
  Fax: +33 467547410
  Adresse internet:http://montpellier.tribunal-administratif.fr
  
  VI.5)Date d’envoi du présent avis:
  02/02/2018
© European Union, http://ted.europa.eu

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Ausschreibung veröffentlicht	06.02.2018
Zuletzt aktualisiert	06.02.2018
Wettbewerbs-ID	2-291658	Status	Kostenpflichtig
Seitenaufrufe	44

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