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  • FR-21205 Beaune Cedex
  • 12.03.2018
  • Ausschreibung
  • (ID 2-292151)

Études préalables liées a l'aménagement de la cité des vins à Beaune

 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 12.03.2018, 12:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Tourismus, Gastronomie
    Art der Leistung Studien, Gutachten / Umweltverträglichkeitsstudie / sonstige / Vermessung
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Le présent marché est un marché de prestations intellectuelles passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un prestataire unique, en marché à procédure formalisée, application des articles 4 et 42 1oa) de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, et 25-i.1o, 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Le marché est conclu pour une durée de 3 ans à compter de l'ordre de service pour la réunion de lancement du marché. Les prestations s'exécuteront zone de l'oratoire à Beaune incluant la cité des vins, son parc paysager ainsi que sa zone de stationnement déportée.
    Leistungsumfang
    Études hydrologiques/loi sur l'eau
    Adresse des Bauherren FR-21205 Beaune Cedex
    TED Dokumenten-Nr. 63322-2018

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • France-Beaune: Études de faisabilité, service de conseil, analyse

      2018/S 029-063322

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      Ville de Beaune
      Hôtel de Ville, BP 30191
      Beaune Cedex
      21205
      France
      Point(s) de contact: Sabine Roisot
      Courriel:       MTdsWltiZ14na2hibGhtOWZaYmtiXiZbXlpuZ14nX2s=
      Code NUTS: FRC11

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: https://www.beaune.fr

      Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches.e-bourgogne.fr

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches.e-bourgogne.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=47774&orgAcronyme=m1w
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
      Bille de Beaune
      Service de la commande publique, BP 30191
      Beaune Cedex
      21205
      France
      Point(s) de contact: M. le maire
      Courriel:       MTlqWFlgZVwlaWZgamZrN2RYYGlgXCRZXFhsZVwlXWk=
      Code NUTS: FRC11

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: https://www.beaune.fr

      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Autorité régionale ou locale
      I.5)Activité principale
      Services généraux des administrations publiques

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Études préalables liées a l'aménagement de la cité des vins à Beaune

       

      Numéro de référence: 201801
      II.1.2)Code CPV principal
      71241000
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      Le présent marché est un marché de prestations intellectuelles passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un prestataire unique, en marché à procédure formalisée, application des articles 4 et 42 1oa) de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, et 25-i.1o, 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Le marché est conclu pour une durée de 3 ans à compter de l'ordre de service pour la réunion de lancement du marché. Les prestations s'exécuteront zone de l'oratoire à Beaune incluant la cité des vins, son parc paysager ainsi que sa zone de stationnement déportée.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: oui
      Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Études de sol

       

      Lot nº: 1
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71335000
      71313400
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRC11
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Études de sol

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 36
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      La mission consiste à réaliser les études de sols nécessaires à l'aménagement de la cité des vins à Beaune décomposée en 3 zones:

      Zone 1: zone d'emprise des constructions;

      Zone 2: parc paysager;

      Zone 3: zone emprise du parc de stationnement.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Levés topographiques

       

      Lot nº: 2
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71313400
      71351810
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRC11
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Levés topographiques

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 36
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      La mission consiste à réaliser les levés topographiques pour l'aménagement de la cité des vins et de son parc de stationnement. Dans ce cadre, il est demandé d'effectuer:

      — les levés et profils topographiques de l'ensemble de la zone — 14,2 ha,

      — les divisions foncières — dMPC, la délimitation contradictoire périmétrique, les plans de cession et bornages conformément au permis d'aménager.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Études hydrologiques/loi sur l'eau

       

      Lot nº: 3
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71335000
      71313400
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRC11
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Études hydrologiques/loi sur l'eau

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 36
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Le titulaire du marché aura pour mission de proposer des solutions afin de sécuriser durablement les secteurs d'aménagement contre le ruissellement et le risque d'inondation par une gestion des eaux pluviales globale.

       

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      Présentation de 3 références de prestations exécutées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, les dates et le lieu d'exécution,

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      Chiffres d'affaires des 3 dernières années.

       

      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      Formulaire DC2.

       

      Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

       

      Il est attendu des prestataires, dans le cadre du lot 2, qu'ils puissent mobiliser a minima un profil de géomètre expert.

       

      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 12/03/2018
      Heure locale: 12:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 12/03/2018
      Heure locale: 14:00

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      Le dossier est téléchargeable sur https://www.marches.e-bourgogne.fr — référence: 201801 en application de l'article 139 alinéa 2o à 6o du décret 2016-360 du 25.3.2016, des modifications pourront être apportées au contrat par l'acheteur. en application de l'article 30 I alinéa 7o du décret 2016-360 du 25.3.2016, un marché de prestations similaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur. conditions de participation: article 3-3 du RC conditions d'envoi et de remise des offres: article 7 du RC communication avec les candidats: article 8 du RC.

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Dijon
      22 rue d'assas
      Dijon
      21000
      France
      Téléphone: +33 80739100
      Courriel:       MjE3VmFUVVVUHWNQHFNYWV5dL1lkYVBTXB1VYQ==

      Adresse internet:http://www.ta-dijon.juradm.fr

      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      Tribunal administratif de Dijon, F — 21000 Dijon, Tél:, courriel:, adresse internet:
      22 rue d'Assas
      Dijon
      21000
      France
      Téléphone: +33 80739100
      Courriel:       MTFmcWRlZWQtc2AsY2hpbm0/aXRxYGNsLWVx

      Adresse internet:http://www.ta-dijon.juradm.fr

      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      09/02/2018
    © European Union, http://ted.europa.eu
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 12.02.2018
Zuletzt aktualisiert 12.02.2018
Wettbewerbs-ID 2-292151 Status Kostenpflichtig
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