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  • FR-75013 Paris
  • 20.03.2018
  • Ausschreibung
  • (ID 2-292550)

Accords-cadres à bons de commande en 2 lots de diagnostic amiante et plomb

 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 20.03.2018, 12:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Staatliche und kommunale Bauten / Städtebauliche Projekte
    Art der Leistung sonstige / Studien, Gutachten
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Accords-cadres à bons de commande en 2 lots de diagnostic amiante avant travaux ou avant démolition, de constat visuel associés pendant et après travaux et de diagnostic plomb avant et après travaux dans les immeubles bâtis et les ouvrages sur espace public.
    Leistungsumfang
    Le lot 2 est un marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 EUR HT pour une durée de 12 mois allant du 1.1.2019 au 31.12.2019. Ce marché est reconductible 2 fois dans les mêmes termes.
    Adresse des Bauherren FR-75013 Paris
    TED Dokumenten-Nr. 67974-2018

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • France-Paris: Services d'analyse technique ou services de conseil

      2018/S 031-067974

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      Ville de Paris
      7 avenue de la Porte d'Ivry
      Paris
      75013
      France
      Courriel:       MTJiZF8rYGszPm5fcGdxLGRw
      Code NUTS: FR101

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.paris.fr

      Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr

      I.1)Nom et adresses
      Département de Paris
      7 avenue de la Porte d'Ivry
      Paris
      75013
      France
      Courriel:       MjE2VFZRHVJdJTBgUWJZYx5WYg==
      Code NUTS: FR101

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.paris.fr

      Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr

      I.1)Nom et adresses
      EPPM Établissement public Paris musées
      27 rue des Petites Écuries
      Paris
      75010
      France
      Courriel:       MjE4MjQvGzA7Iy5eT2BXYRxUYA==
      Code NUTS: FR101

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.paris.fr

      Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr

      I.2)Procédure conjointe
      Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
      Ville de Paris — direction des finances et des achats
      7 avenue de la Porte d'Ivry
      Paris
      75013
      France
      Courriel:       MjE2VFZRHVJdJTBgUWJZYx5WYg==
      Code NUTS: FR101

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.paris.fr

      Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr

      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
      Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous direction des achats
      7 avenue de la Porte d'Ivry
      Paris
      75013
      France
      Point(s) de contact: Accueil rez de chaussée — horaires d'ouverture: de 9:30 à 12:00.
      Téléphone: +33 171286063
      Courriel:       MjExWVtWIldiImlnVmNoa1pnaFo1ZVZnXmgjW2c=
      Code NUTS: FR101

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.paris.fr

      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Autorité régionale ou locale
      I.5)Activité principale
      Services généraux des administrations publiques

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Accords-cadres à bons de commande en 2 lots de diagnostic amiante et plomb

       

      Numéro de référence: 2017G12048470
      II.1.2)Code CPV principal
      71621000
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      Accords-cadres à bons de commande en 2 lots de diagnostic amiante avant travaux ou avant démolition, de constat visuel associés pendant et après travaux et de diagnostic plomb avant et après travaux dans les immeubles bâtis et les ouvrages sur espace public.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: oui
      Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Immeubles bâtis et ouvrages sur espace public de la Ville et du département de Paris. Le secteur géographique est: Paris et Île-de-France + dpts 02 et 60. Lot multi-attributaire avec 3 attributaires

       

      Lot nº: 1
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71621000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR10
      Lieu principal d'exécution:

       

      Paris et Île-de-France et départements 02 et 60.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Le lot comprend 1 accord-cadre (AC) municipal et 1 AC départemental, multi-attributaire avec 3 attributaires à savoir la répartition suivante:

      Attributaire 1: arrondissements: 1 à 4 et 8 à 12 + départements 77, 94, 02 et 60;

      Attributaire 2: arrondissements: 5 à 7 et 13 à 17 + départements 78, 91 et 92;

      Attributaire 3: arrondissements: 18 à 20 + départements 93 et 95 sous réserve de candidatures et d'offres suffisantes. Les modalités d'attribution des commandes sont définies à l'article 1.4 du CCAP.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 41
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Le marché est traité à prix unitaire révisable. Le marché est passé pour une période unique.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Bâtiments gérés par l'établissement public Paris musées. Le secteur géographique est: Paris et Île-de-France. Lot mono-attributaire

       

      Lot nº: 2
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71621000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR101
      Lieu principal d'exécution:

       

      Paris et Île-de-France.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Le lot 2 est un marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 EUR HT pour une durée de 12 mois allant du 1.1.2019 au 31.12.2019. Ce marché est reconductible 2 fois dans les mêmes termes.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Ce marché est reconductible 2 fois dans les mêmes termes.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Marché à prix unitaire révisable. Ce marché est reconductible 2 fois, dans les mêmes termes.

       

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:

      L'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses co-traitants) comprenant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée. Dans ce cas les candidats veilleront à cocher la rubrique F1 du formulaire DC1;

      L'imprimé Dc2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire:

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. La liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

       

      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

       

      Les conditions d'exécution des contrats résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP nº 2017g12048470.

       

      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
      Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
      Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 20/03/2018
      Heure locale: 12:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 8 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 22/03/2018
      Heure locale: 09:30

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

       

      Les accords cadres sont renouvelables. La période prévisionnelle de l'avis d'appel à la concurrence ultérieure est courant 1er semestre 2021.

       

      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      Il est rappelé que les présents accords-cadres ne concernent que les diagnostics amiante et plomb dans immeubles bâtis et les ouvrages sur espace public. Les prestations sur les enrobés sont exclues des présents accords-cadres. Les présents marchés sont des accords-cadres à bons de commande conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Ils s'exécutent par émissions de bons de commande successifs selon les besoins de l'administration, dans la limite des montants indiqués à l'article 2.1.1 du CCAP. Le lot 1 est un marché à bons de commande avec un montant minimum de 1 650 000 EUR HT et sans montant maximum pour une durée unique allant du jour de la notification jusqu'au 31.12.2021 composé d'un marché municipal avec un montant minimum de 1 650 000 EUR HT et sans montant maximum pour une durée unique allant du jour de la notification jusqu'au 31.12.2021 et d'un marché départemental sans montant minimum et sans montant maximum pour une période unique allant du jour de la notification jusqu'au 31.12.2018. Le document de consultation peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr Il est attendu des candidats une réponse par voie électronique à l'adresse susmentionnée. Les modalités de transmission des plis sont prévues à l'article 5 du règlement de la consultation. Le candidat est tenu de maintenir son offre pendant un délai de 240 jours (8 mois) à compter de la date limite de remise des offres. Le soumissionnaire retenu doit s'engager, au titre de l'exécution du marchés, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Paris
      7 rue de Jouy
      Paris Cedex 04
      75181
      France
      Téléphone: +33 144594400
      Courriel:       MjIwU15RUlJRGmBNGVxNXlVfLFZhXk1QWRpSXg==
      Fax: +33 144594646
      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

       

      Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de la justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans des conditions définies par le Conseil d'État dans son arrêt «Département de Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014 (nº 358994).

       

      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      Tribunal administratif de Paris
      7 rue de Jouy
      Paris Cedex 04
      75181
      France
      Téléphone: +33 144594400
      Courriel:       MjExXGdaW1taI2lWImVWZ15oNV9qZ1ZZYiNbZw==
      Fax: +33 144594646

      Adresse internet:http://paris.tribunal-administratif.fr/

      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      13/02/2018
    © European Union, http://ted.europa.eu
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 14.02.2018
Zuletzt aktualisiert 14.02.2018
Wettbewerbs-ID 2-292550 Status Kostenpflichtig
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