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  • FR-92260 Fontenay-aux-Roses
  • 02.05.2018
  • Ausschreibung
  • (ID 2-297767)

Prestation d'étude, de conception et d'industrialisation d'une petite série de fluxmètres auto-étalonnés

 
  • Projektdaten

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    Bewerbungsschluss 02.05.2018, 16:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren sonstige Verfahren
    Teilnehmer Gewünschte Teilnehmerzahl: min. 3 - max. 5
    Gebäudetyp Landschaft und Freiraum
    Art der Leistung Studien, Gutachten / Design
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Prestation d'étude, de conception et d'industrialisation d'une petite série de fluxmètres auto-étalonnés. Chaque fluxmètre comprend des thermocouples et un logiciel de traitement des données pour la mesure d'un flux de chaleur traversant la surface d'un matériau. Ces fluxmètres répondront aux besoins d'un laboratoire d'expérimentation des feux et plus largement à l'industrie nucléaire, du bâtiment et de production d'énergie conception de plusieurs prototypes tels que décrits dans le brevet (nº de publication: Fr2985019) — réalisation de prototypes adaptés aux besoins visés — validation des performances des fluxmètres par le laboratoire d'expérimentation des feux — prototypes testés et opérationnels en environnement industrie.
    Leistungsumfang
    Prestation d'étude, de conception et d'industrialisation d'une petite série de fluxmètres auto-étalonnés.
    Adresse des Bauherren FR-92260 Fontenay-aux-Roses
    TED Dokumenten-Nr. 144914-2018

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    • France-Fontenay-aux-Roses: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement

      2018/S 065-144914

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      IRSN
      31 avenue de la Division Leclerc
      Fontenay-aux-Roses
      92260
      France
      Téléphone: +33 158358572
      Courriel: MjEwWWVoX2RkWyRqV2lpX2QjXVtoV2haNl9oaWQkXGg=
      Code NUTS: FR10

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.irsn.fr

      Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=137785&orgAcronyme=s2d

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=370782&orgAcronyme=s2d
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Organisme de droit public
      I.5)Activité principale
      Environnement

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Prestation d'étude, de conception et d'industrialisation d'une petite série de fluxmètres auto-étalonnés

       

      Numéro de référence: PI_fluxmetre
      II.1.2)Code CPV principal
      73300000
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      Prestation d'étude, de conception et d'industrialisation d'une petite série de fluxmètres auto-étalonnés. Chaque fluxmètre comprend des thermocouples et un logiciel de traitement des données pour la mesure d'un flux de chaleur traversant la surface d'un matériau. Ces fluxmètres répondront aux besoins d'un laboratoire d'expérimentation des feux et plus largement à l'industrie nucléaire, du bâtiment et de production d'énergie conception de plusieurs prototypes tels que décrits dans le brevet (nº de publication: Fr2985019) — réalisation de prototypes adaptés aux besoins visés — validation des performances des fluxmètres par le laboratoire d'expérimentation des feux — prototypes testés et opérationnels en environnement industrie.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: non
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      73300000
      71323000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR10
      Lieu principal d'exécution:

       

      Cadarache (13).

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Prestation d'étude, de conception et d'industrialisation d'une petite série de fluxmètres auto-étalonnés.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      Nombre minimal envisagé: 3
      Nombre maximal: 5
      Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

       

      Les critères objectifs et non discriminatoires de sélection des candidats sont les suivants:

      — adéquation des références sur des projets de nature et de contexte équivalents 40 %,

      — capacité technique (conception et industrialisation) 35 %,

      — capacité financière 25 %.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: oui
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      — le DC1 — «lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants». Chaque candidat indique s'il se présente seul ou en groupement (s'il se présente en groupement, il fournit le cas échéant une habilitation du mandataire),

      — si le soumissionnaire ou un membre du groupement est en redressement judiciaire, il joint à ce formulaire, une copie du ou des jugements prononcés.,

      — un extrait du K-bis de moins de 3 mois,

      — attestation d'assurance responsabilité civile,

      — lorsque le candidat appartient à un groupe, il transmet en outre une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe.

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      Pour fournir ces renseignements, le candidat peut utiliser le formulaire DC2 — «Déclaration du candidat»:

      — une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et la part affectée à des prestations de même nature réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent,

      — les liasses CERFA (ou équivalent) de bilan et compte de résultat des 3 dernières années.

       

      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      Pour fournir ces renseignements, le candidat peut utiliser le formulaire DC2 — «Déclaration du candidat»:

      — une liste de références similaires réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, la durée et le destinataire public ou privé, ainsi qu'une description succincte des missions réalisées,

      — une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années, ainsi que la part des effectifs affectés à des prestations de même nature que celles du marché y compris les moyens d'études et d'industrialisation,

      — le certificat ISO 9001 ou autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les soumissionnaires.

       

      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Partenariat d'innovation
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 02/05/2018
      Heure locale: 16:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      La facturation en ligne sera acceptée
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      Les documents du marché visés à la rubrique I.3 sont:

      — le présent avis — le règlement de la consultation (phase candidatures). Ils peuvent être téléchargés via le site https://www.marches-publics.gouv.fr Attention: le dossier de consultation des entreprises, complet, ne sera adressé qu'aux candidats admis à soumissionner puis à remettre une offre à l'issue du processus de sélection des candidatures décrit à la rubrique II.2.9. La transmission électronique des plis est autorisée dans le cadre de la présente consultation. Les modalités de transmission des plis sont décrites dans le règlement de la consultation. Si le candidat recourt à la sous-traitance, l'ensemble des éléments de la candidature décrit aux rubriques précédentes doit être transmis pour chaque sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou de ces sous-traitant(s) pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce ou de ces sous-traitant(s).

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif d'Aix-en-Provence
      22-24 rue Breteuil
      Marseille
      13006
      France
      Téléphone: +33 491134813
      Courriel: MjE1WGNWV1dWH2VSHl5SY2RWWl1dVjFbZmNSVV4fV2M=
      Fax: +33 491811387

      Adresse internet:http://marseille.tribunal-administratif.fr/

      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      Tribunal administratif à Aix-en-Provence
      22-24 rue Breteuil
      Marseille
      13006
      France
      Téléphone: +33 491134813
      Courriel: MjEwXWhbXFxbJGpXI2xbaGlXX2JiW2k2YGtoV1pjJFxo
      Fax: +33 491811387

      Adresse internet:http://marseille.tribunal-administratif.fr/

      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      30/03/2018
    © European Union, http://ted.europa.eu
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 04.04.2018
Zuletzt aktualisiert 04.04.2018
Wettbewerbs-ID 2-297767 Status Kostenpflichtig
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