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  • FR-33525 Bruges
  • 25.05.2018
  • Ausschreibung
  • (ID 2-300093)

Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics (plomb, performances énergétiques gaz, électrique, termites, risques naturels et technologiques, assainissement, loi Carrez, risque foudre)

 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 25.05.2018, 12:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Wohnungsbau
    Art der Leistung Kontrolle, Monitoring / Technische Ausrüstung
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour la réalisation de diagnostics (plomb, performances énergétiques gaz, électrique, termites, risques naturels et technologiques, assainissement, loi Carrez, analyse du risque de foudre) sur un ensemble de patrimoine gérés par le Maître d'Ouvrage (dans départements suivants: 33-87-24-16-17-23-40-19 (Agence de Bordeaux); 81-40-31-64-82-12-65-46-09-47(Agence de Toulouse)).
    Durée du marché: 1 an reconduit 3 fois.
    Obtention du Dossier de consultation: sur le site www.marches-securises.fr (inscription gratuite). Après identification (login + mot de passe), vous effectuerez une recherche par identité adjudicatrice et trouverez la société SNI Sud Ouest. Le DCE est identifié sous le no SNI_SO_20180418W2_01.
    OU auprès de la société de reprographie Aquitaine Repro, au 69 rue du Jardin Public 33000 Bordeaux. Tél: +33 0556006110, Fax: +33 0556006113 (remis à prix coûtant).
    Leistungsumfang
    Il est prévu une décomposition en lots géographiques.
    Chaque lot géographique faisant l’objet d’un marché séparé confié à une entreprise, plusieurs entreprises, ou à un groupement d’entreprises solidaires.
    Un candidat pourra faire des propositions pour un ou plusieurs lots.
    Le candidat ne pourra présenter qu’une seule offre par lot, soit individuellement, soit dans le cadre d’un groupement. Il ne pourra participer qu’à un seul groupement.
    2 attributaires maximum par lot géographique.
    Les candidats sont informés que les diagnostics sont faits majoritairement à la rotation (notamment gaz et électrique) et commandés à l’unité. Le taux de rotation moyen sur l’ensemble du parc est de l’ordre de 24 %.
    Adresse des Bauherren FR-33525 Bruges
    TED Dokumenten-Nr. 176797-2018

  • Anzeigentext Ausschreibung

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    • France-Bruges: Études techniques

      2018/S 079-176797

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      SNI Sud Ouest
      CS 90243 — 3 rue Claudeville
      Bruges
      33525
      France
      Point(s) de contact: Bilbaut Tumata
      Téléphone: +33 556696722
      Courriel: MTJyYGdqYF9zcj5lcG1zbmNxbGcsZHA=
      Code NUTS: FR

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: www.marches-securises.fr

      I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: www.marches-securises.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Organisme de droit public
      I.5)Activité principale
      Logement et équipements collectifs

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

      Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics (plomb, performances énergétiques gaz, électrique, termites, risques naturels et technologiques, assainissement, loi Carrez, risque foudre)

      Numéro de référence: TB
      II.1.2)Code CPV principal
      71335000
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

      Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour la réalisation de diagnostics (plomb, performances énergétiques gaz, électrique, termites, risques naturels et technologiques, assainissement, loi Carrez, analyse du risque de foudre) sur un ensemble de patrimoine gérés par le Maître d'Ouvrage (dans départements suivants: 33-87-24-16-17-23-40-19 (Agence de Bordeaux); 81-40-31-64-82-12-65-46-09-47(Agence de Toulouse)).

      Durée du marché: 1 an reconduit 3 fois.

      Obtention du Dossier de consultation: sur le site www.marches-securises.fr (inscription gratuite). Après identification (login + mot de passe), vous effectuerez une recherche par identité adjudicatrice et trouverez la société SNI Sud Ouest. Le DCE est identifié sous le no SNI_SO_20180418W2_01.

      OU auprès de la société de reprographie Aquitaine Repro, au 69 rue du Jardin Public 33000 Bordeaux. Tél: +33 0556006110, Fax: +33 0556006113 (remis à prix coûtant).

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: oui
      Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

      Agence de Bordeaux

      Lot nº: 1
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71335000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR
      Lieu principal d'exécution:

      Le lot no 1 Agence de Bordeaux concerne les départements suivants: 33-87-24-16-17-23-40-19.

      II.2.4)Description des prestations:

      Il est prévu une décomposition en lots géographiques.

      Chaque lot géographique faisant l’objet d’un marché séparé confié à une entreprise, plusieurs entreprises, ou à un groupement d’entreprises solidaires.

      Un candidat pourra faire des propositions pour un ou plusieurs lots.

      Le candidat ne pourra présenter qu’une seule offre par lot, soit individuellement, soit dans le cadre d’un groupement. Il ne pourra participer qu’à un seul groupement.

      2 attributaires maximum par lot géographique.

      Les candidats sont informés que les diagnostics sont faits majoritairement à la rotation (notamment gaz et électrique) et commandés à l’unité. Le taux de rotation moyen sur l’ensemble du parc est de l’ordre de 24 %.

      Les commandes seront attribuées:

      Selon la méthode dite «du tour de rôle» où pour chaque bon de commande, le choix du titulaire s’effectuera par roulement. Le 1er titulaire sera déterminé selon l’ordre de classement des offres. Cette répartition se fait sans distinction du montant financier de chaque bon de commande.

      Si le candidat destinataire d’un bon de commande n’est pas en mesure de répondre dans le délai de 5 jours, l’acheteur s’adresse au candidat suivant.

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

      Le marché prend effet dés sa notification, pour une durée initiale de 12 mois, tacitement reconductible par période d’1 an.

      La durée maximale de validité du marché, reconductions comprises, est limitée à 4 ans. En tout état de cause, le marché prend fin 4 années après notification du marché.

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

      Agence de Toulouse

      Lot nº: 2
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71335000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR
      Lieu principal d'exécution:

      Le lot no 2 Agence de Toulouse concerne les départements suivants: 81-40-31-64-82-12-65-46-09-47.

      II.2.4)Description des prestations:

      Il est prévu une décomposition en lots géographiques.

      Chaque lot géographique faisant l’objet d’un marché séparé confié à une entreprise, plusieurs entreprises, ou à un groupement d’entreprises solidaires.

      Un candidat pourra faire des propositions pour un ou plusieurs lots.

      Le candidat ne pourra présenter qu’une seule offre par lot, soit individuellement, soit dans le cadre d’un groupement. Il ne pourra participer qu’à un seul groupement.

      2 attributaires maximum par lot géographique.

      Les candidats sont informés que les diagnostics sont faits majoritairement à la rotation (notamment gaz et électrique) et commandés à l’unité. Le taux de rotation moyen sur l’ensemble du parc est de l’ordre de 24 %.

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

      Le marché prend effet dés sa notification, pour une durée initiale de 12 mois, tacitement reconductible par période d’1 an.

      La durée maximale de validité du marché, reconductions comprises, est limitée à 4 ans. En tout état de cause, le marché prend fin 4 années après notification du marché.

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      III.1.2)Capacité économique et financière
      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 25/05/2018
      Heure locale: 12:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 28/05/2018
      Heure locale: 10:00

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:
      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal de grande instance (TGI)
      30 rue des Frères Bonnie
      Bordeaux
      33000
      France
      Téléphone: +33 547339000
      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      20/04/2018
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 24.04.2018
Zuletzt aktualisiert 24.04.2018
Wettbewerbs-ID 2-300093 Status Kostenpflichtig
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