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  • FR-44923 Nantes cedex 9
  • 18.06.2018
  • Ausschreibung
  • (ID 2-302823)

Études hydrauliques et schémas directeurs associés au cycle de l'eau du territoire de Nantes métropole

 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 18.06.2018, 12:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Verhandlungsverfahren
    Teilnehmer Gewünschte Teilnehmerzahl: max. 6
    Gebäudetyp Technische Infrastruktur
    Art der Leistung Objektplanung Ver-/ Entsorgung / Studien, Gutachten
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Sur la base des documents stratégiques qui traduisent d'ici 2030 l'expression du projet politique d'aménagement et de développement durable de la métropole (Plum, PLH, PDU...) et afin d'adapter au mieux sa politique d'intervention en matière d'eau potable et d'assainissement, Nantes métropole a besoin de disposer et de mettre à jour toutes les études à caractère stratégique en utilisant des outils techniques performants pour y parvenir pour ainsi améliorer le fonctionnement hydraulique des installations d'assainissement et optimiser les actions à engager. Par ailleurs, de nombreuses études plus ponctuelles seront à lancer sur les différents systèmes d'assainissement qui structurent le territoire. Enfin, des études transversales relatives à une typologie de process pourront être lancées de la même manière en eau potable, il est aujourd'hui nécessaire de mettre à jour les les outils existant pour pouvoir analyser la capacité des réseaux et ouvrages à assurer les besoins en eau potable.
    Leistungsumfang
    L'accord-cadre pourra aborder, de manière non exhaustive, différentes missions telles que:
    — la réalisation des Schémas Directeurs d'assainissement;
    — la réalisation du Schéma Directeur Boues;
    — des études hydrauliques ponctuelles sur de secteurs géographiques spécifiques de l'agglomération;
    — des études ponctuelles avant et après travaux;
    — la mise à jour de la modélisation utilisée pour l'adduction en eau potable;
    — la mise à jour du Schéma Directeur de sécurisation en eau potable;
    — l'étude spécifique sur la définition d'outils de «Modélisation/Planification temps réel» sur les actions de la Direction du cycle de l'eau (couplage diagnostic permanent et modélisation).
    Adresse des Bauherren FR-44923 Nantes cedex 9
    TED Dokumenten-Nr. 220187-2018

  • Anzeigentext Ausschreibung

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    • France-Nantes: Études techniques

      2018/S 096-220187

      Avis de marché – secteurs spéciaux

      Services

      Directive 2014/25/UE

      Section I: Entité adjudicatrice

      I.1)Nom et adresses
      Métropole Nantes métropole
      2 cours du Champ de Mars
      Nantes cedex 9
      44923
      France
      Courriel: MjE2VlxfYlVeZB5XZVlcXFVdX2QwXlFeZFVjXVVkYl9gX1xVHlZi
      Code NUTS: FR

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.nantesmetropole.fr

      Adresse du profil d’acheteur: https://www.marchespublics.nantesmetropole.fr

      I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marchespublics.nantesmetropole.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
      Nantes métropole — Direction du cycle de l'eau
      2 cours du Champ de Mars
      Nantes cedex 9
      44923
      France
      Courriel: MTVeY21kbm9kaWApS1BEVURHR0pQTyhHREBLS0A7aVxpb2BuaGBvbWpramdgKWFt
      Code NUTS: FR

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.nantesmetropole.fr

      Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr

      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marchespublics.nantesmetropole.fr
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
      Nantes metropole direction de la commande publique service des marchés publics
      Hôtel de Ville — 29, rue de Strasbourg — 3e étage — ouvert de 8h30 à 12h30,et de 13h30 à 17h30 — M. Florent Guillemot — tél: 02 40 41 51 19
      Nantes cedex 1
      44904
      France
      Courriel: MTJkam1wY2xyLGVzZ2pqY2ttcj5sX2xyY3FrY3JwbW5tamMsZHA=
      Code NUTS: FR

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.nantesmetropole.fr

      Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr

      I.6)Activité principale
      Eau

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

      Études hydrauliques et schémas directeurs associés au cycle de l'eau du territoire de Nantes métropole

      Numéro de référence: 18JJB303
      II.1.2)Code CPV principal
      71335000
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

      Sur la base des documents stratégiques qui traduisent d'ici 2030 l'expression du projet politique d'aménagement et de développement durable de la métropole (Plum, PLH, PDU...) et afin d'adapter au mieux sa politique d'intervention en matière d'eau potable et d'assainissement, Nantes métropole a besoin de disposer et de mettre à jour toutes les études à caractère stratégique en utilisant des outils techniques performants pour y parvenir pour ainsi améliorer le fonctionnement hydraulique des installations d'assainissement et optimiser les actions à engager. Par ailleurs, de nombreuses études plus ponctuelles seront à lancer sur les différents systèmes d'assainissement qui structurent le territoire. Enfin, des études transversales relatives à une typologie de process pourront être lancées de la même manière en eau potable, il est aujourd'hui nécessaire de mettre à jour les les outils existant pour pouvoir analyser la capacité des réseaux et ouvrages à assurer les besoins en eau potable.

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: non
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71335000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR
      II.2.4)Description des prestations:

      L'accord-cadre pourra aborder, de manière non exhaustive, différentes missions telles que:

      — la réalisation des Schémas Directeurs d'assainissement;

      — la réalisation du Schéma Directeur Boues;

      — des études hydrauliques ponctuelles sur de secteurs géographiques spécifiques de l'agglomération;

      — des études ponctuelles avant et après travaux;

      — la mise à jour de la modélisation utilisée pour l'adduction en eau potable;

      — la mise à jour du Schéma Directeur de sécurisation en eau potable;

      — l'étude spécifique sur la définition d'outils de «Modélisation/Planification temps réel» sur les actions de la Direction du cycle de l'eau (couplage diagnostic permanent et modélisation).

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 48
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

      L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée d'un an et reconductible 3 fois par période successive d'une durée d'un an.

      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      Nombre maximal: 6
      Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

      1) Pertinence et qualité des références produites, notamment sur des schémas directeurs d'assainissement, des schémas directeurs d'adduction en eau potable et des études de modélisation pour des collectivités de taille similaire;

      2) pertinence et qualité de de la composition et du niveau de qualification des personnes physiques chargés de l'exécution des prestations;

      3) pertinence des moyens matériels qui seront mis à disposition dans le cadre des études demandés.

      Ces critères sont non-hiérarchisés et non-pondérés.

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires (3 attributaires) donnant lieu à la passation de marchés subséquents. Il sera dépourvu de tout minimum et maximum.

      L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation.

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

      Critères de recevabilité des candidatures:

      — Aptitude à exercer l'activité professionnelle,

      — capacités économique et financière,

      — capacités techniques et professionnelles. Lettre de candidature (imprimé DC1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Liste et description succincte des critères de sélection:

      — Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Liste et description succincte des critères de sélection:

      — Noms et les qualifications professionnelles des personnes physiques qui seront chargé de l'exécution du marché public,

      — qualifications OPQIBI 2101,1816, 0803,1820, 1209, 0201, 0202, 2201, 2202, 2203, 2204, 1301, 1302,1303, 1304, 1805, 1806, 1309,1310, 0107, 2102, 0801, 0807, 1405,

      — Certificat d'aptitude à travaIller en espaces confinés (Catec),

      — habilitation électrique Be/He ou plus,

      — Agrément COFRAC (laboratoire pour analyse),

      — les candidats peuvent produire la qualification demandée ou apporter par tout moyen la preuve d'une capacité équivalente, chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence, l'entité adjudicatrice acceptant tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres,

      — indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, par la production notamment des curriculum vitae des personnes physiques qui seront chargées de l'exécution du marché public, dans les domaines techniques suivants:

      —— modélisation,

      —— étude hydraulique et schéma directeur dans les domaine de l'eau potable,

      —— eaux usées,

      —— eaux pluviales tant sur les réseaux que sur les ouvrages,

      —— les candidats justifieront également de leur capacité à mobiliser des agents habilités au montage et démontage d'échafaudage,

      —— ayant suivi des formations ATEX,

      —— amiante,

      —— risques chimiques (Certificat individuel d'utilisateur de produits biocides — décontamination des réseaux AEP par exemple),

      —— détenteurs d'autorisation d'intervention à proximité des réseaux,

      — un choix de 5 références maximums exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

      Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de 5 ans seront pris en compte. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin, pour chacun des domaine suivants:

      — des ouvrages d'assainissement,

      — références en schémas Directeurs assainissement,

      — en eau potable,

      — références en études de modélisation.

      III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.1.6)Cautionnement et garanties exigés:
      III.1.7)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
      III.1.8)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

      L'acheteur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Toutefois, et en application de l'article 45-v du décret nº 2016-360 du 25.3. 2016, il est interdit aux candidats de présenter pour ce marché plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;en qualité de membres de plusieurs groupements.

      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
      Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
      Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
      Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 18/06/2018
      Heure locale: 12:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 7 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

      Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

      La présente consultation peut faire l'objet d'une transmission des candidatures par voie électronique. Les candidats qui souhaitent déposer leur candidature par voie électronique peuvent le faire via le site https://marchespublics.nantesmetropole.fr Ceci est un avis d'appel à la candidature, il n'y a donc pas de dossier de consultation à télécharger à ce stade.

      Calendrier indicatif: envoi du cahier des charges aux candidats sélectionnés: juin / juillet 2018 — notification du marché: Janvier 2019.

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette — BP 24111 — tel.: 02-40-99-46-00; Courriel: MTVibWBhYWApb1wpaVxpb2BuO2VwbVxfaClhbQ== Télécopieur: 02-40-99-46-58., 44041, Nantes cedex 01,
      Nantes
      France
      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette — BP 24111 — tel.: 02-40-99-46-00; Courriel: MThfal1eXl0mbFkmZllmbF1rOGJtallcZSZeag== Télécopieur: 02-40-99-46-58., 44041, Nantes cedex 01,
      Nantes
      France
      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      18/05/2018
    © European Union, http://ted.europa.eu
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 23.05.2018
Zuletzt aktualisiert 23.05.2018
Wettbewerbs-ID 2-302823 Status Kostenpflichtig
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