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  • FR-38022 Grenoble
  • 29.06.2018
  • Ausschreibung
  • (ID 2-303100)

Détection d'amiante et d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP dans les chaussées du Département de l'Isère)

 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 29.06.2018, 17:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Verkehr
    Art der Leistung Studien, Gutachten
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    L'objet du présent accord-cadre concerne le repérage d'amiante et de HAP sur les routes et autres éléments du patrimoine du Département de l'Isère. Il comporte les différentes prestations suivantes: la réalisation de prélèvement par carottage d'échantillons hors bandes de roulement sur différentes routes ou ouvrages des réseaux routiers du Département, de l'État, des communes et des EPCI.
    Leistungsumfang
    Forme de marché:accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 20 000 EUR et un maximum annuel de 200 000 EUR.
    Attribution d'un marché unique.
    Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an.
    Adresse des Bauherren FR-38022 Grenoble
    TED Dokumenten-Nr. 223838-2018

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren


    • France-Grenoble: Services d'analyses

      2018/S 098-223838

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      Conseil général de l'Isère
      9 rue Jean Bocq Cedex 1, CS 41096
      Grenoble
      38022
      France
      Téléphone: +33 476003068
      Courriel: MTZnaVxjZmNuX206Y21fbF8oYGw=
      Fax: +33 476003919
      Code NUTS: FRK24

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.isere.fr

      Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.isere.fr

      I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.isere.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
      Département de l'Isère DM — service action territoriale
      9 rue Jean Bocq Cedex 1, CS 41096
      Grenoble
      38022
      France
      Téléphone: +33 476003068
      Courriel: MTZnaVxjZmNuX206Y21fbF8oYGw=
      Fax: +33 476003919
      Code NUTS: FRK24

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.isere.fr

      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.isere.fr
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
      Département de l'Isère DM — service action territoriale
      7 Fantin Latour Cedex 1, CS 41096
      Grenoble
      38022
      France
      Téléphone: +33 476003566
      Courriel: MjE1VVJbUl4fXlRUMVpkVmNWH1dj
      Fax: +33 476003835
      Code NUTS: FRK24

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.isere.fr

      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Autorité régionale ou locale
      I.5)Activité principale
      Services généraux des administrations publiques

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

      Détection d'amiante et d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP dans les chaussées du Département de l'Isère)

      II.1.2)Code CPV principal
      71620000
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

      L'objet du présent accord-cadre concerne le repérage d'amiante et de HAP sur les routes et autres éléments du patrimoine du Département de l'Isère. Il comporte les différentes prestations suivantes: la réalisation de prélèvement par carottage d'échantillons hors bandes de roulement sur différentes routes ou ouvrages des réseaux routiers du Département, de l'État, des communes et des EPCI.

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: non
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      76340000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRK24
      II.2.4)Description des prestations:

      Forme de marché:accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 20 000 EUR et un maximum annuel de 200 000 EUR.

      Attribution d'un marché unique.

      Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an.

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
      Prix - Pondération: 60
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

      Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction d'1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

      — déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Liste et description succincte des critères de sélection:

      — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

      — tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité;

      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Liste et description succincte des critères de sélection:

      — déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

      — liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

      — déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,

      — pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de liste de prestations exécutées, références de leurs dirigeants ou des personnels qui exécuteront le marché (diplômes et/ou expérience professionnelle) et tout élément permettant d'apprécier les capacités financières du candidat,

      — en plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses capacités professionnelles et techniques,

      — certification Cofrac.

      Le certificat précité pourra faire l'objet d'équivalence.

      Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur État d'origine; Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

      Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

      Prestations réglées par des prix unitaires et forfaitaires.

      Prix révisables annuellement.

      Aucune avance prévue.

      Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

      Modalités de financement des prestations sur les ressources propres du Département de l'Isère, y compris les emprunts.

      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
      Accord-cadre avec un seul opérateur
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 29/06/2018
      Heure locale: 17:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 03/07/2018
      Heure locale: 15:00

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      À titre indicatif,la prochaine consultation sera lancée au 1er semestre 2022.

      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

      Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé du lundi au vendredi inclus de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.

      Dématérialisation des procédures: le candidat peut consulter la publicité, le Règlement de la consultation, télécharger le Dossier de consultation, poser des questions et remettre une offre par voie électronique en se connectant au site: www.isere.fr.

      Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

      Les candidat sont informés que le critère prix sera jugé sur la base d'une simulation de commande annuelle non remise aux entreprises et élaborée par la personne publique avant réception des offres.

      Numéro de la consultation: F18dm-Fs004.

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Grenoble
      2 place de Verdun
      Grenoble
      38000
      France
      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      Tribunal administratif de Grenoble
      2 place de Verdun Cedex 1, BP 1135
      Grenoble
      38022
      France
      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      23/05/2018
    © European Union, http://ted.europa.eu
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 25.05.2018
Zuletzt aktualisiert 25.05.2018
Wettbewerbs-ID 2-303100 Status Kostenpflichtig
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