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  • FR-28019 Chartres
  • 22.08.2018
  • Ausschreibung
  • (ID 2-308871)

18a027 — maîtrise d'œuvre spécialisée en modélisation — pompage — traitement — stockage-refoulement des nouveaux forages et production

 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 22.08.2018, 16:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Technische Infrastruktur
    Art der Leistung Objektplanung Ver-/ Entsorgung
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Prestations de maîtrise d'œuvre
    Adresse des Bauherren FR-28019 Chartres
    TED Dokumenten-Nr. 308749-2018

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • France-Chartres: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

      2018/S 135-308749

      Avis de marché

      Services

      Legal Basis:

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      Chartres Métropole
      place des Halles
      Chartres cedex
      28019
      France
      Point(s) de contact: Service marchés publics
      Téléphone: +33 237234064
      Courriel: MjEyYVVmV1xZZyJkaVZgXVdnNFVbW2BjIWpdYGBZIldcVWZoZlln
      Fax: +33 237234180
      Code NUTS: FRB02

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.chartres-metropole.fr

      Adresse du profil d’acheteur: https://marches.agglo-chartes.fr

      I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.agglo-chartres.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
      Chartres Métropole
      1 avenue Joseph Pichard
      Chartres
      28000
      France
      Courriel: MjE4W09gUVZTYRxeY1BaV1FhLk9VVVpdG2RXWlpTHFFWT2BiYFNhHFRg
      Code NUTS: FRB02

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.chartres-metropole.fr

      Adresse du profil d’acheteur: https://marches.agglo-chartres.fr

      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.agglo-chartres.fr
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
      chartres Métropole
      1) Pour tout envoi postal: cf. La rubrique ci-dessus: Nom, adresse et point de contact; 2) Pour toute remise en mains propres contre récépissé: Service marchés publics — 1 avenue Joseph Pichard — 28000 Chartres
      Chartres Cedex
      28019
      France
      Point(s) de contact: Services marchés publics
      Courriel: MTJrX3BhZmNxLG5zYGpnYXE+X2Vlam0rdGdqamMsYWZfcHJwY3EsZHA=
      Code NUTS: FRB02

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.chartres-metropole.fr

      Adresse du profil d’acheteur: https://marches.agglo-chartres.fr

      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Autre type: Établissement public de coopération intercommunale
      I.5)Activité principale
      Environnement

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      18a027 — maîtrise d'œuvre spécialisée en modélisation — pompage — traitement — stockage-refoulement des nouveaux forages et production

       

      II.1.2)Code CPV principal
      71000000
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      Prestations de maîtrise d'œuvre

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      Valeur hors TVA: 1 400 000.00 EUR
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: oui
      Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 02
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Ensemble du territoire de Chartres Métropole excepté le secteur de Sours-Voise

       

      Lot nº: 1
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71000000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRB02
      II.2.4)Description des prestations:

       

      La nature et quantité des services et l'indication des besoins et exigences sont précisées dans le cahier des charges.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 1 250 000.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Reconductible 3 fois pour une période de 1 an à chaque fois.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application de l'article 30-i 7o du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Secteur de Sours-Voise

       

      Lot nº: 2
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71000000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRB02
      II.2.4)Description des prestations:

       

      La nature et la quantité des services et l'indication des besoins et exigences sont précisées dans le cahier des chares.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Reconductible 3 fois pour une période de 1 an à chaque fois.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application de l'article 30-i 7o du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
      Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
      Accord-cadre avec un seul opérateur
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 22/08/2018
      Heure locale: 16:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 22/08/2018
      Heure locale: 16:30

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      La consultation se déroule sur la base d'une procédure d'appel d'offres ouvert. Elle aboutira pour chaque lot à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.

      Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: Le financement du marché s'effectue par des ressources propres (budget intercommunal) et par des subventions de l'agence de l'eau.

      Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif d'Orléans
      28 rue de la Bretonnerie
      Orléans cedex 1
      45057
      France
      Téléphone: +33 238775900
      Fax: +33 238538516
      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

       

      Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

      Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

      Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

       

      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      Greffe du tribunal administratif d'Orléans
      28 rue de la Bretonnerie
      Orléans cedex 1
      45057
      France
      Téléphone: +33 238775900
      Courriel: MTVibWBhYWApb1woam1nYFxpbjtlcG1cX2gpYW0=
      Fax: +33 238538516
      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      13/07/2018
    © European Union, http://ted.europa.eu
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 17.07.2018
Zuletzt aktualisiert 17.07.2018
Wettbewerbs-ID 2-308871 Status Kostenpflichtig
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