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  • FR-88000 Épinal
  • 27.08.2018
  • Ausschreibung
  • (ID 2-309238)

Réalisation de diagnostics d'inspections et de prestations intellectuelles relatifs à l'amiante et au plomb pour l'ensemble des sites du Conseil départemental des Vosges

 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 27.08.2018, 16:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Staatliche und kommunale Bauten
    Art der Leistung Studien, Gutachten / Bauleitung, Objektüberwachung
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Réalisation de diagnostics d'inspections et de prestations intellectuelles relatifs à l'amiante et au plomb pour l'ensemble des sites du Conseil départemental des Vosges
    Leistungsumfang
    Lot unique
    Adresse des Bauherren FR-88000 Épinal
    TED Dokumenten-Nr. 313071-2018

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren


    • France-Épinal: Services d'inspection et de vérification de bâtiment

      2018/S 137-313071

      Avis de marché

      Services

      Legal Basis:

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      Conseil départemental des Vosges
      8 rue de la Préfecture
      Épinal
      88000
      France
      Courriel: MjE3Ul5cXFBdU1RfZFFbWGBkVC9lXmJWVGIdVWE=
      Code NUTS: FRF34

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: https://www.xmarches.fr

      Adresse du profil d’acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=6589

      I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=6589
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
      DAJA commande publique
      8 rue de la Préfecture
      Épinal
      88000
      France
      Courriel: MjE4XmBTYVdSU1xiTWFeWk1RUiYmLlJTXk9gYlNbU1xiZF1hVVNhHF1cW1dRYF1hXVRiHFFdWw==
      Code NUTS: FRF34

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: https://www.xmarches.fr

      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=6589
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
      DAJA commande publique
      8 rue de la Préfecture
      Épinal
      88000
      France
      Courriel: MTVrbWBuZF9gaW9abmtnWl5fMzM7X2BrXG1vYGhgaW9xam5iYG4pamloZF5tam5qYW8pXmpo
      Code NUTS: FRF34

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: https://www.xmarches.fr

      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Autorité régionale ou locale
      I.5)Activité principale
      Services généraux des administrations publiques

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

      Réalisation de diagnostics d'inspections et de prestations intellectuelles relatifs à l'amiante et au plomb pour l'ensemble des sites du Conseil départemental des Vosges

      II.1.2)Code CPV principal
      71315400
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

      Réalisation de diagnostics d'inspections et de prestations intellectuelles relatifs à l'amiante et au plomb pour l'ensemble des sites du Conseil départemental des Vosges

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: non
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71315400
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRF34
      Lieu principal d'exécution:

      8 rue de la Préfecture, 88000 Épinal

      II.2.4)Description des prestations:

      Lot unique

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 48
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      III.1.2)Capacité économique et financière
      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
      Accord-cadre avec un seul opérateur
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 27/08/2018
      Heure locale: 16:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 28/08/2018
      Heure locale: 14:00

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

      L'accord-cadre avec minimum (150 000,00 EUR HT) et sans maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Nancy
      5 place de la Carrière
      Nancy Cedex
      54036
      France
      Téléphone: +33 383174343
      Courriel: MjE1WGNWV1dWH2VSHl9SX1RqMVtmY1JVXh9XYw==

      Adresse internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr

      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

      Délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;

      Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L. 521-1 et R. 421-1 du code de justice administrative);

      Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché

      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      Tribunal administratif de Nancy
      5 place de la Carrière
      Nancy Cedex
      54036
      France
      Téléphone: +33 383174343
      Courriel: MTJlcGNkZGMscl8rbF9sYXc+aHNwX2JrLGRw

      Adresse internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr

      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      16/07/2018
    © European Union, http://ted.europa.eu
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 19.07.2018
Zuletzt aktualisiert 19.07.2018
Wettbewerbs-ID 2-309238 Status Kostenpflichtig
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