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  • FR-13233 Marseille
  • 28.09.2018
  • Ausschreibung
  • (ID 2-312265)

Transport d'œuvres d'art et objets fragiles et précieux des expositions temporaires d'envergure nationale et internationale pour l'ensemble des directions de la ville de Marseille


 
  • Projektdaten

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    Bewerbungsschluss 28.09.2018, 16:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Kunst
    Art der Leistung Bauleistung / Logistikplanung
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Accord-cadre à bons de commande, multi-attributaires pour le transport d'œuvres d'art et objets fragiles et précieux pour l'ensemble des directions de la ville de Marseille, transports réalisés en France et à l'étranger. La prestation concerne toutes les opérations nécessaires:
    — au décrochage, au transport, emballage, déballage, chargement, déchargement, mise en place, accrochage des œuvres d'art,
    — à la prise en charge de toutes les démarches administratives et douanières qui concernent la venue et le départ des œuvres (les taxes réglées par le transporteur font l'objet de présentation de justificatifs),
    — au stockage des caisses vides et des œuvres non exposées,
    — à la prise en charge (séjour et voyage) des convoyeurs (règlement sur présentation de justificatifs), des prestataires imposés par les prêteurs. Cet accord-cadre sera passé sous la forme d'un accord cadre multi-attributaires (limité au nombre de 3 titulaires) à marchés subséquents à bons de commande.
    Leistungsumfang
    Transport d'œuvres d'art et objets fragiles et précieux des expositions temporaires d'envergure nationale et internationale pour l'ensemble des directions de la ville de Marseille, transports réalisés en France et à l'étranger. cet accord-cadre sera passé sous la forme d'un accord cadre multi-attributaires (limité au nombre de 3 titulaires) à marchés subséquents à bons de commande. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de poursuivre la consultation s'il y a un nombre inférieur de candidats. Un accord-cadre sera signé avec chaque opérateur sélectionné. Lors de la survenance du besoin, ces opérateurs économiques seront consultés sur la base des documents de consultation détaillant le(s) besoin(s) ainsi que les conditions de réponse et d'exécution à respecter. La durée de l'accord-cadre se définit comme suit: durée de 4 ans à compter de la notification de l'accord cadre aux titulaires l'accord-cadre est non reconductible. Les marchés subséquents pourront être notifiés jusqu'au dernier jour de la période de validité de l'accord-cadre. La présente consultation est une relance de la consultation 2017-20703-0413 dont le lot 2 a été classé sans suite par le pouvoir adjudicateur.
    Adresse des Bauherren FR-13233 Marseille
    TED Dokumenten-Nr. 362414-2018

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    • France-Marseille: Œuvres d'art

      2018/S 158-362414

      Avis de marché

      Services

      Legal Basis:

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      Ville de Marseille
      Hôtel de Ville — quai du Port
      Marseille Cedex 20
      13233
      France
      Courriel: MTFjZmBpLGNsbz9sYHFyZGhra2QtZXE=
      Code NUTS: FRL04

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://marseille.fr

      Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics.mairie-marseille.fr

      I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marchespublics.mairie-marseille.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://marchespublics.mairie-marseille.fr
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
      Ville de Marseille, Direction des marchés et procédures d'achats publics (DGAAJ)
      39 bis rue Sainte
      Marseille Cedex 20
      13233
      France
      Courriel: MTVfYlxlKF9oaztoXG1uYGRnZ2ApYW0=
      Code NUTS: FRL04

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://marchespublics.mairie-marseille.fr

      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Autorité régionale ou locale
      I.5)Activité principale
      Services généraux des administrations publiques

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

      Transport d'œuvres d'art et objets fragiles et précieux des expositions temporaires d'envergure nationale et internationale pour l'ensemble des directions de la ville de Marseille

      Numéro de référence: 2018_20703_0233
      II.1.2)Code CPV principal
      92311000
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

      Accord-cadre à bons de commande, multi-attributaires pour le transport d'œuvres d'art et objets fragiles et précieux pour l'ensemble des directions de la ville de Marseille, transports réalisés en France et à l'étranger. La prestation concerne toutes les opérations nécessaires:

      — au décrochage, au transport, emballage, déballage, chargement, déchargement, mise en place, accrochage des œuvres d'art,

      — à la prise en charge de toutes les démarches administratives et douanières qui concernent la venue et le départ des œuvres (les taxes réglées par le transporteur font l'objet de présentation de justificatifs),

      — au stockage des caisses vides et des œuvres non exposées,

      — à la prise en charge (séjour et voyage) des convoyeurs (règlement sur présentation de justificatifs), des prestataires imposés par les prêteurs. Cet accord-cadre sera passé sous la forme d'un accord cadre multi-attributaires (limité au nombre de 3 titulaires) à marchés subséquents à bons de commande.

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: non
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      60400000
      60160000
      60100000
      92311000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRL04
      II.2.4)Description des prestations:

      Transport d'œuvres d'art et objets fragiles et précieux des expositions temporaires d'envergure nationale et internationale pour l'ensemble des directions de la ville de Marseille, transports réalisés en France et à l'étranger. cet accord-cadre sera passé sous la forme d'un accord cadre multi-attributaires (limité au nombre de 3 titulaires) à marchés subséquents à bons de commande. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de poursuivre la consultation s'il y a un nombre inférieur de candidats. Un accord-cadre sera signé avec chaque opérateur sélectionné. Lors de la survenance du besoin, ces opérateurs économiques seront consultés sur la base des documents de consultation détaillant le(s) besoin(s) ainsi que les conditions de réponse et d'exécution à respecter. La durée de l'accord-cadre se définit comme suit: durée de 4 ans à compter de la notification de l'accord cadre aux titulaires l'accord-cadre est non reconductible. Les marchés subséquents pourront être notifiés jusqu'au dernier jour de la période de validité de l'accord-cadre. La présente consultation est une relance de la consultation 2017-20703-0413 dont le lot 2 a été classé sans suite par le pouvoir adjudicateur.

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 48
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      Les marchés subséquents sont conclus sur la base d'un accord-cadre en application des articles 78, 79 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 et l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899. L'accord-cadre est passé dans les conditions et limites suivantes pour la durée globale de l'accord-cadre, soit sur 4 ans:

      — minimum sur 4 ans: 200 000 EUR HT,

      — maximum sur 4 ans: 4 800 000 EUR HT.

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

      — lettre de candidature pouvant prendre la forme du formulaire DC1,

      — jugement(s) prononçant le redressement judiciaire (en cas de redressement judiciaire),

      — si le candidat ne fournit pas le formulaire DC1, il devra fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier n'entrer dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899, pour justifier de ces capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou de plusieurs sous-traitants ou autres opérateurs économiques. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces sous-traitants et autres opérateurs économiques et du fait qu'il en dispose pour l'exécution du marché.

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Liste et description succincte des critères de sélection:

      Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement pouvant prendre la forme du formulaire DC2, dans sa dernière version mise à jour le 26.10.2016, comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants:

      — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

      Les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des 3 derniers exercices devront fournir :

      — une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises (pour vérifier la date de création de l'entreprise),

      — le montant de leur capital social (pour justifier de leurs capacités économiques et financières).

      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Liste et description succincte des critères de sélection:

      — déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années

      — description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

      — présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire, ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
      Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
      Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 020-041869
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 28/09/2018
      Heure locale: 16:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 04/10/2018
      Heure locale: 14:00

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

      La date d'ouverture des plis indiquée dans le présent avis n'est pas publique, par conséquent elle n'est que prévisionnelle et indicative. Pour télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre son pli sous forme dématérialisée, utiliser la plate-forme adresse internet: marchespublics.mairie-marseille.fr Mode de transmission des candidatures et offres retenu par le pouvoir adjudicateur: remises sous forme électronique, toutefois les offres remises sur support matériel (papier) seront acceptées pour la remise sous forme dématérialisée, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15.6.2012 (JO 0153 du 3.7.2012) et aux stipulations du règlement de consultation. Critères de jugement des offres: le jugement des offres sera effectué sur les critères pondérés suivants: (cf détails au RC):

      1o) Valeur technique de l'offre 60 %. La valeur technique sera évaluée à partir des informations contenues dans le mémoire technique du candidat dont le contenu devra comporter les éléments nécessaires à l'analyse des sous-critères détaillés à l'article 6.2 du règlement de consultation. Le total des points relatif à la valeur technique constituera la Valeur technique (VT) du candidat, le maximum pouvant être de 60 points;

      2o) Prix de l'offre 40 %. La note maximum est de 40 points. La comparaison des prix sera effectuée à l'aide du Détail quantitatif estimatif (DQE) complété par le candidat. Ce dernier complétera le Bordereau de prix référentiels (BPR) ainsi que le DQE fournis en indiquant les prix unitaires et totaux. Chaque candidat veillera à la concordance le BPR et le DQE. En cas de discordance entre ces 2 documents, c'est le prix unitaire figurant sur le BPR qui prévaudra et le DQE sera corrigé en conséquence. * Évaluation finale: les offres sont classées suivant la valeur de la note N correspondant à la note définitive. L'entreprise classée 1re est celle ayant la note la plus élevée. La pondération s'effectuera sur la base de: 40 % pour le prix, 60 % pour la valeur technique, en fonction de la formule suivante: N (Note définitive) = N(I) + VT. Les offres sont classées suivant la valeur de la note N correspondant à la note définitive. Les 3 1ers candidats ayant obtenu les notes (N) les plus élevées seront considérés comme ayant fait les offres économiquement les plus avantageuses et se verront attribuer l'accord-cadre. Le jugement des offres des marchés subséquents est détaillé à l'article 6.3 du RC et dans l'annexe 1 à l'AE.

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Marseille
      22-24 rue Breteuil
      Marseille Cedex 6
      13281
      France
      Téléphone: +33 491134813
      Courriel: MjEwXWhbXFxbJGpXI2NXaGlbX2JiWzZga2hXWmMkXGg=
      Fax: +33 491811387
      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

      Introduction du recours.

      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      Tribunal administratif de Marseille
      22-24 rue Breteuil
      Marseille Cedex 6
      13281
      France
      Téléphone: +33 491134813
      Courriel: MjEyW2ZZWlpZImhVIWFVZmdZXWBgWTReaWZVWGEiWmY=
      Fax: +33 491811387
      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      16/08/2018
    © European Union, http://ted.europa.eu
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 20.08.2018
Zuletzt aktualisiert 20.08.2018
Wettbewerbs-ID 2-312265 Status Kostenpflichtig
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