loading
  • FR-01006 Bourg-en-Bresse Cedex
  • 23.10.2018
  • Ausschreibung
  • (ID 2-315201)

Prestations de détection et de géo-référencement des réseaux d'éclairage public

 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 23.10.2018, 12:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Städtebauliche Projekte
    Art der Leistung Vermessung / Lichtplanung
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Le présent accord-cadre est exécuté avec émission de bons de commande. Il est conclu sans minimum ni maximum. Il concerne la réalisation, pour le compte du Syndicat intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain, maître d'ouvrage, de prestations relatives à l'amélioration de la cartographie des réseaux d'éclairage public sur les 358 communes ayant transféré la compétence «Éclairage public». Les prestations se décomposent comme suit:
    — prestations de détection de réseaux sans fouille (méthode non intrusive) et de géo-référencement des réseaux d'éclairage public en classe de précision A (x, y, z),
    — prestations de géo-référencement des réseaux d'éclairage mis à nus par un tiers lors de sondages (méthodes de localisation intrusives).
    Leistungsumfang
    Haut Bugey — Pays de Gex: les communes concernées représentent 186 832 km en unité urbaine et 204 131 km en unité rurale (valeurs approximatives).
    Adresse des Bauherren FR-01006 Bourg-en-Bresse Cedex
    TED Dokumenten-Nr. 410254-2018

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren


    • France-Bourg-en-Bresse: Services topographiques

      2018/S 181-410254

      Avis de marché

      Services

      Legal Basis:

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      SI d'énergie et de e-communication de l'Ain
      25010021100011
      32 cours de Verdun, CS 50268
      Bourg-en-Bresse Cedex
      01006
      France
      Téléphone: +33 474453399
      Courriel: MjE4UV1jYGBXU2AuYVdTTxxUYA==
      Code NUTS: FRK21

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.siea.fr

      Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics.ain.fr

      I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marchespublics.ain.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=185&orgAcronyme=ad_186
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marchespublics.ain.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=185&orgAcronyme=ad_186
      La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://marchespublics.ain.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=185&orgAcronyme=ad_186
      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Autre type: Syndicat d'énergie et de e-communication
      I.5)Activité principale
      Autre activité: Syndicat intercommunal d'énergie et de e-communication

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

      Prestations de détection et de géo-référencement des réseaux d'éclairage public

      Numéro de référence: 2018-DETECTION-GEOREF
      II.1.2)Code CPV principal
      71351810
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

      Le présent accord-cadre est exécuté avec émission de bons de commande. Il est conclu sans minimum ni maximum. Il concerne la réalisation, pour le compte du Syndicat intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain, maître d'ouvrage, de prestations relatives à l'amélioration de la cartographie des réseaux d'éclairage public sur les 358 communes ayant transféré la compétence «Éclairage public». Les prestations se décomposent comme suit:

      — prestations de détection de réseaux sans fouille (méthode non intrusive) et de géo-référencement des réseaux d'éclairage public en classe de précision A (x, y, z),

      — prestations de géo-référencement des réseaux d'éclairage mis à nus par un tiers lors de sondages (méthodes de localisation intrusives).

      II.1.5)Valeur totale estimée
      Valeur hors TVA: 3 000 000.00 EUR
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: oui
      Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
      Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
      Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

      Voir le règlement de la consultation.

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

      Bugey — Plaine de l'Ain

      Lot nº: 1
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71351810
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRK21
      II.2.4)Description des prestations:

      Bugey — Plaine de l'Ain: les communes concernées représentent 116 814 km en unité urbaine et 318 452 km en unité rurale (valeurs approximatives).

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée au regard du mémoire technique et de l'étude de cas décomposée en sous-critères / Pondération: 60
      Prix - Pondération: 40
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

      Le marché est reconductible tacitement 3 fois. Chaque période de reconduction a une durée d'1 an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de la période en cours de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

      Au sens du droit communautaire, le marché comporte une option dans la mesure où il est reconductible. Par ailleurs, le présent accord-cadre pourra faire l'objet d'un accord-cadre négocié portant sur des prestations de travaux similaires passé sans publicité ni mise en concurrence conformément aux dispositions de l'article 30-i-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      Le marché est conclu pour une durée d'1 an renouvelable tacitement 3 x 1 an.

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

      Bresse — Val de Saône

      Lot nº: 2
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71351810
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRK21
      II.2.4)Description des prestations:

      Bresse — Val de Saône: les communes concernées représentent 204 082 km en unité urbaine et 220 260 km en unité rurale (valeurs approximatives).

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée au regard du mémoire technique et de l'étude de cas et décomposé en deux sous-critères / Pondération: 60
      Prix - Pondération: 40
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 750 000.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

      Le marché est reconductible tacitement 3 fois. Chaque période de reconduction a une durée d'1 an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de la période en cours de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

      Au sens du droit communautaire, le marché comporte une option dans la mesure où il est reconductible. Par ailleurs, le présent accord-cadre pourra faire l'objet d'un accord-cadre négocié portant sur des prestations de travaux similaires passé sans publicité ni mise en concurrence conformément aux dispositions de l'article 30-i-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      Le marché est conclu pour une durée d'1 an renouvelable tacitement 3 x 1 an

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

      Dombes — Côtière

      Lot nº: 3
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71351810
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRK21
      II.2.4)Description des prestations:

      Dombes — Côtière: les communes concernées représentent 229 919 km en unité urbaine et 174 647 km en unité rurale (valeurs approximatives).

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée au regard du mémoire technique et de l'étude de cas et décomposé en deux sous-critères / Pondération: 60
      Prix - Pondération: 40
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 750 000.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

      Le marché est reconductible tacitement 3 fois. Chaque période de reconduction a une durée d'1 an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de la période en cours de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

      Au sens du droit communautaire, le marché comporte une option dans la mesure où il est reconductible. Par ailleurs, le présent accord-cadre pourra faire l'objet d'un accord-cadre négocié portant sur des prestations de travaux similaires passé sans publicité ni mise en concurrence conformément aux dispositions de l'article 30-i-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      Le marché est conclu pour une durée d'1 an renouvelable tacitement 3 x 1 an.

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

      Haut Bugey — Pays de Gex.

      Lot nº: 4
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71351810
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRK21
      II.2.4)Description des prestations:

      Haut Bugey — Pays de Gex: les communes concernées représentent 186 832 km en unité urbaine et 204 131 km en unité rurale (valeurs approximatives).

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée au regard du mémoire technique et de l'étude de cas et décomposé en deux sous-critères / Pondération: 60
      Prix - Pondération: 40
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 700 000.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

      Le marché est reconductible tacitement 3 fois. Chaque période de reconduction a une durée d'1 an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de la période en cours de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

      Au sens du droit communautaire, le marché comporte une option dans la mesure où il est reconductible. Par ailleurs, le présent accord cadre pourra faire l'objet d'un accord-cadre négocié portant sur des prestations de travaux similaires passé sans publicité ni mise en concurrence conformément aux dispositions de l'article 30-i-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      Le marché est conclu pour une durée d'un an renouvelable tacitement 3 x 1 an.

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      III.1.2)Capacité économique et financière
      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

      Voir conditions énoncées au CCTP.

      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
      Accord-cadre avec un seul opérateur
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 23/10/2018
      Heure locale: 12:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 23/10/2018
      Heure locale: 13:00

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      La facturation en ligne sera acceptée
      VI.3)Informations complémentaires:

      Les offres devront être transmises par voie électroniques uniquement. Toutefois une copie de sauvegarde peut être envoyée ou remise contre récépissé, avant les date et heure limite de réception des offres indiquées au IV.2.2 du présent avis, à l'adresse suivante: 32 cours de Verdun, CS 50268, 01006 Bourg-en-Bresse Cedex. L'enveloppe extérieure de la copie de sauvegarde devra être revêtue de la mention «Ne pas ouvrir» et comporter l'objet de la consultation et l'indication «Copie de sauvegarde». L'accord-cadre sera financé sur le budget du SIEA.

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Lyon
      184 rue Duguesclin
      Lyon
      69433
      France
      Téléphone: +33 478141010
      Courriel: MjE2V2JVVlZVHmRRHVxpX14wWmViUVRdHlZi
      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

      Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

      Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

      Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).

      Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      18/09/2018
    © European Union, http://ted.europa.eu
    • Protected by Copyscape

  • Gewährleistung

    competitionline übernimmt keine Verantwortung für Fehler, Auslassungen, Unterbrechungen, Löschungen, Mängel oder Verzögerungen im Betrieb oder bei Übertragung von Inhalten. competitionline übernimmt keine Verantwortung für Einbußen oder Schäden, die aus der Verwendung der Internetseiten, aus der Verwendung von Nutzerinhalten oder von Inhalten Dritter, die aus den Internetseiten oder über den Service gepostet oder an Nutzer übertragen werden, oder aus Interaktionen zwischen Nutzer und Internetseiten (online oder offline) resultieren. Bitte lesen Sie hierzu unsere Nutzungsbedingungen.

INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 20.09.2018
Zuletzt aktualisiert 20.09.2018
Wettbewerbs-ID 2-315201 Status Kostenpflichtig
Seitenaufrufe 38

Seitenanfang