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  • FR-77448 Marne-la-Vallée, FR-77600 Bussy-Saint-Georges
  • 05.11.2018
  • Ausschreibung
  • (ID 2-316708)

Réalisation d'interventions artistiques ou esthétiques dans le cadre de la restructuration du pôle gare de Bussy-Saint-Georges

 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 05.11.2018, 12:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Verkehr
    Art der Leistung Kunst / Objektplanung Innenräume / Design
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Réalisation d'interventions artistiques ou esthétiques dans le cadre de la restructuration du pôle gare de Bussy-Saint-Georges.
    Leistungsumfang
    La tranche ferme concerne l'intervention dans le périmètre du projet de restructuration du pôle gare:
    — PSE nº 1: intervention au sol,
    — PSE nº 2: intervention sur les luminaires et éléments verticaux.
    La tranche optionnelle concerne l'intervention dans les autres quartiers:
    — PSE nº 1: intervention au sol,
    — PSE nº 2: intervention sol et l'intervention sur les luminaires et éléments verticaux.
    Adresse des Bauherren FR-77448 Marne-la-Vallée
    Projektadresse FR-77600 Bussy-Saint-Georges
    TED Dokumenten-Nr. 434090-2018

  • Anzeigentext Ausschreibung

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    • France-Marne-la-Vallée: Services artistiques

      2018/S 192-434090

      Avis de marché

      Services

      Legal Basis:

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      Epamarne
      30821376800010
      5 boulevard Pierre Carle Noisiel
      Marne-la-Vallée Cedex 2
      77448
      France
      Téléphone: +33 164624344
      Courriel: MTRpKmlramVhbjxhbF0paV1uamFoXXJdaGhhYSpibg==
      Code NUTS: FR102

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: https://www.epamarne-epafrance.fr/

      I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_HjCAc3ww6c
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_HjCAc3ww6c
      La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_HjCAc3ww6c
      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Autre type: Aménagement public
      I.5)Activité principale
      Autre activité: Aménagement du territoire

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

      Réalisation d'interventions artistiques ou esthétiques dans le cadre de la restructuration du pôle gare de Bussy-Saint-Georges

      Numéro de référence: M2018-015 DS/MM - DAF/MB
      II.1.2)Code CPV principal
      92312000
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

      Réalisation d'interventions artistiques ou esthétiques dans le cadre de la restructuration du pôle gare de Bussy-Saint-Georges.

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: non
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      92312200
      92312200
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR102
      Lieu principal d'exécution:

      Bussy-Saint-Georges.

      II.2.4)Description des prestations:

      La tranche ferme concerne l'intervention dans le périmètre du projet de restructuration du pôle gare:

      — PSE nº 1: intervention au sol,

      — PSE nº 2: intervention sur les luminaires et éléments verticaux.

      La tranche optionnelle concerne l'intervention dans les autres quartiers:

      — PSE nº 1: intervention au sol,

      — PSE nº 2: intervention sol et l'intervention sur les luminaires et éléments verticaux.

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 48
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

      Tranche ferme: interventions au sein du périmètre du projet de restructuration du pôle gare:

      — PSE 1: intervention sur le sol,

      — PSE 2: intervention sur les luminaires et éléments verticaux.

      Ces PSE sont facultatives.

      Tranche optionnelle: interventions supplémentaires dans les autres quartiers de Bussy-Saint-Georges:

      — PSE 1: intervention sur le sol,

      — PSE 2: intervention sur les luminaires et éléments verticaux.

      Ces PSE sont facultatives.

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      III.1.2)Capacité économique et financière
      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
      Accord-cadre avec un seul opérateur
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 05/11/2018
      Heure locale: 12:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 05/11/2018
      Heure locale: 15:00
      Lieu:

      Epamarne.

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

      Le délai global du marché se décompose de la manière suivante: le délai d'exécution de la tranche ferme est de 18 (dix-huit) mois à compter de la date de notification du marché. Le délai d'exécution de la tranche optionnelle est de 30 (trente) mois à compter de la décision d'affermissement. Le délai d'affermissement du marché est de 18 (dix-huit) mois à compter de la date de notification du marché. À l'issu de la consultation, le marché fera l'objet de prestations à prix unitaires, commandées au fur et à mesure du besoin du pouvoir adjudicateur et de prestations à prix forfaitaires. Concernant les prestations à prix unitaires via bons de commande. La tranche Ferme est sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 55 000 EUR (HT) (soit cinquante-cinq mille euros hors taxe) pour les 12 (douze) premiers mois et 20 000 EUR les 6 (six) deniers mois du marché soit 75 000 EUR (HT) au total. La tranche optionnelle est sans montant minimum et avec un maximum de 30 000 EUR (HT) par année durant les 2 premières années soit 60 000 EUR (HT) et de 15 000 EUR (HT) pour les 6 derniers mois soit 75 000 EUR (HT) au total. Le pouvoir adjudicateur informe les candidats que, conformément à l'article 41 du décret 2016-360 relatif au marchés publics, l'ensemble des communications se font sous format électronique notamment la remise des candidatures et des offres. Tous les dépôts papiers au siège d'Epamarne (hors copie de sauvegarde) seront jugés irréguliers par le pouvoir adjudicateur.

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Melun
      43 boulevard du Général de Gaulle, BP 8630
      Melun Cedex
      77008
      France
      Téléphone: +33 160566630
      Fax: +33 160566610

      Adresse internet: http://melun.tribunal-administratif.fr

      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

      Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

      — référé précontractuel prévu à l'article L. 551-1 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la conclusion du contrat,

      — référé contractuel prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article L. 551-15 du code de justice administrative.

      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      Tribunal administratif de Melun
      43 boulevard du Général de Gaulle, BP 8630
      Melun Cedex
      77008
      France
      Téléphone: +33 160566630
      Fax: +33 160566610

      Adresse internet: http://melun.tribunal-administratif.fr

      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      01/10/2018
    © European Union, http://ted.europa.eu
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 05.10.2018
Zuletzt aktualisiert 05.10.2018
Wettbewerbs-ID 2-316708 Status Kostenpflichtig
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