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  • FR-92658 Boulogne-Billancourt
  • 06.11.2018
  • Ausschreibung
  • (ID 2-317334)

AMO pour une synthétisation des études et diagnostics urbains existants — îlots des dominicaines du secteur Billancourt — glacières

 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 06.11.2018, 16:30 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Städtebauliche Projekte
    Art der Leistung Stadt-/ Gebietsplanung
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Les missions sont les suivantes:
    — mission 1: étude du quartier de Billancourt dans son contexte,
    — mission 2: définition des principaux axes de développement envisageables,
    — mission 3: zoom sur les problématiques propres au secteur du marché de Billancourt.
    Il s'agit d'un marché ordinaire.
    Une visite est obligatoire.
    Adresse des Bauherren FR-92658 Boulogne-Billancourt
    TED Dokumenten-Nr. 441440-2018

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren


    • France-Boulogne-Billancourt: Services d'urbanisme

      2018/S 195-441440

      Avis de marché

      Services

      Legal Basis:

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      SPL Val de Seine Aménagement
      44992071900027
      696 rue Yves Kermen
      Boulogne-Billancourt
      92658
      France
      Téléphone: +33 146088383
      Courriel: MjE3Ul5hYVRiX15dU2FUL1BmYhxVYVBdUlQdUl5c
      Code NUTS: FR105

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.ileseguin-rivesdeseine.fr/fr

      I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://agysoft.marches-publics.info/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://agysoft.marches-publics.info/
      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Autre type: Autre
      I.5)Activité principale
      Autre activité: Aménagement

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

      AMO pour une synthétisation des études et diagnostics urbains existants — îlots des dominicaines du secteur Billancourt — glacières

      Numéro de référence: 18m013
      II.1.2)Code CPV principal
      71410000
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

      Les missions sont les suivantes:

      — mission 1: étude du quartier de Billancourt dans son contexte,

      — mission 2: définition des principaux axes de développement envisageables,

      — mission 3: zoom sur les problématiques propres au secteur du marché de Billancourt.

      Il s'agit d'un marché ordinaire.

      Une visite est obligatoire.

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: non
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71410000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR105
      II.2.4)Description des prestations:

      Les missions sont les suivantes:

      — mission 1: étude du quartier de Billancourt dans son contexte,

      — mission 2: définition des principaux axes de développement envisageables,

      — mission 3: zoom sur les problématiques propres au secteur du marché de Billancourt.

      Il s'agit d'un marché ordinaire.

      Une visite est obligatoire.

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique — voir détail dans le RC / Pondération: 60
      Prix - Pondération: 40
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 30
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

      Clause de réexamen article 30-1-7 du décret 2016-360: prestations similaires.

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

      — copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

      — document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné,

      — déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

      — formulaire Dc 1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants.

      (disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

      — si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,

      — si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail),

      — si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Liste et description succincte des critères de sélection:

      — déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

      — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Liste et description succincte des critères de sélection:

      — certificats de qualifications professionnelles.

      La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

      — déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

      — indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique,

      — indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,

      — présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 06/11/2018
      Heure locale: 16:30
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 07/11/2018
      Heure locale: 16:00
      Lieu:

      SPL Val de Seine Aménagement.

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

      Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

      Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal de grande instance de Nanterre
      179-191 avenue Joliot-Curie
      Nanterre
      92020
      France
      Téléphone: +33 899029703
      Fax: +33 899186589
      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      Tribunal de grande instance de Nanterre
      179-191 avenue Joliot-Curie
      Nanterre
      92020
      France
      Téléphone: +33 899029703
      Fax: +33 899186589
      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      05/10/2018
    © European Union, http://ted.europa.eu
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  • Gewährleistung

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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 11.10.2018
Zuletzt aktualisiert 11.10.2018
Wettbewerbs-ID 2-317334 Status Kostenpflichtig
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