Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Aoo lvis 18s0489 — réalisation d'études d'itinéraires cyclables sécurisés vers les collèges
Numéro de référence: AOOLVIS18S0489
II.1.2)Code CPV principal71330000
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
Accords-cadres à bons de commande sans minimum et avec maximum.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71335000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE12
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 140 000 EUR HT — quantités prévisionnelles à titre indicatif et non contractuel: — demi-journée réunion, support de présentation et compte-rendu pour Cotech et COPIL: 16.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Nombre de reconductions possibles: 3. — Durée de la période de reconduction: 1 an — durée maximale de validité: 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Territoire de l'Audomarois
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71330000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE12
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 70 000 EUR HT — quantités prévisionnelles à titre indicatif et non contractuel: — demi-journée réunion, support de présentation et compte-rendu pour Cotech et COPIL: 8.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Nombre de reconductions possibles: 3. — Durée de la période de reconduction: 1 an — durée maximale de validité: 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Territoire de l'Arrageois
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71330000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE12
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 70 000 EUR HT — quantités prévisionnelles à titre indicatif et non contractuel: — demi-journée réunion, support de présentation et compte-rendu pour Cotech et COPIL: 8.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Nombre de reconductions possibles: 3. — Durée de la période de reconduction: 1 an — durée maximale de validité: 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71330000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE12
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 70 000 EUR HT — quantités prévisionnelles à titre indicatif et non contractuel: — demi-journée réunion, support de présentation et compte-rendu pour Cotech et COPIL: 8.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Nombre de reconductions possibles: 3. — Durée de la période de reconduction: 1 an — durée maximale de validité: 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71330000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE12
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 70 000 EUR HT — quantités prévisionnelles à titre indicatif et non contractuel: — demi-journée réunion, support de présentation et compte-rendu pour Cotech et COPIL: 8.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Nombre de reconductions possibles: 3. — Durée de la période de reconduction: 1 an — durée maximale de validité: 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71330000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE12
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 140 000 EUR HT — quantités prévisionnelles à titre indicatif et non contractuel: — demi-journée réunion, support de présentation et compte-rendu pour Cotech et COPIL: 16.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Nombre de reconductions possibles: 3. — Durée de la période de reconduction: 1 an — durée maximale de validité: 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Territoire du Montreuillois-Ternois
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71330000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE12
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 70 000 EUR HT — quantités prévisionnelles à titre indicatif et non contractuel: — demi-journée réunion, support de présentation et compte-rendu pour Cotech et COPIL: 8.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Nombre de reconductions possibles: 3. — Durée de la période de reconduction: 1 an — durée maximale de validité: 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
— lettre de candidature (DC1) dernière version en vigueur,
— déclaration du candidat (DC2): Version en vigueur.
III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique,
— liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant les montant, date et destinataire public ou privé, nom d'un contact (dès lors où le pouvoir adjudicateur en fera la demande: prouvées par des attestations de destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique).
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 14/11/2018
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 15/11/2018
Heure locale: 09:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Les modalités d'ouverture des offres (date et heure) sont données à titre indicatif.
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