Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Accord-cadre multi-attributaire de prestations intellectuelles dans le domaine du bâtiment de la ville de Cergy
Numéro de référence: 22.18
II.1.2)Code CPV principal71000000
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
Accord-cadre multi-attributaire de prestations intellectuelles dans le domaine du bâtiment de la ville de Cergy.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71240000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR108
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (au regard des sous-critères énoncés à l'article 6.2 du règlement de la consultation) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Un planning détaillé sur les missions demandées au titre de la prestation type / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions, sans dépasser une durée totale de 4 ans, et ce, dans le respect des dispositions de l'article 78.III du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71317200
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR108
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (au regard des sous-critères énoncés à l'article 6.2 du règlement de la consultation) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Un planning détaillé sur les missions demandées au titre de la prestation type / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions, sans dépasser une durée totale de 4 ans, et ce, dans le respect des dispositions de l'article 78.III du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71200000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR108
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (au regard des sous-critères énoncés à l'article 6.2 du règlement de la consultation) / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions, sans dépasser une durée totale de 4 ans, et ce, dans le respect des dispositions de l'article 78.III du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Bureau d'étude structure bois
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71310000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR108
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Bureau d'étude structure bois.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (au regard des sous-critères énoncés à l'article 6.2 du règlement de la consultation) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Un planning détaillé sur les missions demandées au titre de la prestation type / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions, sans dépasser une durée totale de 4 ans, et ce, dans le respect des dispositions de l'article 78.III du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Bureau d'étude structure béton
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71311000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR108
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Bureau d'étude structure béton.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (au regard des sous-critères énoncés à l'article 6.2 du règlement de la consultation) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Un planning détaillé sur les missions demandées au titre de la prestation type / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions, sans dépasser une durée totale de 4 ans, et ce, dans le respect des dispositions de l'article 78.III du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71313200
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR108
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (au regard des sous-critères énoncés à l'article 6.2 du règlement de la consultation) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Un planning détaillé sur les missions demandées au titre de la prestation type / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions, sans dépasser une durée totale de 4 ans, et ce, dans le respect des dispositions de l'article 78.III du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Économiste de la construction
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71244000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR108
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Économiste de la construction.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (au regard des sous-critères énoncés à l'article 6.2 du règlement de la consultation) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Un planning détaillé sur les missions demandées au titre de la prestation type / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions, sans dépasser une durée totale de 4 ans, et ce, dans le respect des dispositions de l'article 78.III du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Bureau de contrôle technique
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71315400
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR108
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Bureau de contrôle technique.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (au regard des sous-critères énoncés à l'article 6.2 du règlement de la consultation) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Un planning détaillé sur les missions demandées au titre de la prestation type / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions, sans dépasser une durée totale de 4 ans, et ce, dans le respect des dispositions de l'article 78.III du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71241000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR108
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (au regard des sous-critères énoncés à l'article 6.2 du règlement de la consultation) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Un planning détaillé sur les missions demandées au titre de la prestation type / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions, sans dépasser une durée totale de 4 ans, et ce, dans le respect des dispositions de l'article 78.III du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Assistance à maîtrise d'ouvrage amiante
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71241000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR108
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Assistance à maîtrise d'ouvrage amiante.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (au regard des sous-critères énoncés à l'article 6.2 du règlement de la consultation) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Un planning détaillé sur les missions demandées au titre de la prestation type / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions, sans dépasser une durée totale de 4 ans, et ce, dans le respect des dispositions de l'article 78.III du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires