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  • FR-74402 Chamonix
  • 27.09.2016
  • Ausschreibung
  • (ID 2-241256)

Assistance a maitrise d'ouvrage dans le cadre de la restructuration du centre sportif Richard-Bozon

 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 27.09.2016, 16:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Sport und Freizeit
    Art der Leistung Objektplanung Gebäude
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    L'équipe de programmiste spécialisé dans les équipements sportifs sera constituée au minimum, d'un ingénieur fluides, énergie, acoustique et structure, d'un BE spécialisé «Sports de glace», d'un économiste de la construction, d'un scénographe, d'un expert juridique.
    Marché unique à tranches optionnelles .
    Tranche ferme: programme centre nautique/sportif — patinoire.
    Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivant: sans objet.
    Leistungsumfang
    Marché unique à tranches optionnelles.
    Tranche ferme: programme centre nautique/sportif — patinoire.
    Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivant: sans objet.
    Adresse des Bauherren FR-74402 Chamonix
    TED Dokumenten-Nr. 295245-2016

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • France-Chamonix: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

      2016/S 164-295245

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      Commune de Chamonix-Mont-Blanc
      Voie: BP 91
      Chamonix Cedex
      74402
      France
      Courriel: MjE1VFJjYF1aX1YfVFJUWVJlMVRZUl5gX1ppH1dj
      Code NUTS: FR718

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://chamonix-mont-blanc.marcoweb.fr

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://chamonix-mont-blanc.marcoweb.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
      Communauté de communes de la vallée de Chamonix
      Mairie de Chamonix — direction générale des services — service achats — commande publique — BP 89
      Chamonix Cedex
      74402
      France
      Téléphone: +33 450537522
      Courriel: MjE5UE5fXFlWW1IbUE5QVU5hLVBVTlpcW1ZlG1Nf
      Code NUTS: FR718

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://chamonix-mont-blanc.marcoweb.fr

      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://chamonix-mont-blanc.marcoweb.fr
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
      Communauté de communes de la vallée de Chamonix
      Mairie de Chamonix — direction générale des services — service achats — commande publique — BP 89
      Chamonix Cedex
      74402
      France
      Courriel: MjEyV1VmY2BdYlkiV1VXXFVoNFdcVWFjYl1sIlpm
      Code NUTS: FR718

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://chamonix-mont-blanc.marcoweb.fr

      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Autre type: Autre
      I.5)Activité principale
      Services généraux des administrations publiques

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Assistance a maitrise d'ouvrage dans le cadre de la restructuration du centre sportif Richard-Bozon.

       

      Numéro de référence: 16C23AMO
      II.1.2)Code CPV principal
      71000000
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      L'équipe de programmiste spécialisé dans les équipements sportifs sera constituée au minimum, d'un ingénieur fluides, énergie, acoustique et structure, d'un BE spécialisé «Sports de glace», d'un économiste de la construction, d'un scénographe, d'un expert juridique.

      Marché unique à tranches optionnelles .

      Tranche ferme: programme centre nautique/sportif — patinoire.

      Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivant: sans objet.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      Valeur hors TVA: 230 000.00 EUR
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: non
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71000000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR718
      Lieu principal d'exécution:

       

      Sur le territoire de la communauté de communes VCMB.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Marché unique à tranches optionnelles.

      Tranche ferme: programme centre nautique/sportif — patinoire.

      Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivant: sans objet.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 230 000.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Début: 15/10/2016
      Fin: 31/12/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Tranche optionnelle 1: conception réalisation centre nautique/sportif.

      Tranche optionnelle 2: conception réalisation patinoire.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

      — déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

       

      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      — liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

      — déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

       

      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

       

      Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire.

      Modalités de variation des prix: révision périodique. Semestrielle.

      Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.

      Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-PI.

      Le délai global de paiement est de 30 jours.

      Modalités de financements: fonds propres et possibilité de subventions de différents organismes (Département Hte Savoie, Région Rhône-Alpes, SYANE, ADEME....).

      Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

      Le marché débutera à compter du 15.10.2016 jusqu'au 31.12.2018.

      Tranche ferme: délai.

      Tranche optionnelle 1: délai.

      Tranche optionnelle 2: délai.

       

      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 27/09/2016
      Heure locale: 16:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 28/09/2016
      Heure locale: 14:00

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.

      Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Word, Excel, PDF. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades.

      La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat.

      Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS.

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Grenoble
      2 pl. Verdun
      Grenoble
      38000
      France
      Téléphone: +33 476429000
      Fax: +33 476422269
      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

       

      Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

      — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

      — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

      — recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,

      — recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

       

      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      23/08/2016
    © European Union, http://ted.europa.eu
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 26.08.2016
Zuletzt aktualisiert 26.08.2016
Wettbewerbs-ID 2-241256 Status Kostenpflichtig
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