loading
Zurück
  • FR-17086 La Rochelle
  • 23.02.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-253965)

Seconde phase de concertation du pole d'echanges multimodal de la gare de la Rochelle

 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 23.02.2017, 17:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Verkehr
    Art der Leistung Objektplanung Verkehrsanlagen
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Seconde phase de concertation du pole d'echanges multimodal de la gare de la Rochelle forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
    Leistungsumfang
    Creation graphique et declinaisons des outils de communication pour accompagner la phase de concertation.
    Adresse des Bauherren FR-17086 La Rochelle
    TED Dokumenten-Nr. 21514-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • France-La Rochelle: Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie

      2017/S 014-021514

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      Communauté d'agglomération La Rochelle
      6 rue Saint-Michel, CS 41287
      La Rochelle Cedex 02
      17086
      France
      Téléphone: +33 546303501
      Courriel: MjE4UV1bW09cUlMcXmNQWldfY1MuT1VVWl0bWk9gXVFWU1paUxxUYA==
      Code NUTS: FR532

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.agglo-larochelle.fr/

      Adresse du profil d’acheteur: http://agglolr.marcoweb.fr

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://agglolr.marcoweb.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
      Communauté d'agglomération de La Rochelle
      6 rue Saint Michel Cedex 02 CS 41287
      La Rochelle
      17086
      France
      Téléphone: +33 546303501
      Courriel: MjE1VGBeXlJfVVYfYWZTXVpiZlYxUlhYXWAeXVJjYFRZVl1dVh9XYw==
      Code NUTS: FR532

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://agglolr.marcoweb.fr

      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://agglolr.marcoweb.fr
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
      Communauté d'agglomération de La Rochelle
      6 rue Saint Michel Cedex 02 CS 41287
      La Rochelle
      17086
      France
      Téléphone: +33 546303501
      Courriel: MTlaZmRkWGVbXCVnbFljYGhsXDdYXl5jZiRjWGlmWl9cY2NcJV1p
      Code NUTS: FR532

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://agglolr.marcoweb.fr

      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Agence/office régional(e) ou local(e)
      I.5)Activité principale
      Services généraux des administrations publiques

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Seconde phase de concertation du pole d'echanges multimodal de la gare de la Rochelle.

       

      II.1.2)Code CPV principal
      71336000
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      Seconde phase de concertation du pole d'echanges multimodal de la gare de la Rochelle forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: oui
      Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 2
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:
      Lot nº: 1
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71336000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR532
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Assistance pour L'Elaboration de la strategie de concertation, la mise en oeuvre et L'Animation de la concertation Jusqu'A la declaration de projet.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 24
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:
      Lot nº: 2
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      79822500
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR532
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Creation graphique et declinaisons des outils de communication pour accompagner la phase de concertation.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 24
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      Formulaire Dc1; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      Formulaire Dc2; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

       

      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

       

      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

       

      Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

       

      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
      Accord-cadre avec un seul opérateur
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 23/02/2017
      Heure locale: 17:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 24/02/2017
      Heure locale: 15:00

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé Les candidats peuvent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats se présentent dans les conditions suivantes: Les candidats retenus pour cette consultation se présentent sous la forme d'une équipe pluridisciplinaire. Il est obligatoirement attendu que certaines missions soient réalisées par: — un sociologue en charge de l'étude sociologique de terrain à mener dans le cadre de l'étude de contexte (et éventuellement des entretiens avec les acteurs du territoire); — un médiateur formé et respectant le codedéontologique de la profession. Il sera en charge de définir et animer un dispositif de médiation à destination des parties prenantes. Numéro de la consultation: 2016.etu.mobt.0005.

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Poitiers
      15 rue de Blossac BP 541
      Poitiers Cedex
      86000
      France
      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

       

      Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. — Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

       

      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      18/01/2017
    © European Union, http://ted.europa.eu
    • Protected by Copyscape

  • Gewährleistung

    competitionline übernimmt keine Verantwortung für Fehler, Auslassungen, Unterbrechungen, Löschungen, Mängel oder Verzögerungen im Betrieb oder bei Übertragung von Inhalten. competitionline übernimmt keine Verantwortung für Einbußen oder Schäden, die aus der Verwendung der Internetseiten, aus der Verwendung von Nutzerinhalten oder von Inhalten Dritter, die aus den Internetseiten oder über den Service gepostet oder an Nutzer übertragen werden, oder aus Interaktionen zwischen Nutzer und Internetseiten (online oder offline) resultieren. Bitte lesen Sie hierzu unsere Nutzungsbedingungen.

INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 20.01.2017
Zuletzt aktualisiert 20.01.2017
Wettbewerbs-ID 2-253965 Status Kostenpflichtig
Seitenaufrufe 34

Seitenanfang