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  • FR-69507 Lyon
  • 16.02.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-253993)

Contrat-cadre d'analyses radiologiques et chimiques

 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 16.02.2017, 12:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Verhandlungsverfahren
    Teilnehmer Gewünschte Teilnehmerzahl: min. 2
    Gebäudetyp Technische Infrastruktur
    Art der Leistung Studien, Gutachten
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Contrat-cadre relatif à des analyses chimiques et radiologiques sur échantillons non radioactifs et radioactifs.
    Leistungsumfang
    Analyses élémentaires sur des échantillons solides non radioactifs.
    Adresse des Bauherren FR-69507 Lyon
    TED Dokumenten-Nr. 22148-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • France-Lyon: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

      2017/S 014-022148

      Avis de marché – secteurs spéciaux

      Services

      Directive 2014/25/UE

      Section I: Entité adjudicatrice

      I.1)Nom et adresses
      EDF SA direction des achats Groupe — AAI CIDEN Septen
      106 boulevard Vivier-Merle — CS 93411
      Lyon Cedex 03
      69507
      France
      Point(s) de contact: EDF SA direction des achats Groupe — AAI CIDEN Septen — M. Christine Cauchard
      Téléphone: +33 469654145
      Courriel: MjE0X1NkW1cfVVpkW2VmW2BXIFVTZ1VaU2RWMldWWCBYZA==
      Code NUTS: FR716

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://edf.com

      Adresse du profil d’acheteur: https://pha.edf.com

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante: https://pha.edf.com
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://pha.edf.com
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      I.6)Activité principale
      Électricité

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Contrat-cadre d'analyses radiologiques et chimiques.

       

      Numéro de référence: PIAT-421
      II.1.2)Code CPV principal
      71000000
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      Contrat-cadre relatif à des analyses chimiques et radiologiques sur échantillons non radioactifs et radioactifs.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: oui
      Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Lot A: analyses chimiques et radiologiques sur des échantillons radioactifs de faible activité manipulables sur paillasse

       

      Lot nº: A
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71000000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR
      Lieu principal d'exécution:

       

      Dans les locaux du titulaire.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Analyses chimiques et radiologiques sur des échantillons radioactifs de faible activité manipulables sur paillasse.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Prix
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 60
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      Nombre minimal envisagé: 2
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      2 options de de durée de 1 an chacune.

      La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7 comprend l'option de durée.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Lot B: analyses chimiques et radiologiques sur des échantillons radioactifs de forte activité

       

      Lot nº: B
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71000000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR
      Lieu principal d'exécution:

       

      Dans les locaux du Titulaire.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Analyses chimiques et radiologiques sur des échantillons radioactifs de forte activité.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Prix
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 60
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      Nombre minimal envisagé: 2
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      2 options de durée de 1 an chacune.

      La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7 comprend l'option de durée.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Lot C: analyses élémentaires sur des échantillons solides non radioactifs

       

      Lot nº: C
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71000000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR
      Lieu principal d'exécution:

       

      Dans les locaux du titulaire.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Analyses élémentaires sur des échantillons solides non radioactifs.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Prix
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 60
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      Nombre minimal envisagé: 2
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      2 options de durée de 1 an chacune.

      La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7 comprend l'option de durée.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Cette déclaration est à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      — Présenter un extrait d'inscription au registre du commerce et des sociétés (k-bis), ou au répertoire des métiers ou, le cas échéant, une attestation officielle de situation délivrée par une autorité judiciaire ou administrative du pays concerné;

      — Fournir le chiffre d'affaires des 3 dernières années;

      — Indiquer le groupe d'appartenance et la liste des actionnaires.

      Ces conditions sont applicables aux candidats et à chacun des membres d'un groupement candidat.

      NB: une seule candidature appartenant au même groupe sera acceptée.

       

      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      1-L'entreprise devra justifier être:

      — certifiée ISO 9001 (ou équivalent)

      — certifiée ISO17025 ou COFRAC (ou équivalents) ou ou réseaux d'intercomparaison (agréments ASN, …) ou justifier d'un benchmarking international sur des analyses radiologiques

      2- L'Entreprise devra démontrer son expérience dans le domaine nucléaire

      3-L'entreprise devra justifier de sa compétence et de son expérience dans les domaines suivants:

      *Lot A ou B:

      — prise en charge et analyses d'échantillons radioactifs et notamment d'échantillons métalliques, mise en place de protocole d'analyses pour chaque radionucléide

      — sa pratique des analyses radiologiques, notamment pour les radionucléides difficilement mesurables (ex: Cl36, C14, Fe55, Ni 63, spectro alpha)

      *Lot B spécifiquement:

      — prise en charge et analyse d'échantillon présentant une activité équivalente en Co60 supérieure à 1E6 (10 exposant 6) Bq/g

      *Lot C:

      — prise en charge et analyse élémentaire d'échantillons solides non radioactifs y compris les gaz dissous

      — sa pratique des analyses élémentaires et des recherche d'impuretés sous forme de trace (inférieur au ppm)

      4-L'entreprise devra répondre aux points suivants:

      — le nombre de lots (A, B, C) réalisables

      — les limites de détection les plus basses pour le lot C pour chaque élément chimique analysable

      — le nombre minimal d'échantillons analysables par an et par lot (A, B ou C)

      — les exigences radiologiques de prise en charge des échantillons: activité maximale acceptable en Bq ou en débit équivalent de dose, alpha émergent, ...

      — le nombre de personnes dédiées aux analyses

      — l'expérience en termes de réalisation d'analyses, objets des lots concernés par la réponse de l'entreprise

      5- Toute Entreprise dans laquelle EDF a des intérêts, s'engage à ne pas réaliser la surveillance des sites nucléaires EDF.

       

      III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.1.6)Cautionnement et garanties exigés:
      III.1.7)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:

       

      Financement sur ressources propres.

      Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture et versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées.

       

      III.1.8)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

       

      En cas de groupement d'entreprises, l'un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement, représente ceux-ci auprès d'EDF et est solidaire des obligations contractuelles de chacun d'entre eux. EDF accepte les groupements conjoints.

      Sans préjudice de l'article 50.I de l'ordonnance du 23.7.2015, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.

      Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.

       

      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
      Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 16/02/2017
      Heure locale: 12:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le portail achats d'EDF — Demande d'information n° rfx_035633 — et rattacher les documents justificatifs et informatifs demandés au présent avis de marché.

      Pour information, le cahier des charges sera joint à ce rfx.

      Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du Portail Achat sur le site https://pha.edf.com à l'aide du lien placé dans l'encart: «Nouveau Fournisseur? Se référencer».

      La consultation sera effectuée par e-tender via le portail achats électronique d'EDF (https://pha.edf.com)

      EDF se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal de grande instance de Paris
      4 boulevard du Palais
      Paris Cedex 01
      75055
      France
      Téléphone: +33 144325151

      Adresse internet:http://www.ca-paris.justice.fr

      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      Greffe du tribunal de grande instance de Paris
      4 boulevard du Palais
      Paris Cedex 01
      75055
      France
      Téléphone: +33 144325151

      Adresse internet:http://www.ca-paris.justice.fr

      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      16/01/2017
    © European Union, http://ted.europa.eu
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 20.01.2017
Zuletzt aktualisiert 20.01.2017
Wettbewerbs-ID 2-253993 Status Kostenpflichtig
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