Réalisation d'études de gisement éolien dans le cadre du développement de 3 projets éoliens sur le territoire de Roannais agglomération

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.roannais-agglomeration.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.roannais-agglomeration.fr

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Adresse principale: http://www.roannais-agglomeration.fr

Réalisation d'études de gisement éolien dans le cadre du développement de 3 projets éoliens sur le territoire de Roannais agglomération.

Réalisation d'études de gisement éolien dans le cadre du développement de 3 projets éoliens sur le territoire de Roannais agglomération (développement de projet éolien en portage public).

Étude de gisement sur le site de Les Noës

Étude de gisement sur le site de Les Noës.

1. Mesures in-situ sur 12 mois — 12 mois — afferm. Sous 15 mois;

2. Mesures in-situ sur 12 mois — 12 mois — afferm. Sous 24 mois;

3. Campagne de mesure par anémomètre sonique au mât (3 mois) — études associées — 5 mois — afferm. Sous 27 mois;

4. Campagne de mesure par profileur (3 mois) — études associées — 5 mois — afferm. Sous 34 mois.

Étude de gisement sur le site d'Urbise

Étude de gisement sur le site d'Urbise.

1. Mesures in-situ sur 12 mois — 12 mois — afferm. Sous 15 mois;

2. Mesures in-situ sur 12 mois — 12 mois — afferm. Sous 24 mois;

3. Campagne de mesure par anémomètre sonique au mât (3 mois) — études associées — 5 mois — afferm. Sous 27 mois;

4. Campagne de mesure par profileur (3 mois) — études associées — 5 mois — afferm. Sous 34 mois.

Étude de gisement sur le site de Saint-Bonnet —Saint-Rirand

Étude de gisement sur le site de Saint-Bonnet — Saint-Rirand.

1. Mesures in-situ sur 12 mois — 12 mois — afferm. Sous 15 mois;

2. Mesures in-situ sur 12 mois — 12 mois — afferm. Sous 24 mois;

3. Campagne de mesure par anémomètre sonique au mât (3 mois)— études associées — 5 mois — afferm. Sous 27 mois;

4.Campagne de mesure par profileur (3 mois) — études associées — 5 mois — afferm. Sous 34 mois.

Étude de gisement uniquement basée sur une campagne par profileur sur le site de Saint-Bonnet — Saint-Rirand

Étude de gisement uniquement basée sur une campagne par profileur sur le site de Saint-Bonnet — Saint-Rirand.

Le lot ne comporte qu'une tranche ferme.

— lettre de candidature (DC1): le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation en cas de sous-traitance, le formulaire est le DC4 joint au DCE.

Puis, pour chacune des opérateurs économiques, groupées ou non:

— déclaration sur l'honneur qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 25.7.2015 relative aux marchés publics.

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou compléter le DC2) ou déclaration appropriée de banque (pour les entreprises de création récente).

— effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— prestations similaires réalisées au cours des 5 dernières années.

niveaux minimum:

— au moins 5 références d'études de gisement par mâts de mesures,

— au moins 2 références d'études de gisement par Lidar ou Sonar.

Si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver ses capacités professionnelle, technique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Pour justifier des capacités d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents que ceux exigés par l'acheteur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.roannais-agglomeration.fr

Les renseignements d'ordre administratif pourront être obtenus auprès du service commande publique de Roannais Agglomération — tél. : 04 77 44 29 95.

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires d'ordre technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats doivent poser des questions sur la consultation via le profil acheteur, et ce, au plus tard dix (10) jours avant la date de remise des offres.

Une réponse sera alors adressée à toutes les opérateurs économiques ayant téléchargé le dossier après identification, six (6) jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.

Le candidat, peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent:

Jusqu'à la signature du marché:

— recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, recours en référé pré-contractuel sur le fondement des articles L. 551-1 ou L. 521-1 du code de justice administrative,

— et/ou recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur publication et jusqu'à la signature du contrat sur le fondement de l'article R. 421-1 du code de justice administrative.

Après la signature du contrat: Recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, référé contractuel dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou de 6 mois à compter de la conclusion du contrat, sauf en cas d'envoi au JOUE d'un avis relatif à l'intention de conclure le contrat.