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  • FR-13007 Marseille
  • 03.04.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-257743)

Assistance à maitrise d'ouvrage pour la mise en œuvre des plans de massifs forestiers du territoire du pays Salonais

 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 03.04.2017, 16:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Landschaft und Freiraum
    Art der Leistung allgemeine Beratungsleistungen / Kontrolle, Monitoring / Projektsteuerung / Landschaftsplanung / Umweltverträglichkeitsstudie
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Il s'agit d'une assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre des plans de massifs forestiers du Territoire du Pays Salonais divisée en 2 lots distincts:
    — le lot no 1 concerne le suivi et l'animation technique des plans de massifs forestiers du Territoire du Pays Salonais.
    — le lot no 2 concerne l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration de dossiers de prise de servitude sur pistes DFCI.
    Les prestations requièrent un spécialiste de la forêt méditerranéenne. Celui-ci doit avoir une bonne connaissance de la réglementation en vigueur.
    Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Conformément à l'article 78 du décret no 2016-360, le lot 1 implique l'établissement d'un accord-cadre avec un opérateur économique et il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret no 2016-360.
    Leistungsumfang
    La mission du titulaire consiste à la préparation de tous les éléments techniques et administratifs constituant le dossier de prise de servitude sur une piste DFCI (Défense de la forêt contre les incendies)
    — délimitation de la servitude,
    — étude foncière,
    — phase de consultation,
    — constitution du dossier de servitude.
    Adresse des Bauherren FR-13007 Marseille
    TED Dokumenten-Nr. 76819-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • France-Marseille: Services d'ingénierie

      2017/S 042-076819

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      Métropole d'Aix Marseille Provence
      Territoire du Pays Salonais, 58 boulevard Charles Livon
      Marseille
      13007
      France
      Courriel: MjE5Wk5fUFVSYBtdTmZgYE5ZXFtOVmAtTlpdWlJhX1xdXFlSG1Nf
      Code NUTS: FR824

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.agglopole-provence.fr

      Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marchespublics.ampmetropole.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
      Métropole Aix-Marseille Provence territoire du pays Salonais
      281 boulevard Maréchal Foch — BP 274
      Salon-de-Provence
      13666
      France
      Courriel: MTVoXG1eY2BuKWtcdG5uXGdqaVxkbjtcaGtoYG9tamtqZ2ApYW0=
      Code NUTS: FR824

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: https://marchespublics.ampmetropole.fr

      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marchespublics.ampmetropole.fr
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
      Métropole Aix-Marseille Provence
      10 place de la Joliette — les Docks, Atrium 10.7 — BP 48014
      Marseille
      13567
      France
      Courriel: MjEwY1doWV5baSRmV29paVdiZWRXX2k2V2NmY1tqaGVmZWJbJFxo
      Code NUTS: FR824

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: https://marchespublics.ampmetropole.fr

      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Autre type: Établissement public de coopération intercommunale
      I.5)Activité principale
      Services généraux des administrations publiques

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Assistance à maitrise d'ouvrage pour la mise en œuvre des plans de massifs forestiers du territoire du pays Salonais.

       

      Numéro de référence: 73170056
      II.1.2)Code CPV principal
      71300000
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      Il s'agit d'une assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre des plans de massifs forestiers du Territoire du Pays Salonais divisée en 2 lots distincts:

      — le lot no 1 concerne le suivi et l'animation technique des plans de massifs forestiers du Territoire du Pays Salonais.

      — le lot no 2 concerne l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration de dossiers de prise de servitude sur pistes DFCI.

      Les prestations requièrent un spécialiste de la forêt méditerranéenne. Celui-ci doit avoir une bonne connaissance de la réglementation en vigueur.

      Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Conformément à l'article 78 du décret no 2016-360, le lot 1 implique l'établissement d'un accord-cadre avec un opérateur économique et il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret no 2016-360.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      Valeur hors TVA: 213 500.00 EUR
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: oui
      Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Suivi et animation technique des plans de massifs forestiers du Territoire du Pays Salonais

       

      Lot nº: 1
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      77231000
      77231500
      71300000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR824
      Lieu principal d'exécution:

       

      Territoire du Pays Salonais: Chaîne des Côtes, massif des Roques, massif des 4 Termes, massif Saint-Chamas et massif de Pont de Rhaud.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Le lot 1 implique l'établissement d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant total annuel des commandes est compris entre 5 000,00 EUR HT minimum et 50 000 EUR HT maximum.

      Prestations: — élaboration du programme annuel des actions DFCI pour chaque massif,

      — montage technique des dossiers de demande de subvention et suivi,

      — animation et assistance auprès du maître d'ouvrage permettant le suivi des opérations,

      — animation et assistance auprès des acteurs du territoire,

      — élaboration des états des lieux après sinistre,

      — intervention sur le terrain,

      — suivi technique,

      — bilan des actions.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 30
      Prix - Pondération: 70
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Il peut être reconduit expressément 3 fois par périodes successives de 1 an.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration de dossiers de prise de servitude sur pistes DFCI

       

      Lot nº: 2
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71300000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR824
      Lieu principal d'exécution:

       

      Territoire du Pays Salonais: Commune de Lançon-Provence lieudits «les Pièces», «Constantine» Commune de Saint-Chamas lieudits «Cros de Peyros», «Cros de Marseille», «la Bernarde».

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      La mission du titulaire consiste à la préparation de tous les éléments techniques et administratifs constituant le dossier de prise de servitude sur une piste DFCI (Défense de la forêt contre les incendies)

      — délimitation de la servitude,

      — étude foncière,

      — phase de consultation,

      — constitution du dossier de servitude.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
      Prix - Pondération: 70
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 13 500.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 18
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      III.1.2)Capacité économique et financière
      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
      Accord-cadre avec un seul opérateur
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 03/04/2017
      Heure locale: 16:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 10/04/2017
      Heure locale: 09:00
      Lieu:

       

      La date d'ouverture est prévisionnelle. La séance d'ouverture n'est pas publique.

       

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

       

      Juin 2021.

       

      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      La recevabilité des candidatures est examinée en application des articles 44,48 et 50 du décret no 2016-360 en date du 25.3.2016 et de l'article 51 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015.

      Le contenu détaillé des dossiers de candidature et d'offre est précisé au règlement de la consultation (RC).

      Les modalités de sélection des candidatures et de jugement des offres sont précisées dans le RC.

      Les modalités de notation et le détail des critères d'appréciation de l'offre sont décrites dans le RC.

      Conditions de remise des plis (article 6 du RC): la remise des offres sous forme papier s'effectuera soit par envoi postal (en recommandé avec AR ou par tout moyen permettant de donner date et heure certaines de réception et de garantir la confidentialité des documents), soit par remise directe contre récépissé de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 16:30 du lundi au vendredi (sauf jours fériés) aux adresses ci-dessous:

      — par remise directe (y compris Chronopost ou équivalent):

      Métropole Aix-Marseille Provence

      Direction des achats et de la commande publique — service des marchés

      Le Sextant, 1er étage, 44 boulevard de Dunkerque, 13002 Marseille.

      — par voie postale:

      Métropole Aix-Marseille Provence

      Direction des achats et de la commande publique — service des marchés — 10 place de la Joliette — les Docks, Atrium 10.7 — BP 48014 — 13567 Marseille.

      Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites ne seront pas ouverts et seront renvoyés à leurs auteurs.

      Le soumissionnaire souhaitant répondre sous forme dématérialisée devra tenir compte des indications figurant à l'article 6.2 du RC, afin de garantir au mieux le bon déroulement de cette procédure dématérialisée.

      L'acheteur dispose d'une plate-forme de dématérialisation des marchés publics accessible sur Internet à l'adresse suivante: https://marchespublics.ampmetropole.fr.

      Lors du téléchargement du DCE, les candidats sont expressément invités à communiquer les coordonnées d'un personne physique et leur adresse électronique afin qu'ils soient informés, en cours de consultation, des éventuelles erreurs matérielles, rectifications ou compléments d'information apportés au DCE initial. — Durée du marché: pour le lot 1: l'accord-cadre est conclu pour une période de douze mois à compter de sa notification. Il peut être reconduit expressément 3 fois par périodes successives de 1 an. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre; la reconduction est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction. Pour le lot 2: Le marché est conclu pour une période de 18 mois à compter de sa notification.

      — la valeur estimée renseignée en rubrique II.1.5 du présent avis correspond au montant maximum du lot 1 (accord-cadre) toutes périodes de reconduction confondues et au montant estimé du lot 2 (marché à prix forfaitaire) pour une durée de 18 mois. Pour le lot 1 l'estimation de la consommation pour une année est de 40 000 eur HT.

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Marseille
      22/24 rue Breteuil
      Marseille Cedex 06
      13281
      France
      Téléphone: +33 491134813
      Courriel: MjEzWmVYWVlYIWdUIGBUZWZYXF9fWDNdaGVUV2AhWWU=
      Fax: +33 491134813

      Adresse internet:http://marseille.tribunal-administratif.fr

      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

       

      — un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et code de justice administrative), — un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article l 551.13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, — un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.

       

      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      Tribunal administratif de Marseille
      22/24 rue Breteuil
      Marseille Cedex 06
      13281
      France
      Téléphone: +33 491134813
      Courriel: MjE3VmFUVVVUHWNQHFxQYWJUWFtbVC9ZZGFQU1wdVWE=
      Fax: +33 491134813

      Adresse internet:http://marseille.tribunal-administratif.fr

      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      24/02/2017
    © European Union, http://ted.europa.eu
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Ausschreibung veröffentlicht 01.03.2017
Zuletzt aktualisiert 01.03.2017
Wettbewerbs-ID 2-257743 Status Kostenpflichtig
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