Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.2)Procédure conjointe
I.3)Communication
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: EPSCP
I.5)Activité principale
Autre activité: EPSCP — Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Accord-cadre 201722 travaux pour l'université Toulouse II — Jean Jaurès (UT2J).
Numéro de référence: 201722
II.1.2)Code CPV principal
45311200
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:
Lot 1: travaux neufs, adaptation et rénovation en courant fort et courant faible pour le campus du Mirail, le centre universitaire de la rue du Taur, l'IUT de Blagnac / Lot 2: travaux neufs, adaptation et rénovation de chauffage-ventilation-climatisation (CVC), plomberie/sanitaire, et de gestion technique centralisée (GTC) pour le campus du Mirail, le centre universitaire de la rue du Taur, l'IUT de Blagnac.
II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 600 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Travaux neufs, adaptation et rénovation en courant fort et courant faible pour le campus du Mirail, le centre universitaire de la rue du Taur, l'IUT de Blagnac
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200
45310000
50711000
09310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ2
Lieu principal d'exécution:
Université Toulouse II — Jean Jaurès.
II.2.4)Description des prestations:
Travaux neufs, adaptation et rénovation en courant fort et courant faible pour le campus du Mirail, le centre universitaire de la rue du Taur, l'IUT de Blagnac.
II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Se référer au CCAP de l'accord-cadre.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Travaux neufs, adaptation et rénovation de chauffage-ventilation-climatisation (CVC), plomberie/sanitaire, et de gestion technique centralisée (GTC)
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331000
45330000
45232460
71315000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ2
Lieu principal d'exécution:
Université Toulouse II — Jean Jaurès.
II.2.4)Description des prestations:
Travaux neufs, adaptation et rénovation de chauffage-ventilation-climatisation (CVC), plomberie/sanitaire, et de gestion technique centralisée (GTC) pour le campus du Mirail, le centre universitaire de la rue du Taur, l'IUT de Blagnac.
II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Se référer au CCAP de l'accord-cadre.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
Se référer au règlement de la consultation.
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
Se référer au règlement de la consultation.
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
Se référer au dossier de consultation des entreprises (DCE).
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/10/2017
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 10/10/2017
Heure locale: 09:00
Lieu:
Cellule marchés publics — UT2J.
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Cellule marchés publics — UT2J.
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification, pour une durée de un an à compter de la date d'effet, et il pourra être reconduit 3 fois à compter de sa date anniversaire, par tacite reconduction et par période de un an.
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
A titre d'information le montant estimatif des besoins en travaux s'élève à environ: 200 000 EUR HT par an pour le lot 1 / 200 000 EUR HT par an pour le lot 2. / Ces montants sont purement indicatifs et non contractuels. Ils ne présagent en rien des futures commandes, et n'engagent pas l'université Toulouse II — Jean Jaurès dans le cadre du présent accord-cadre.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics — Ccira de Bordeaux — Mme Claire Gachet, secrétaire du Ccira
103 Bis rue Belleville — BP 952
Bordeaux Cedex
33063
France
Téléphone: +33 0556692718
Courriel: MTdcZVpia14nYFpcYV5tOV1ia15cXG1eJ2Bobm8nX2s=
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/09/2017