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  • FR-38054 Grenoble
  • 15.01.2018
  • Ausschreibung
  • (ID 2-284669)

Prestations de mécanique de précision et/ou fabrication additive.

 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 15.01.2018, 16:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Hochschulen, Wissenschaft und Forschung
    Art der Leistung Technische Ausrüstung
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Réalisation et fourniture de pièces de mécanique de précision et/ou de fabrication additive pour le compte des Départements de l'Institut LETI du CEA/Grenoble.
    Les prestations s'organisent en quatre lots qui donneront lieu à l'établissement d'accords cadre.
    Le CEA envisage de retenir au maximum cinq opérateurs pour l'ensemble des quatre lots.
    Leistungsumfang
    Réalisation d'ensembles par assemblage/intégration de pièces mécaniques et électroniques (fournies par le CEA).
    Adresse des Bauherren FR-38054 Grenoble
    TED Dokumenten-Nr. 467936-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    •  

      France-Grenoble: Services d'ingénierie mécanique

      2017/S 225-467936

      Avis de marché

      Fournitures

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      CEA/Grenoble
      17 rue des Martyrs
      Grenoble
      38054
      France
      Point(s) de contact: MME A Mangin
      Téléphone: +33 438780526
      Courriel: MjE0U2BgVyBfU2BZW2AyVVdTIFhk
      Code NUTS: FRK24

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: www.cea.fr

      Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Organisme de droit public
      I.5)Activité principale
      Autre activité: Recherche

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Prestations de mécanique de précision et/ou fabrication additive.

       

      Numéro de référence: AOO-170430-AM
      II.1.2)Code CPV principal
      71333000
      II.1.3)Type de marché
      Fournitures
      II.1.4)Description succincte:

       

      Réalisation et fourniture de pièces de mécanique de précision et/ou de fabrication additive pour le compte des Départements de l'Institut LETI du CEA/Grenoble.

      Les prestations s'organisent en quatre lots qui donneront lieu à l'établissement d'accords cadre.

      Le CEA envisage de retenir au maximum cinq opérateurs pour l'ensemble des quatre lots.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      Valeur hors TVA: 1 200 000.00 EUR
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: oui
      Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 4
      Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Design, Conception CAO 3D

       

      Lot nº: 1
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71333000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRK24
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Prestations de design, conception CAO 3D ( projeteur mécanique 3D, technicien supérieur C3D, ingénieur conception 3D…).

      Les prestations de ce lot comprennent également la fourniture des modèles/fichiers 3D établis et mise en plan.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 24
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le marché de 24 mois peut être reconduit pour deux périodes supplémentaires de 12 mois chacune.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Réalisation mécanique traditionnelle y compris métrologie

       

      Lot nº: 2
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71333000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRK24
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Réalisation mécanique traditionnelle, usinage, tournage, fraisage, sciage, perçage, ébavurage, rabotage, découpe, électroérosion, marquage laser, …par outillage traditionnel ou CN.

      Prestations de métrologie associées (contrôle dimensionnel, contrôle de rugosité…).

      Les prestations de ce lot comprennent également la fourniture des plans Tel Que Construit, la remise des certificats matière et le rapport de métrologie.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 24
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le marché de 24 mois peut être reconduit pour deux périodes supplémentaires de 12 mois chacune.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Réalisation pièces par fabrication additive (impression 3D)

       

      Lot nº: 3
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71333000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRK24
      II.2.4)Description des prestations:

       

      A partir d'une étude de conception 3D et/ou digitalisation d'un modèle physique, réalisation d'un prototype par l'usage de technologie de type impression 3D, stéréolithographie, frittage de poudre, dépose de fil, moulage, … .

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 24
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le marché de 24 mois peut être reconduit pour deux périodes supplémentaires de 12 mois chacune.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Assemblage, intégration

       

      Lot nº: 4
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71333000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRK24
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Réalisation d'ensembles par assemblage/intégration de pièces mécaniques et électroniques (fournies par le CEA).

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 24
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le marché de 24 mois peut être reconduit pour deux périodes supplémentaires de 12 mois chacune.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:

      — le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,

      — le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.

      Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant:

      http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

      — la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.

      — lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
      Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
      Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 15/01/2018
      Heure locale: 16:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 16/01/2018
      Heure locale: 12:00

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      Modalités d'obtention du Dossier de Consultation:

      Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

      Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante :AOO-170430-AM.

      Modalités de transmission des candidatures et des offres:

      Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Grenoble
      2 place de Verdun
      Grenoble
      38000
      France
      Téléphone: +33 476429000
      Courriel: MTlrWCReaVxlZlljXDdhbGlYW2QlXWk=
      Fax: +33 476422269

      Adresse internet:http://grenoble.tribunal-administratif.fr/

      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

       

      Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.

      Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.

      Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

       

      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      Greffe du tribunal administratif de Grenoble
      2 place de Verdun
      Grenoble
      38000
      France
      Téléphone: +33 476429000
      Courriel: MjE1ZVIeWGNWX2BTXVYxW2ZjUlVeH1dj
      Fax: +33 476422269

      Adresse internet:http://grenoble.tribunal-administratif.fr/

      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      20/11/2017
    © European Union, http://ted.europa.eu
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 23.11.2017
Zuletzt aktualisiert 23.11.2017
Wettbewerbs-ID 2-284669 Status Kostenpflichtig
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