- FR-66140 Canet-en-Roussillon
- 30.11.2012
- Ausschreibung
- (ID 2-121558)
Concession d'aménagement de la ZAC Port Alizés en application des art L300-4 et R300-4 et suiv du code de l'ubanisme
-
Projektdaten
Bewerbungsschluss 30.11.2012, 16:00 
Verfahren sonstige Verfahren Berufsgruppen Bauunternehmen, Stadtplanung / Städtebau, Investor*in
Gebäudetyp Städtebauliche Projekte Art der Leistung Stadt-/ Gebietsplanung / Bauleistung / Projektsteuerung / Finanzierung Sprache Französisch Leistungsumfang Les travaux d'aménagement sont estimés à ce stade à environ 6 700 000 EUR HT.
La concession comprend: — les acquisitions foncières par voie amiable ou par expropriations, — la réalisation des études techniques et obtention des autorisations administratives et règlementaires, — la réalisation et le financement des études de maîtrise d'oeuvre des travaux d'infrastructures et d'aménagement des espaces publics, — la gestion provisoire du site, — la maîtrise d'ouvrage des travaux d'aménagement de la zone notamment les équipements publics, — la gestion de la vente des terrains, — la consultation des opérateurs, — la remise des équipements publics à la commune, — le financement de l'opération et le montage des dossiers de subventions, — L'Exercice de l'ensemble des tâches de gestion et de coordination nécessaires à la bonne réalisation de l'opération d'aménagement, — la clôture de l'opération.
Par ailleurs, la participation financière à la réalisation des équipements publics concerne notamment la réalisation et la requalification des voiries, l'aménagement du parc urbain et des équipements publics de proximité.
Valeur estimée hors TVA: 6 700 000 EUR Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et techniqueProjektadresse FR-66140 Canet-en-Roussillon TED Dokumenten-Nr. 318976-2012
-
Anzeigentext Ausschreibung
-
Baukonzession
Richtlinie 2004/18/EG
Abschnitt I: Öffentlicher Auftraggeber
I.1) Name, Adressen und Kontaktstelle(n)
Ville de Canet-en-Roussillon
mairie de Canet en roussillon, place Saint Jacques, BP 20
Zu Händen von: Bernard Dupont, le maire
66140 Canet-en-Roussillon
FRANKREICH
Telefon: +33 46886700
Fax: +33 468867032
Internet-Adresse(n):
Hauptadresse des öffentlichen Auftraggebers:
http://www.mairie-canet-en-roussillon.fr
Adresse des Beschafferprofils: http://www.mairie-canet-en-roussillon.fr
Weitere Auskünfte erteilen: Mairie de Canet-en-Roussillon
hôtel de ville - place Saint Jacques, BP 20
Kontaktstelle(n): direction de l'ubanisme
66140 Canet-en-Roussillon
FRANKREICH
Telefon: +33 468867081
E-Mail: MjE5ThtPWVJiYFJhGlVWWU5WX1ItWk5WX1ZSGlBOW1JhGlJbGl9cYmBgVllZXFsbU18=
Fax: +33 468867082
Internet-Adresse: http://www.mairie-canet-en-roussillon.fr
Ausschreibungs- und ergänzende Unterlagen (einschließlich Unterlagen für
den wettbewerblichen Dialog und ein dynamisches Beschaffungssystem)
verschicken: Mairie de Canet-en-Roussillon
hôtel de ville - place Saint Jacques, BP 20
Kontaktstelle(n): Direction de l'ubanisme
66140 Canet-en-Roussillon
FRANKREICH
Angebote oder Teilnahmeanträge sind zu richten an: Mairie de
Canet-en-Roussillon
hôtel de ville - place Saint Jacques, BP 20
Kontaktstelle(n): direction de l'urbanisme
Zu Händen von: M. Bernard Dupont, maire
66140 Canet-en-Roussillon
FRANKREICH
Telefon: +33 468867000
Fax: +33 468867032
Abschnitt II: Gegenstand der Baukonzession
II.1) Beschreibung der Baukonzession
II.1.4) Gemeinsames Vokabular für öffentliche Aufträge (CPV)
45111291, 71410000, 70000000
Beschreibung
Erschließungsarbeiten .
Stadtplanung .
Immobiliendienste .
Abschnitt IV: Verfahren
IV.2) Verwaltungsangaben
IV.2.2) Schlusstermin für die Einreichung der Anträge
Tag: 30.11.2012 - 16:00
IV.2.3) Sprache(n), in der (denen) die Anträge abgefasst sein können
Französisch.
Concession de travaux publics
Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Ville de Canet-en-Roussillon
mairie de Canet en roussillon, place Saint Jacques, BP 20
À l'attention de: Bernard Dupont, le maire
66140 Canet-en-Roussillon
FRANCE
Téléphone: +33 46886700
Fax: +33 468867032
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur:
http://www.mairie-canet-en-roussillon.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.mairie-canet-en-roussillon.fr
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Mairie de Canet-en-Roussillon
hôtel de ville - place Saint Jacques, BP 20
Point(s) de contact: direction de l'ubanisme
66140 Canet-en-Roussillon
FRANCE
Téléphone: +33 468867081
E-mail: MTJfLGBqY3NxY3IrZmdqX2dwYz5rX2dwZ2MrYV9sY3IrY2wrcG1zcXFnamptbCxkcA==
Fax: +33 468867082
Adresse internet: http://www.mairie-canet-en-roussillon.fr
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif
et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Mairie de
Canet-en-Roussillon
hôtel de ville - place Saint Jacques, BP 20
Point(s) de contact: Direction de l'ubanisme
66140 Canet-en-Roussillon
FRANCE
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Mairie de Canet-en-Roussillon
hôtel de ville - place Saint Jacques, BP 20
Point(s) de contact: direction de l'urbanisme
À l'attention de: M. Bernard Dupont, maire
66140 Canet-en-Roussillon
FRANCE
Téléphone: +33 468867000
Fax: +33 468867032
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
1.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
1.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non
Section II: Objet du contrat de concession
II.1) Description de la concession
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Concession d'aménagement de la ZAC Port Alizés en application des art
L300-4 et R300-4 et suiv du code de l'ubanisme.
II.1.2) Type de contrat et lieu d’exécution des travauxExécution, par
quelque moyen que ce soit, de travaux répondant aux exigences spécifiées
par le pouvoir adjudicateur
Code NUTS FR81
Site ou lieu d'exécution principal Secteur Port Alizés d'une surface
d'environ 8,5 hectares, 66140 Canet-en-Roussillon.
II.1.3) Description succincte du contrat de concession:
La présente consultation a pour objet de confier à un opérateur dénommé
aménageur et sous la maîtrise d'ouvrage de ce dernier la réalisation de
l'opération d'aménagement ZAC Port Alizés, située à proximité du port
entre les secteurs plage et village.
A titre indicatif le programme des constructions prévoit la réalisation
d'environ 670 logements dont 645 sous forme d'habitat collectif et environ
25 logements sous forme de maison de ville. Ils comprendront 35 % de
logement social dont 10 % en accession (Plsa), un hôtel et quelques locaux
professionnels.
L'ensemble de l'opération représente environ 51 000 mètres carrés de
surface plancher, composé d'un parc urbain d'environ 1.2 hectares.
Les missions de l'aménageur courviront l'ensemble des tâches nécessaires à
la réalisation complète de l'opération d'aménagement de la Zac:
— L'Acquisition des terrains,
— le suivi de la réalisation des travaux et études techniques,
— les démarches nécessaires en vue de l'obtention des autorisations
administratives induites par l'opération,
— la gestion de l'opération et la mobilisation des moyens de financement
nécessaires,
— la participation financière à la remise à niveau ou à la réalisation
d'équipements publics rendus nécessaire par l'opération,
— le recollement technique et la restitution administrative à la
collectivité des ouvrages lui revenant,
— la mise en place des moyens nécessaires à la commercialisation des
terrains ainsi viabilisés,
— de manière générale, l'ensemble des tâches de gestion et de coordination
nécessaires à la bonne réalisation de l'opération d'aménagement, tant sur
le plan administratif, technique, environnemental que financier.
Cette opération est réalisée aux entiers frais et risques du
concessionnaire. Au regard de la durée prévisionnelle d'exécution des
missions, la concession d'aménagement est envisagée pour une durée de 8
ans maximum.
II.1.4) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45111291, 71410000, 70000000
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Les travaux d'aménagement sont estimés à ce stade à environ 6 700 000 EUR
HT.
La concession comprend:
— les acquisitions foncières par voie amiable ou par expropriations,
— la réalisation des études techniques et obtention des autorisations
administratives et règlementaires,
— la réalisation et le financement des études de maîtrise d'oeuvre des
travaux d'infrastructures et d'aménagement des espaces publics,
— la gestion provisoire du site,
— la maîtrise d'ouvrage des travaux d'aménagement de la zone notamment les
équipements publics,
— la gestion de la vente des terrains,
— la consultation des opérateurs,
— la remise des équipements publics à la commune,
— le financement de l'opération et le montage des dossiers de subventions,
— L'Exercice de l'ensemble des tâches de gestion et de coordination
nécessaires à la bonne réalisation de l'opération d'aménagement,
— la clôture de l'opération.
Par ailleurs, la participation financière à la réalisation des équipements
publics concerne notamment la réalisation et la requalification des
voiries, l'aménagement du parc urbain et des équipements publics de
proximité.
Valeur estimée hors TVA: 6 700 000 EUR
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et
technique
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies — lettre de candidature (DC1) et de motivation relative aux
missions confiées à l'aménageur,
— pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat (DC2 ou forme
libre),
— note de présentation de la société (statuts, activités, compétences,
évolutions, certification, démarche qualité),
— extrait K bis du registre du commerce et des sociétés ou un document
équivalent,
— attestation d'assurance en responsabilité civile et professionnelle en
cours de validité,
— déclaration sur l'honneur (dûment datée et signée) dans laquelle le
candidat déclare qu'il est en règle aux regards de ses obligations
fiscales et sociales et du respect de l'obligation d'emploi des
travailleurs handicapés,
— information relative à la situation judiciaire de la ou les sociétés
(redressement, liquidation) et copie des jugements prononcés,
— bilan des 3 derniers exercices disponibles ainsi qu'une notice
prévisionnelle de sa situation et ses perspectives,
— note de présentation juridique et financière de la société (statuts,
évolution du CA, capital, composition du capital),
— tous éléments complémentaires de nature à faire apparaître la capacité
et la solidité financière de la société ainsi que sa capacité
d'endettement sur fonds propres et d'autofinancement,
— garanties bancaires extrinsèques.
III.1.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies — engagements financiers et de programmation: bilan
financier détaillé de l'opération, montage pour la réalisation des
logements sociaux (au regard du pourcentage, du financement, de la gestion
et des modalités d'attribution) ou de la cession de la charge foncière
correspondante,
— modalités et conditions d'acquisition des terrains inclus dans le
périmètre de l'opération,
— analyse critique du bilan prévisionnel,
— modalités de commercialisation et garantie d'achèvement proposée,
— gestion financière de l'opération (outils de gestion permettant
d'assurer la faisabilité et la transparence des restitutions, la pérennité
du système d'information de l'opération dans le temps et la qualité des
prévisions),
— planning prévisionnel pour acquisition foncière et réalisation des
travaux, cession des terrains aménagés et engagements sur les délais de
réalisation de chaque étape (petinence du phasage, organisation des
tranches fonctionnelles).
III.1.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies Les candidats devront justifier être en mesure de mobiliser
les moyens d'expertise technique, juridique et financier nécessaire à la
bonne conduite de l'opération Ils devront présenter des propositions
techniques permettant la réalisation dans de bonnes conditions de chacune
des missions prévues dans la concession d'aménagement.
Le candidat produira les éléments suivants.
— note précisant les moyens humains et matériels (les moyens en
encadrement de l'entreprise, la qualité des équipes affectées à
l'opération avec présentation des compétence individuelles de chaque
intervenants, organisation de l'équipe et répartition des rôles),
— dispositif de gouvernance proposé: relation avec la Commune, Perpignan
Méditerranée communauté d'agglomération et tout autre interlocuteur
éventuel,
— pilotage technique des travaux: planification, phasage,
— une liste des opérations de réf de moins de 5 ans correspondant à des
opérations d'une complexité équivalente détaillant la nature et les
caractéristiques principales de l'opération, superficie, programmation,
SHON cédée ou à céder, complexité des montages juridiques, nature des
prestations.
Pertinence de la mise en oeuvre de la mixité sociale. Qualité des réponses
apportées aux contraintes hydrauliques si elles existent.
Qualité et pertinende technique en termes de projet urbain respectant le
parti pris d'aménagement choisi par la ville, compatibilité avec le plan
de masse du projet urbain, la définition des îlots.
Section IV: Procédure
IV.1) Critères d’attribution:
Les propositions seront analysées selon l'aptitude du candidat à conduire
l'opération, dans le cadre de la procédure décrite ci-après prévue par les
articles R.300-4 à R.300-11 du code des l'urbanisme.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur:
Concession d'Aménagement 02
IV.2.2) Date limite de présentation des candidatures
Date: 30.11.2012 - 16:00
IV.2.3) Langue(s) pouvant être utilisée(s) pour les candidatures
français.
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de
l’Union européenne: non
VI.2) Informations complémentaires:
La déclaration de candidature sera remise sous enveloppe cachetée adressée
à M. le maire de Canet en roussillon et portera l'adresse précisée au I.1
ainsi que la mention "Candidature concession d'aménagement ZAC Port
Alizés".
Les candidatures s'effectueront par envoi postal recommandé avec accusé de
réception ou par remise contre décharge avant la date et l'heure limite de
réception des candidatures. Les candidatures sont acheminées sous la seule
responsabilité des candidats et à leur frais.les candidats ayant présentés
leur candidature dans les conditions ainsi définies se verront remettre un
dossier de consultation à compter du lundi 3.12.2012, en vue de la remise
d'une offre.
Les candidats devront notamment remettre dans leur offre, les documents
suivants dûment complétés et signés:
— une note méthodologique faisant ressortir les éléments suivants:
cohérence et qualité de l'organisation des moyens en personnels et
matériels, des procédures de gestion interne pour la mise en oeuvre des
missions prévues dans le cadre de la concession, la cohérence et la
qualité des actions commerciales, la cohérence du planning prévisionnel de
réalisation des missions avec le détail des procédures à mettre en oeuvre
et les délais correspondants,
— la proposition de bilan prévisionnel.
Par ailleurs, le candidat soumettra ses observations et amendements
éventuels au projet de traité de concession et ses annexes.
Les offres devront être remises sous pli cacheté, soit en recommandé avec
accusé de réception, soit déposées contre récepissé au plus tard aux dates
et heures indiquées dans le règlement de la consultation. L'enveloppe
portera la mention "Concession d'aménagement ZAC Port Alizés - dossier
d'offre - ne pas ouvrir".
La date limite des offres est fixée au vendredi 1.2.2013 à 16:00.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.10.2012.
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Montpellier
6 rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
FRANCE
E-mail: MTZhbF9gYF8obltnaWhual9mZmNfbDpkb2xbXmcoYGw=
Téléphone: +33 467548100
Adresse internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr
Fax: +33 467547410
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur
l'introduction des recours
Tribunal administratif de Montpellier
6 rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
FRANCE
E-mail: MjE3VmFUVVVUHWNQXF5dY19UW1tYVGEvWWRhUFNcHVVh
Téléphone: +33 467548100
Adresse internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr
Fax: +33 461547410
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
4.10.2012
-
-
Gewährleistung
competitionline übernimmt keine Verantwortung für Fehler, Auslassungen, Unterbrechungen, Löschungen, Mängel oder Verzögerungen im Betrieb oder bei Übertragung von Inhalten. competitionline übernimmt keine Verantwortung für Einbußen oder Schäden, die aus der Verwendung der Internetseiten, aus der Verwendung von Nutzerinhalten oder von Inhalten Dritter, die aus den Internetseiten oder über den Service gepostet oder an Nutzer übertragen werden, oder aus Interaktionen zwischen Nutzer und Internetseiten (online oder offline) resultieren. Bitte lesen Sie hierzu unsere Nutzungsbedingungen.
INFO-BOX
| Ausschreibung veröffentlicht | 09.10.2012 | ||
| Zuletzt aktualisiert | 21.12.2012 | ||
| Wettbewerbs-ID | 2-121558 | Status | Kostenpflichtig |
| Seitenaufrufe | 269 | ||
Seitenanfang
|
|
||
| Wettbewerbe, Ausschreibungen und Stellenanzeigen | |||
| Für Architekten, Landschaftsarchitekten, Ingenieure und Studierende | |||
| Büroprofile erfolgreicher Ingenieur- und Architekturbüros | |||
| Alles online und täglich aktuell | |||
|
|||
