Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Établir une liste d'essais à réaliser, les normes applicables sur différents matériaux pour lesquels l'IRT souhaite pérenniser une collaboration avec des sous-traitants au travers d'un accord-cadre.
Numéro de référence: 20171307-JA-B
II.1.2)Code CPV principal
71632000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:
Le présent marché a pour objet d'établir la liste des essais à réaliser et les normes applicables sur les différents matériaux pour lesquels l'institut de recherche technologique Saint-Exupéry souhaite pérenniser une collaboration avec un ou plusieurs sous-traitants au travers d'un accord-cadre.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 1: essais sur titane — accord-cadre
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71632000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623
II.2.4)Description des prestations:
II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il est renouvelable 3 fois, par tacite reconduction sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 2: essais sur alliage base nickel — accord-cadre
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71632000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623
II.2.4)Description des prestations:
Essais sur alliage base nickel.
II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il est renouvelable 3 fois, par tacite reconduction sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 3: essais sur aluminium — accord-cadre
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71632000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623
II.2.4)Description des prestations:
II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il est renouvelable 3 fois, par tacite reconduction sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 4: essais sur composite à matrice métallique — accord-cadre
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71632000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623
II.2.4)Description des prestations:
Essais sur composite à matrice métallique.
II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il est renouvelable 3 fois, par tacite reconduction sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 5: essais sur composite organique — accord-cadre
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71632000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623
II.2.4)Description des prestations:
Essais sur composite organique.
II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il est renouvelable 3 fois, par tacite reconduction sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 6: composite céramique — accord-cadre
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71632000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623
II.2.4)Description des prestations:
Essais sur composite céramique.
II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il est renouvelable 3 fois, par tacite reconduction sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71632000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623
II.2.4)Description des prestations:
II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il est renouvelable 3 fois, par tacite reconduction sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 8: essais sur composite matrice métallique — marché subséquent
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71632000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623
II.2.4)Description des prestations:
Essais sur composite matrice métallique.
II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il est renouvelable 3 fois, par tacite reconduction sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 9: essais sur composite organique — marché subséquent
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71632000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623
II.2.4)Description des prestations:
Essais sur composite organique.
II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il est renouvelable 3 fois, par tacite reconduction sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 10: essais sur composite céramique — marché subséquent
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71632000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623
II.2.4)Description des prestations:
Essais sur composite céramique.
II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il est renouvelable 3 fois, par tacite reconduction sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 11: autres essais — marché subséquent
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71632000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623
II.2.4)Description des prestations:
II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il est renouvelable 3 fois, par tacite reconduction sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché