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  • FR-75006 Paris
  • 13.11.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-280968)

Accord-cadre pour la réalisation de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage relatives à la réalisation d'études pre-opérationnelles.

 
  • Projektdaten

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    Bewerbungsschluss 13.11.2017, 17:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Verhandlungsverfahren
    Teilnehmer Gewünschte Teilnehmerzahl: min. 3 - max. 10
    Gebäudetyp Technische Infrastruktur
    Art der Leistung Studien, Gutachten
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    L'accord-cadre vise à apporter une assistance au Syndicat des Eaux d'Île-de-France, dans le cadre de ses missions d'autorité organisatrice et de maître d'ouvrage public. Il concerne la réalisation d'études pré-opérationnelles nécessaires aux projets de construction, de renouvellement ou de réhabilitation de conduites, d'ouvrages et bâtiments appartenant au Syndicat des Eaux d'Île-de-France (SEDIF) (canalisations, chambres enterrées, ouvrages hydrauliques, réservoirs, usines, bâtiments divers...).
    Leistungsumfang
    Ce lot concerne la réalisation d'études et de prestations techniques permettant l'élaboration d'un programme de travaux sur les réseaux et ouvrages annexes. Il s'agit notamment d'études de faisabilité, d'études diagnostic, de missions d'assistance à la passation de marchés de prestations de service.
    Adresse des Bauherren FR-75006 Paris
    TED Dokumenten-Nr. 410257-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

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    • France-Paris: Études de faisabilité, service de conseil, analyse

      2017/S 199-410257

      Avis de marché – secteurs spéciaux

      Services

      Directive 2014/25/UE

      Section I: Entité adjudicatrice

      I.1)Nom et adresses
      Syndicat des Eaux d'Île-de-France
      25750001700021
      14 rue Saint-Benoît
      Paris
      75006
      France
      Courriel:       MTdsXl1iXzlsXl1iXydcaGY=
      Code NUTS: FR10

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.sedif.com

      Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=290629&orgAcronyme=sedif

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=290629&orgAcronyme=sedif
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=290629&orgAcronyme=sedif
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      I.6)Activité principale
      Eau

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Accord-cadre pour la réalisation de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage relatives à la réalisation d'études pre-opérationnelles.

       

      Numéro de référence: 2017_EPOP_01
      II.1.2)Code CPV principal
      71241000 - KA09 - KA11
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      L'accord-cadre vise à apporter une assistance au Syndicat des Eaux d'Île-de-France, dans le cadre de ses missions d'autorité organisatrice et de maître d'ouvrage public. Il concerne la réalisation d'études pré-opérationnelles nécessaires aux projets de construction, de renouvellement ou de réhabilitation de conduites, d'ouvrages et bâtiments appartenant au Syndicat des Eaux d'Île-de-France (SEDIF) (canalisations, chambres enterrées, ouvrages hydrauliques, réservoirs, usines, bâtiments divers...).

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      Valeur hors TVA: 750 000.00 EUR
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: oui
      Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
      Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Lot A: Etudes pré-opérationnelles sur les usines de production d'eau superficielle, les usines à puits et les stations d'alertes

       

      Lot nº: 1
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71241000 - KA09 - KA11
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR10
      Lieu principal d'exécution:

       

      Île-de-France.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Ce lot comprend la réalisation d'études et de prestations techniques permettant l'élaboration de programmes de travaux sur les usines de production d'eau superficielle (installations industrielles bâtiments techniques et tertiaires). Il s'agit notamment d'études de faisabilité, d'études diagnostic, de missions d'assistance à la passation de marchés de prestations de service. Ce lot comprend également la réalisation de maquette BIM (Building Information Modeling).

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 250 000.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Chaque lot est conclu pour une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois.

       

      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      Nombre minimal envisagé: 3
      Nombre maximal: 10
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Le montant minimum annuel du lot est de 50 000 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant maximum.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Lot B: Etudes pré-opérationnelles sur les stations de pompages, les réservoirs et les installations de chloration

       

      Lot nº: 2
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71241000 - KA09 - KA11
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR10
      Lieu principal d'exécution:

       

      Île-de-France.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Ce lot comprend la réalisation d'études et de prestations techniques permettant l'élaboration de programmes de travaux sur les stations de pompages, les réservoirs et les installations de chloration. Il s'agit notamment d'études de faisabilité, d'études diagnostic, de missions d'assistance à la passation de marchés de prestations de service. Ce lot comprend également la réalisation de maquette BIM (Building Information Modeling).

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 250 000.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Chaque lot est conclu pour une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois.

       

      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      Nombre minimal envisagé: 3
      Nombre maximal: 10
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Le montant minimum annuel du lot est de 50 000 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant maximum.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Lot c: Etudes pré-opérationnelles sur le réseau et ouvrages annexes

       

      Lot nº: 3
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71241000 - KA09 - KA11
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR10
      Lieu principal d'exécution:

       

      Île-de-France.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Ce lot concerne la réalisation d'études et de prestations techniques permettant l'élaboration d'un programme de travaux sur les réseaux et ouvrages annexes. Il s'agit notamment d'études de faisabilité, d'études diagnostic, de missions d'assistance à la passation de marchés de prestations de service.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 250 000.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Chaque lot est conclu pour une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois.

       

      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      Nombre minimal envisagé: 3
      Nombre maximal: 10
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Le montant minimum annuel du lot est de 50 000 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant maximum.

       

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      Les exigences sont détaillées au règlement de consultation.

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
      Liste et brève description des règles et critères:

       

      — le candidat devra justifier d'un chiffre d'affaire minimal annuel moyen, sur les 3 derniers exercices disponibles de 400 000 EUR HT/an,

      — le candidat devra justifier d'un effectif minimum de 25 personnes,

      — le candidat apportera la preuve de la détention de ses qualifications professionnelles par la production des certificats suivants (ou équivalents):

      Certificats généraux pour l'ensemble des lots:

      — certificat Opqibi no 0108: AMO globale pré-opérationnelle,

      — certificat Opqibi no 0103: AMO en technique,

      — certificat Opqibi no 0201: Programmation générale,

      Pour le lot A: — certificat Opqibi no 1806: ingénierie d'ouvrages de traitement des eaux d'alimentation;

      Pour le lot B: — certificat Opqibi no 1809: ingénierie d'ouvrages de stockage;

      Pour le lot C: — certificat Opqibi no 1302: etude de réseau complexe de distribution d'eau.

       

      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.1.6)Cautionnement et garanties exigés:

       

      Sous réserve des conditions prévues à l'article 110 du Décret, une avance est versée au titulaire, sauf indication contraire portée dans l'acte d'engagement. Le montant de l'avance, sous réserve des dispositions de l'article 110 précité, est fixé à 15 % du montant minimum annuel de l'accord-cadre. Pour chaque période annuelle d'exécution, le versement de cette avance est toutefois conditionné à la constitution préalable d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance conformément aux dispositions de l'article 112 du Décret. Les cautions personnelles et solidaires ne sont pas admises.

       

      III.1.7)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:

       

      L'accord-cadre sera traité à prix unitaires et/ou à prix forfaitaires. L'accord-cadre sera essentiellement financé par le budget du Syndicat des Eaux d'Île-de-France, et éventuellement par des subventions extérieures. La monnaie utilisée est l'euro. Les prix sont révisables. Les prestations feront l'objet, d'un règlement par acomptes en fonction de l'avancement de chaque bon de commande ou de chaque marché subséquent conformément aux dispositions du CCAP.

       

      III.1.8)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

       

      L'accord-cadre sera conclu soit avec une seule entreprise, soit avec des entrepreneurs groupés. En cas de présentation du candidat sous la forme du groupement, la forme de ce dernier n'est pas imposée lors de la signature de l'accord-cadre. Cependant, quelle que soit la forme retenue, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.

      Conformément à l'article 45-v du Décret, il est interdit aux candidats de présenter pour chaque lot plusieurs offres, en agissant à la fois:

      — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

      — en qualité de membres de plusieurs groupements.

      La méconnaissance de cette disposition emportera l'irrecevabilité des candidatures auxquelles le candidat a participé. La modification de la composition des groupements entre la date de remise des plis et la date de signature de l'accord-cadre est interdite, sauf dans les cas prévus à l'article 50 de l'ordonnance ou l'article 45 — iV du décret.

       

      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
      Accord-cadre avec un seul opérateur
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 13/11/2017
      Heure locale: 17:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      La facturation en ligne sera acceptée
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      La procédure négociée avec mise en concurrence préalable est une consultation restreinte. Elle se déroule en deux phases: candidature et offre.

      La première phase (candidature) a pour but de sélectionner au minimum 3 candidats et au maximum 10 candidats par lot sur la base des garanties et en application des critères définis au règlement de la consultation. À ce stade aucune offre ne doit être remise. Dans l'hypothèse ou un ou plusieurs candidats remettraient une offre, celle-ci ne serait pas prise en compte.

      Les candidats sont invités à lire attentivement l'article 6 du règlement de la consultation relatif aux situations d'incompatibilité liées à l'attribution de cet accord-cadre avec les autres marchés ou accords-cadres du SEDIF.

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Paris
      7 rue de Jouy
      Paris
      75181
      France
      Téléphone: +33 144594400
      Courriel:       MjE0WWRXWFhXIGZTH2JTZFtlMlxnZFNWXyBYZA==
      Fax: +33 144594646

      Adresse internet:http://www.paris.tribunal-administratif.fr/

      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges Préfecture de la Région Île-de-France
      Préfecture de Paris, 5 rue Leblanc
      Paris
      75911
      France
      Téléphone: +33 182524267
      Courriel:       MjE3UlJYYVAvX1BhWGIcWFNVHVZeZGUdVWE=
      Fax: +33 182524295
      VI.4.3)Introduction de recours
      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      SEDIF, service juridique
      14 rue Saint Benoît
      Paris
      75006
      France
      Téléphone: +33 153454242
      Courriel:       MjEzZiFWW1xWYlxmYVgzZlhXXFkhVmJg

      Adresse internet:http://www.sedif.com

      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      12/10/2017
    © European Union, http://ted.europa.eu
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 17.10.2017
Zuletzt aktualisiert 17.10.2017
Wettbewerbs-ID 2-280968 Status Kostenpflichtig
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