Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Accord-cadre 201801 prestations de maintenance et de contrôles réglementaires sur les différents sites de l'Université Toulouse — Jean Jaurès
Numéro de référence: 201801
II.1.2)Code CPV principal
50700000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:
Accord-cadre 201801 prestations de maintenance et de contrôles réglementaires sur les différents sites de l'Université Toulouse — Jean Jaurès.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Maintenance des installations de chauffage, climatisation et ventilation pour le campus du Mirail, l'IUT de Blagnac et le centre universitaire rue du Taur
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50700000
50720000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:
Maintenance des installations de chauffage, climatisation et ventilation pour le campus du Mirail, l'IUT de Blagnac et le centre universitaire rue du Taur.
II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dans le courant de l'année 2022.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Cet accord-cadre est passé sans minimum ni maximum.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Maintenance électrique pour le campus du Mirail, l'IUT de Blagnac, et le centre universitaire rue du Taur
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50700000
50711000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:
Maintenance électrique pour le campus du Mirail, l'IUT de Blagnac, et le centre universitaire rue du Taur.
II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dans le courant de l'année 2022.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Cet accord-cadre est passé sans minimum ni maximum.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Maintenance des barrières et portes automatiques pour le campus du Mirail, l'IUT de Blagnac et le centre universitaire rue du Taur
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50700000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:
Maintenance des barrières et portes automatiques pour le campus du Mirail, l'IUT de Blagnac et le centre universitaire rue du Taur.
II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dans le courant de l'année 2022.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Cet accord-cadre est passé sans minimum ni maximum.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Anti intrusion pour le campus du Mirail, l'IUT de Blagnac et le centre universitaire rue du Taur
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50700000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:
Anti intrusion pour le campus du Mirail, l'IUT de Blagnac et le centre universitaire rue du Taur.
II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dans le courant de l'année 2022.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Cet accord-cadre est passé sans minimum ni maximum.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Maintenance des ascenseurs pour le campus du Mirail, l'IUT de Blagnac, le centre universitaire rue du Taur et l'IUT de Figeac
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50700000
50750000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:
Maintenance des ascenseurs pour le campus du Mirail, l'IUT de Blagnac, le centre universitaire rue du Taur et l'IUT de Figeac.
II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dans le courant de l'année 2022.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Cet accord-cadre est passé sans minimum ni maximum.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Vérification technique réglementaire pour le campus du Mirail, l'IUT de Blagnac, le centre universitaire rue du Taur et l'IUT de Figeac
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71356100
71631300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:
Vérification technique réglementaire pour le campus du Mirail, l'IUT de Blagnac, le centre universitaire rue du Taur et l'IUT de Figeac.
II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dans le courant de l'année 2022.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Cet accord-cadre est passé sans minimum ni maximum.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Maintenance des installations de chauffage, clim et ventilation, l'élec., contrôle d'accès, anti intrusion, portail automatique, interphonie, compresseur et assécheur de l'IUT de Figeac
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50700000
50720000
50711000
79711000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:
Maintenance des installations de chauffage, climatisation et ventilation, l'électricité, le contrôle d'accès, l'anti intrusion, le portail automatique, l'interphonie, compresseur et assécheur de l'IUT de Figeac.
II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dans le courant de l'année 2022.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Cet accord-cadre est passé sans minimum ni maximum.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Maintenance de la vidéo surveillance pour le campus du Mirail
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50343000
50700000
50300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:
Maintenance de la vidéo surveillance pour le campus du Mirail.
II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dans le courant de l'année 2022.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Cet accord-cadre est passé sans minimum ni maximum.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Maintenance des installations de chauffage, climatisation et ventilation pour les sites toulousains de l'ESPE
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50720000
50700000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:
Maintenance des installations de chauffage, climatisation et ventilation pour les sites toulousains de l'ESPE.
II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dans le courant de l'année 2022.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Cet accord-cadre est passé sans minimum ni maximum.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Maintenance des ascenseurs pour les sites toulousains de l'ESPE
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50700000
50750000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:
Maintenance des ascenseurs pour les sites toulousains de l'ESPE.
II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dans le courant de l'année 2022.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Cet accord-cadre est passé sans minimum ni maximum.
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/03/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/03/2018
Heure locale: 14:00