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  • FR-75589 Paris Cedex 12
  • 14.05.2018
  • Ausschreibung
  • (ID 2-297509)

2017 — diagnostic et surveillance de la qualité environnementale des installations du SIAAP

 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 14.05.2018, 16:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Technische Infrastruktur
    Art der Leistung Umweltverträglichkeitsstudie / Kontrolle, Monitoring / Immissionsschutz / Objektplanung Ver-/ Entsorgung
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Le marché a pour objet de réaliser des études, des diagnostics et un suivi régulier ayant trait aux nuisances environnementales (olfactives, visuelles et sonores) liées à l'exploitation des installations du SIAAP. Marché décomposé en plusieurs chapitres:
    Chapitre 1: exploitation des données des observatoires de l'environnement du SIAAP gestion et exploitation du SIOE et de Système de prévision des odeurs du SIAAP (Sypros);
    Chapitre 2: qualification et quantification des nuisances olfactive et acoustique dans l'environnement et sur les installations du SIAAP;
    Chapitre 3: études sur la qualité environnementale des installations du SIAAP.
    Leistungsumfang
    Le marché a pour objet de réaliser des études, des diagnostics et un suivi régulier ayant trait aux nuisances environnementales (olfactives, visuelles et sonores) liées à l'exploitation des installations du SIAAP. Ce marché est décomposé en plusieurs chapitres:
    Chapitre 1: exploitation des données des observatoires de l'environnement du SIAAP gestion et exploitation du Système d'information des observatoires de l'environnement (SIOE) et de Système de prévision des odeurs du SIAAP (Sypros): validation des données météorologiques, sonores et olfactives (concentrations en composés soufrés réduits), des supports cartographiques générés par Sypros, traitement et gestion d'observations spontanées et des tests mensuels du jury de nez, alimentation des synoptiques usines, participation aux réunions d'exploitation, assistance technique et réalisation de bilans périodiques;
    Chapitre 2: qualification et quantification des nuisances olfactive et acoustique dans l'environnement et sur les installations du SIAAP. Réalisation des tournées du messager, réalisation de mesures olfactométriques liées à une situation urgente, réalisation de mesurages acoustiques liés à une situation urgente, organisation de sessions de formation olfactive;
    Chapitre 3: études sur la qualité environnementale des installations du SIAAP. Réalisation de campagnes de mesure sur une commune ou un site du SIAAP par l'intermédiaire des moyens propres au SIAAP (plateforme mobile type camions laboratoires, des baies de mesures et des sondes H2s ou multi-paramètres), suivi des essais de vérification des garanties portant sur les volets air et acoustique lors de la réception d'un ouvrage ou d'une installation, réalisation de diagnostics environnementaux, études de dispersion (évaluation de l'impact olfactif d'une installation), études de faisabilité, définition ou rédaction d'un Programme fonctionnel détaillé (PFD) sur les volets air et acoustique, études bibliographiques et méthodologiques, valorisation scientifique et technique, assistance technique d'experts.
    Adresse des Bauherren FR-75589 Paris Cedex 12
    TED Dokumenten-Nr. 142879-2018

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • France-Paris: Services relatifs à l'environnement

      2018/S 064-142879

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      SIAAP
      25755000400077
      2 rue Jules Cesar
      Paris Cedex 12
      75589
      France
      Téléphone: +33 144754426
      Courriel:       MTNqXm9gZWJwZl5ebT1wZl5ebStjbw==
      Fax: +33 144754415
      Code NUTS: FR10

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.siaap.fr

      Adresse du profil d’acheteur: https://marches-publics.siaap.fr

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches-publics.siaap.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
      Syndicat interdepartemental pour l'assainissement de l'agglomeration Parisienne
      2 rue Jules César
      Paris Cedex 12
      75589
      France
      Point(s) de contact: Service juridique et procédure achats bureau 408
      Téléphone: +33 144754426
      Courriel:       MThlWWpbYF1rYVlZaDhrYVlZaCZeag==
      Fax: +33 144754415
      Code NUTS: FR10

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.siaap.fr

      Adresse du profil d’acheteur: https://marches-publics.siaap.fr

      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
      Syndicat interdepartemental pour l'assainissement de l'agglomeration Parisienne
      25755000400077
      2 rue Jules César
      Paris Cedex 12
      75589
      France
      Point(s) de contact: Service juridique et procédure achats bureau 408
      Téléphone: +33 144754426
      Courriel:       MjE1XlJjVFlWZFpSUmExZFpSUmEfV2M=
      Fax: +33 144754415
      Code NUTS: FR10

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.siaap.fr

      La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://marches-publics.siaap.fr
      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Organisme de droit public
      I.5)Activité principale
      Environnement

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      2017 — diagnostic et surveillance de la qualité environnementale des installations du SIAAP

       

      Numéro de référence: 17S0407
      II.1.2)Code CPV principal
      90700000
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      Le marché a pour objet de réaliser des études, des diagnostics et un suivi régulier ayant trait aux nuisances environnementales (olfactives, visuelles et sonores) liées à l'exploitation des installations du SIAAP. Marché décomposé en plusieurs chapitres:

      Chapitre 1: exploitation des données des observatoires de l'environnement du SIAAP gestion et exploitation du SIOE et de Système de prévision des odeurs du SIAAP (Sypros);

      Chapitre 2: qualification et quantification des nuisances olfactive et acoustique dans l'environnement et sur les installations du SIAAP;

      Chapitre 3: études sur la qualité environnementale des installations du SIAAP.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      Valeur hors TVA: 4 000 000.00 EUR
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: non
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      90700000
      90714500
      90731000
      90742000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR105
      Lieu principal d'exécution:

       

      Les installations du SIAAP (usines et réseaux).

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Le marché a pour objet de réaliser des études, des diagnostics et un suivi régulier ayant trait aux nuisances environnementales (olfactives, visuelles et sonores) liées à l'exploitation des installations du SIAAP. Ce marché est décomposé en plusieurs chapitres:

      Chapitre 1: exploitation des données des observatoires de l'environnement du SIAAP gestion et exploitation du Système d'information des observatoires de l'environnement (SIOE) et de Système de prévision des odeurs du SIAAP (Sypros): validation des données météorologiques, sonores et olfactives (concentrations en composés soufrés réduits), des supports cartographiques générés par Sypros, traitement et gestion d'observations spontanées et des tests mensuels du jury de nez, alimentation des synoptiques usines, participation aux réunions d'exploitation, assistance technique et réalisation de bilans périodiques;

      Chapitre 2: qualification et quantification des nuisances olfactive et acoustique dans l'environnement et sur les installations du SIAAP. Réalisation des tournées du messager, réalisation de mesures olfactométriques liées à une situation urgente, réalisation de mesurages acoustiques liés à une situation urgente, organisation de sessions de formation olfactive;

      Chapitre 3: études sur la qualité environnementale des installations du SIAAP. Réalisation de campagnes de mesure sur une commune ou un site du SIAAP par l'intermédiaire des moyens propres au SIAAP (plateforme mobile type camions laboratoires, des baies de mesures et des sondes H2s ou multi-paramètres), suivi des essais de vérification des garanties portant sur les volets air et acoustique lors de la réception d'un ouvrage ou d'une installation, réalisation de diagnostics environnementaux, études de dispersion (évaluation de l'impact olfactif d'une installation), études de faisabilité, définition ou rédaction d'un Programme fonctionnel détaillé (PFD) sur les volets air et acoustique, études bibliographiques et méthodologiques, valorisation scientifique et technique, assistance technique d'experts.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Méthodologie proposée pour garantir le suivi environnemental des installations du SIAAP / Pondération: 10
      Critère de qualité - Nom: Moyens organisationnels, techniques et humains / Pondération: 10
      Critère de qualité - Nom: Etude de cas nº 1: gestion d'une problématique liée à une pollution accidentelle en amont d'une usine / Pondération: 10
      Critère de qualité - Nom: Etude de cas nº 2: note de réflexion sur la mise en œuvre d'un suivi environnemental approprié suite au confinement des installations / Pondération: 10
      Critère de qualité - Nom: Etude de cas nº 3: note de réflexion sur la gestion et la surveillance d'un réseau émissif / Pondération: 10
      Critère de qualité - Nom: Evaluation de la qualité des prestations et plan de progrès/force de proposition / Pondération: 10
      Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 40
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 4 000 000.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Nombre de reconductions éventuelles: 3 calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs: 12 Mois (à compter de la date de notification).

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      — soit par la remise des formulaires DC1 et DC2 (ou documents équivalents)

      — soit par la remise d'un Document unique de marché européen (DUME).

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      — déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

      — preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

       

      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      — une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années,

      — une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du contrat,

      — une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

      — des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Sont acceptés tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres,

      — pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.

       

      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
      Accord-cadre avec un seul opérateur
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 14/05/2018
      Heure locale: 16:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 15/05/2018
      Heure locale: 09:00

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      La facturation en ligne sera acceptée
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      La présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert conformément aux articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et sans maximum conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le montant minimum annuel est de 683 520 EUR HT. Ce dernier est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1an, soit une durée maximale de 4 ans. La durée du marché court à partir de la date de notification. Avance prévue: taux à 5 % visite du lieu d'exécution de l'accord-cadre facultative conformément à l'article 4.3 du règlement de la consultation. Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation. Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédures achats — bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr. Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Paris
      7 rue de Jouy
      Paris
      75004
      France
      Téléphone: +33 144594400
      Courriel:       MTRjbmFiYmEqcF0pbF1uZW88ZnFuXWBpKmJu
      Fax: +33 144594646

      Adresse internet:http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml

      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

       

      Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé contractuel: article L. 551-13 du Code de justice administrative.

       

      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      Greffe du tribunal administratif de Paris
      7 rue de Jouy
      Paris
      75004
      France
      Téléphone: +33 144594400
      Courriel:       MjE4VWBTVFRTHGJPG15PYFdhLlhjYE9SWxxUYA==
      Fax: +33 144594646

      Adresse internet:http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml

      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      30/03/2018
    © European Union, http://ted.europa.eu
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 03.04.2018
Zuletzt aktualisiert 03.04.2018
Wettbewerbs-ID 2-297509 Status Kostenpflichtig
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