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  • FR-45058 Orléans
  • 15.11.2018
  • Ausschreibung
  • (ID 2-317276)

Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage visant à réaliser des modélisations de cours d'eau et à définir des scénarios d'aménagement (2 lots)

 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 15.11.2018, 12:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Landschaft und Freiraum
    Art der Leistung allgemeine Beratungsleistungen / Vermessung / Bodenmechanik, Erd-/ Grundbau / Umweltverträglichkeitsstudie
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    La présente consultation porte sur les prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage visant à réaliser des modélisations de cours d'eau et à définir des scénarios d'aménagement et donnera lieu à un marché alloti.
    Leistungsumfang
    La consultation pour le lot nº 2 donnera lieu à un marché traité à prix unitaire pour les prestations suivantes: profils en long, profils de travers, relevés topographiques, levés de semis de points, réunions de présentation, visées dans le CCTP et le BPU. Cette partie du marché exécutée par bons de commande est conclue avec un minimum fixé à 20 000 EUR HT et sans maximum pour toute la durée du marché.
    Adresse des Bauherren FR-45058 Orléans
    TED Dokumenten-Nr. 443533-2018

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren


    • France-Orléans: Services de conseil en ingénierie de l'environnement

      2018/S 196-443533

      Avis de marché

      Services

      Legal Basis:

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      Orléans Métropole
      24450046800040
      espace Saint Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
      Orléans
      45058
      France
      Téléphone: +33 238784030
      Courriel: MThlWWpbYF1rJmhtWmRhW2s4Z2pkXVlmayVlXWxqZ2hnZF0mXmo=
      Code NUTS: FRB06

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.orleans-metropole.fr

      Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm

      I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Autorité régionale ou locale
      I.5)Activité principale
      Services généraux des administrations publiques

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

      Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage visant à réaliser des modélisations de cours d'eau et à définir des scénarios d'aménagement (2 lots)

      Numéro de référence: M18s0133
      II.1.2)Code CPV principal
      71313000
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

      La présente consultation porte sur les prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage visant à réaliser des modélisations de cours d'eau et à définir des scénarios d'aménagement et donnera lieu à un marché alloti.

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: oui
      Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 2
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

      Étude de modélisation de cours d'eau et de définition de scénarii d'aménagement

      Lot nº: 1
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71313000
      71350000
      71351900
      71353100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRB06
      II.2.4)Description des prestations:

      Le lot 1 comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle qui comportent chacune 3 phases:

      — phase 1: état des lieux et définition des besoins complémentaires,

      — phase 2: caractérisation de l'aléa inondation et de la vulnérabilité du territoire,

      — phase 3: définition des scénarios d'aménagement.

      La consultation du lot 1 donnera lieu à un marché à prix mixtes:

      — partie traitée à prix global et forfaitaire (tranche ferme et optionnelle),

      — partie traitée à prix unitaires pour les prestations suivantes: réunions supplémentaires, réunions de présentation, simulation d'un scénario complémentaire d'aléa débordement, simulation d'aménagement complémentaire, visées dans le CCTP et le BPU. Cette partie du marché exécutée par bons de commande est conclue sans minimum et sans maximum pour toute la durée du marché.

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique selon les sous-critères détaillés dans les renseignements complémentaires / Pondération: 70
      Coût - Nom: Prix apprécié au regard du montant du marché composé de l'addition des totaux de la DPGF et du DQE (pondération identique pour ces 2 éléments) / Pondération: 30
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 16
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

      Tranche optionnelle concernant le lot nº 1 uniquement.

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      La durée du marché court à compter de sa notification jusqu'à l'admission des prestations. Le délai d'exécution maximum des prestations est fixé par le pouvoir adjudicateur dans les conditions indiquées dans le règlement de la consultation (article 3-2).

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

      Levés topographiques

      Lot nº: 2
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71351810
      71350000
      71351900
      71353100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRB06
      II.2.4)Description des prestations:

      La consultation pour le lot nº 2 donnera lieu à un marché traité à prix unitaire pour les prestations suivantes: profils en long, profils de travers, relevés topographiques, levés de semis de points, réunions de présentation, visées dans le CCTP et le BPU. Cette partie du marché exécutée par bons de commande est conclue avec un minimum fixé à 20 000 EUR HT et sans maximum pour toute la durée du marché.

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique selon les sous-critères détaillés dans les renseignements complémentaires / Pondération: 50
      Coût - Nom: Prix apprécié au regard du montant du DQE / Pondération: 50
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 7
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

      Tranche optionnelle concernant le lot nº 1 uniquement.

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      La durée du marché court à compter de sa notification et jusqu'au 30.6.2020.

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

      — un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents,

      — formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Liste et description succincte des critères de sélection:

      — déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

      — déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Liste et description succincte des critères de sélection:

      — une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

      — l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public,

      — une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

      — des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.

      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 15/11/2018
      Heure locale: 12:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 15/11/2018
      Heure locale: 14:30

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

      Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm

      — examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats sur la base des éléments demandés à l'article 5-1 du règlement de la consultation,

      — jugement des offres: sous-critères de la valeur technique:

      —— lot 1:

      ——— qualité des moyens humains mis à disposition pour la réalisation de la prestation (sous pondération 20 %), appréciée au vu de la partie A du mémoire technique,

      ——— qualité de la méthodologie proposée pour exécuter les prestations (sous pondération 80 %), appréciée au regard de la partie B du mémoire technique.

      —— lot 2:

      ——— qualité des moyens humains mis à disposition pour la réalisation de la prestation (sous pondération 20 %), appréciée au vu de la partie A du mémoire technique,

      ——— qualité de la méthodologie proposée pour exécuter les prestations (sous pondération 80 %), appréciée au regard de la partie B du mémoire technique.

      — accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm

      — la transmission des offres et questions, par courrier électronique, n'est pas autorisée,

      — références à la nomenclature européenne (CPV): liste exhaustive par lot:

      —— lot 1: 71313000-5 Services de conseil en ingénierie de l'environnement — 71350000-6 Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie — 71351900-2: Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie,

      —— lot 2 : 71351810-4: Services topographiques — 71353100-8: Services de levés hydrographiques — 71351923-2: Services de levés bathymétriques.

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif d'Orléans
      28 rue de la Bretonnerie
      Orléans
      45057
      France
      Téléphone: +33 238775900
      Courriel: MjExXGdaW1taI2lWImRnYVpWY2g1X2pnVlliI1tn
      Fax: +33 238538516

      Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/

      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      Tribunal administratif d'Orléans
      28 rue de la Bretonnerie
      Orléans
      45057
      France
      Téléphone: +33 238775900
      Courriel: MjEwXWhbXFxbJGpXI2VoYltXZGk2YGtoV1pjJFxo
      Fax: +33 238538516

      Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/

      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      08/10/2018
    © European Union, http://ted.europa.eu
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 11.10.2018
Zuletzt aktualisiert 11.10.2018
Wettbewerbs-ID 2-317276 Status Kostenpflichtig
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